Sous-position · Section XVIII

9030.20 : Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments: oscilloscopes et oscillographes

9030.20

Libellé officiel Oscilloscopes et oscillographes

  • ExemptionUE
  • 40 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,1 Md $USCommerce mondial en 2024

9030.20 est une sous-position à six chiffres de la position 9030, oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la…, chapitre 90.

La sous-position 9030.20 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 9030.20 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 9030.20 en 2 lignes tarifaires ; le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 9030.20 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 1,1 Md $US en 2024, en baisse de 9,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Malaisie, avec 30,1 % du total, devant la Chine.

Le premier importateur a été la Chine (173,8 M $US).

La France a occupé le 16e rang des 120 pays exportateurs, avec 5,5 M $US ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 28,4 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 40 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9030 20 00 Oscilloscopes et oscillographes Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9030.20 Osiloskoplar ve osilograflar:
  2. 9030.20.00.10.00 Sivil hava taşıtlarında kullanılmaya mahsus olanlar 40 %
  3. 9030.20.00.90.00 Diğerleri 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9030.20 Oscilloscopes and oscillographs:
  2. 9030.20.05.00 Specially designed for telecommunications ExemptionNo.
  3. 9030.20.10.00 Other oscilloscopes and oscillographs ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9030 20 00 00 Oscilloscopes and oscillographs Exemption

Commerce mondial en 2024

9030.20 · 1,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 79,2 k $US79,2 k $US+1 M $US+11,7 M $US+> 89,7 M $US

Exportations: 120
  1. Malaisie: 345,3 M $US
  2. Chine: 195,2 M $US
  3. États-Unis: 189,8 M $US
  4. Allemagne: 89,7 M $US
  5. Royaume-Uni: 59 M $US
  6. Singapour: 58,7 M $US
  7. Japon: 29,1 M $US
  8. Tchéquie: 29 M $US
  9. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 28,1 M $US
  10. Pays-Bas: 20,9 M $US
  11. Roumanie: 19,9 M $US
  12. Canada: 11,7 M $US
  13. Taïwan: 9,3 M $US
  14. Corée du Sud: 6,9 M $US
  15. Liban: 5,9 M $US
  16. France: 5,5 M $US
  17. Inde: 4,6 M $US
  18. Thaïlande: 4,1 M $US
  19. Suisse: 3,6 M $US
  20. Italie: 3,2 M $US
  21. Lituanie: 2,4 M $US
  22. Belgique: 2,3 M $US
  23. Autriche: 2,2 M $US
  24. Israël: 1,6 M $US
  25. Danemark: 1,6 M $US
  26. Turquie: 1,5 M $US
  27. Espagne: 1,5 M $US
  28. Hongrie: 1,4 M $US
  29. Pologne: 1 M $US
  30. Costa Rica: 949 k $US
  31. Mexique: 938,6 k $US
  32. Irlande: 897,3 k $US
  33. Suède: 879,4 k $US
  34. Finlande: 687,1 k $US
  35. Kazakhstan: 653,2 k $US
  36. Australie: 638,9 k $US
  37. Slovénie: 592,2 k $US
  38. Portugal: 531,3 k $US
  39. Nouvelle-Zélande: 356,3 k $US
  40. Norvège: 314,2 k $US
  41. Émirats arabes unis: 292,1 k $US
  42. Afrique du Sud: 284,5 k $US
  43. Slovaquie: 251,7 k $US
  44. Serbie: 216,2 k $US
  45. Koweït: 213,9 k $US
  46. Bulgarie: 211,8 k $US
  47. Viêt Nam: 208,6 k $US
  48. Bahamas: 187,2 k $US
  49. Philippines: 147,7 k $US
  50. Tunisie: 112 k $US
  51. Brésil: 104,7 k $US
  52. Arabie saoudite: 94,5 k $US
  53. Indonésie: 92,8 k $US
  54. Grèce: 92,3 k $US
  55. Géorgie: 80,5 k $US
  56. Russie: 79,5 k $US
  57. Estonie: 79,2 k $US
  58. Égypte: 73,3 k $US
  59. Croatie: 73,1 k $US
  60. Ukraine: 72,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Malaisie 345,3 M $US 30,1 %
2 Chine 195,2 M $US 17 %
3 États-Unis 189,8 M $US 16,6 %
4 Allemagne 89,7 M $US 7,8 %
5 Royaume-Uni 59 M $US 5,1 %
6 Singapour 58,7 M $US 5,1 %
7 Japon 29,1 M $US 2,5 %
8 Tchéquie 29 M $US 2,5 %
9 R.A.S. chinoise de Hong Kong 28,1 M $US 2,5 %
10 Pays-Bas 20,9 M $US 1,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 173,8 M $US 15,2 %
2 États-Unis 128,7 M $US 11,2 %
3 Allemagne 104 M $US 9,1 %
4 Malaisie 83,3 M $US 7,3 %
5 Japon 70,4 M $US 6,1 %
6 Taïwan 49,7 M $US 4,3 %
7 Inde 48 M $US 4,2 %
8 Corée du Sud 45,9 M $US 4 %
9 Royaume-Uni 41,5 M $US 3,6 %
10 R.A.S. chinoise de Hong Kong 41 M $US 3,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9030.20 du Système harmonisé (position 9030), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9030.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9030.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres… » ?

La Malaisie, avec 345,3 M $US en 2024 (30,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 5,5 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 16e rang sur 120 pays exportateurs.