Sous-position · Section XVIII

9030.39 : autres, avec dispositif enregistreur

9030.39
  • ExemptionUE
  • 40 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 2,1 Md $USCommerce mondial en 2024

9030.39 est une sous-position à six chiffres de la position 9030, oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la…, chapitre 90.

La sous-position 9030.39 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 9030.39 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

La sous-position 9030.39 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 9030.39 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 2,1 Md $US en 2024, en baisse de 0,5 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 18 % du total, devant les États-Unis.

Le premier importateur a été les États-Unis (329,7 M $US).

La France a occupé le 10e rang des 157 pays exportateurs, avec 68,5 M $US ; son premier client a été les États-Unis.

La France a importé pour 57,2 M $US ; son premier fournisseur a été le Royaume-Uni.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9030 39 00 autres, avec dispositif enregistreur Exemption—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9030.39 Diğerleri (kaydedici tertibatı olanlar):
  2. 9030.39.00.11.00 Sivil hava taşıtlarında kullanılmaya mahsus olanlar 40 %
  3. 9030.39.00.19.00 Diğerleri 40 %
  4. 9030.39.00.21.00 Sivil hava taşıtlarında kullanılmaya mahsus olanlar 40 %
  5. 9030.39.00.29.00 Diğerleri 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9030.39.01.00 Other, with a recording device ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9030 39 00 00 Other, with a recording device Exemption

Commerce mondial en 2024

9030.39 · 2,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 93,2 k $US93,2 k $US+3,1 M $US+30,8 M $US+> 135,7 M $US

Exportations: 157
  1. Chine: 380,4 M $US
  2. États-Unis: 272,1 M $US
  3. Allemagne: 252,5 M $US
  4. Royaume-Uni: 173,5 M $US
  5. Corée du Sud: 135,7 M $US
  6. Taïwan: 114,4 M $US
  7. Japon: 81,2 M $US
  8. Suisse: 77,8 M $US
  9. Canada: 70,5 M $US
  10. France: 68,5 M $US
  11. Hongrie: 40,5 M $US
  12. Italie: 38,9 M $US
  13. Roumanie: 38,2 M $US
  14. Pays-Bas: 35 M $US
  15. Slovénie: 32,3 M $US
  16. Malaisie: 30,8 M $US
  17. Suède: 29,3 M $US
  18. Mexique: 25,2 M $US
  19. Autriche: 18,4 M $US
  20. Nouvelle-Zélande: 14,8 M $US
  21. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 14 M $US
  22. Bulgarie: 13,8 M $US
  23. Inde: 13,6 M $US
  24. Singapour: 13,5 M $US
  25. Espagne: 12,3 M $US
  26. Israël: 12 M $US
  27. Pologne: 11 M $US
  28. Australie: 8,7 M $US
  29. Thaïlande: 7,4 M $US
  30. Irlande: 6,6 M $US
  31. Danemark: 6,2 M $US
  32. Belgique: 6,1 M $US
  33. Tchéquie: 5,9 M $US
  34. Tunisie: 4,4 M $US
  35. Turquie: 4,2 M $US
  36. Finlande: 4,2 M $US
  37. Lettonie: 3,5 M $US
  38. Portugal: 3,4 M $US
  39. Bosnie-Herzégovine: 3,1 M $US
  40. Norvège: 3 M $US
  41. Arabie saoudite: 2,2 M $US
  42. Sri Lanka: 1,8 M $US
  43. Afrique du Sud: 1,8 M $US
  44. Indonésie: 1,7 M $US
  45. Costa Rica: 1,5 M $US
  46. Brésil: 1,4 M $US
  47. Serbie: 1,4 M $US
  48. Viêt Nam: 1,3 M $US
  49. Slovaquie: 1,1 M $US
  50. Colombie: 1 M $US
  51. Russie: 972,8 k $US
  52. Luxembourg: 916,6 k $US
  53. Estonie: 647,1 k $US
  54. Argentine: 593,9 k $US
  55. Lituanie: 583,4 k $US
  56. Ukraine: 571,6 k $US
  57. Égypte: 468,7 k $US
  58. Grèce: 449,3 k $US
  59. Émirats arabes unis: 446,2 k $US
  60. Kazakhstan: 438,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 380,4 M $US 18 %
2 États-Unis 272,1 M $US 12,9 %
3 Allemagne 252,5 M $US 11,9 %
4 Royaume-Uni 173,5 M $US 8,2 %
5 Corée du Sud 135,7 M $US 6,4 %
6 Taïwan 114,4 M $US 5,4 %
7 Japon 81,2 M $US 3,8 %
8 Suisse 77,8 M $US 3,7 %
9 Canada 70,5 M $US 3,3 %
10 France 68,5 M $US 3,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 329,7 M $US 15,6 %
2 Chine 222,2 M $US 10,5 %
3 Corée du Sud 112,8 M $US 5,3 %
4 Allemagne 103 M $US 4,9 %
5 Royaume-Uni 92,9 M $US 4,4 %
6 Mexique 70,2 M $US 3,3 %
7 Inde 65,2 M $US 3,1 %
8 Taïwan 60,9 M $US 2,9 %
9 Japon 60,1 M $US 2,8 %
10 France 57,2 M $US 2,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres, avec dispositif enregistreur » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9030.39 du Système harmonisé (position 9030), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres, avec dispositif enregistreur » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9030.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres, avec dispositif enregistreur » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9030.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres, avec dispositif enregistreur » ?

La Chine, avec 380,4 M $US en 2024 (18 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 68,5 M $US (3,2 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 157 pays exportateurs.