Sous-position · Section XVIII

9207.90 : Instruments de musique dont le son est produit ou doit être: autres

9207.90

Libellé officiel autres

  • 3,7 %UE
  • 50 %Turquie
  • 5 %États-Unis
  • 2 %Royaume-Uni
  • 1,6 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 9207.90 relève de la position 9207 (instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des…), au chapitre 92.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 9207.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 3,7 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 9207.90 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 9207.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 5 %.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 9207.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 2 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,6 Md $US (+0,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (416,8 M $US), puis par les États-Unis.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 363,1 M $US.

Avec 7,5 M $US, la France figure au 17e rang sur 152 exportateurs ; son premier client a été l’Espagne.

La France a importé pour 52,7 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE 3,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9207 90 autres:
  2. 9207 90 10 Guitares 3,7 %p/st
  3. 9207 90 90 autres 3,7 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9207.90 Diğerleri:
  2. 9207.90.10.00.00 Gitarlar 50 %Adet
  3. 9207.90.90.00.00 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9207.90.00 Other 5 %
  2. 9207.90.00.40 Fretted stringed instruments No.
  3. 9207.90.00.80 Other No.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9207 90 00 00 Other
  2. 9207 90 10 00 Guitars 2 %p/st
  3. 9207 90 90 00 Other 2 %

Commerce mondial en 2024

9207.90 · 1,6 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 18,5 k $US18,5 k $US+535,1 k $US+7,6 M $US+> 94,4 M $US

Exportations: 152
  1. Chine: 416,8 M $US
  2. États-Unis: 310,2 M $US
  3. Indonésie: 277,6 M $US
  4. Allemagne: 120,3 M $US
  5. Mexique: 94,4 M $US
  6. Japon: 67 M $US
  7. Pays-Bas: 66,6 M $US
  8. Malaisie: 65,4 M $US
  9. Corée du Sud: 36,8 M $US
  10. Royaume-Uni: 23,5 M $US
  11. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 19,1 M $US
  12. Belgique: 12,8 M $US
  13. Canada: 9,3 M $US
  14. Pologne: 9,2 M $US
  15. Tchéquie: 7,7 M $US
  16. Italie: 7,6 M $US
  17. France: 7,5 M $US
  18. Suède: 7,4 M $US
  19. Espagne: 7,2 M $US
  20. Taïwan: 6,6 M $US
  21. Roumanie: 4,4 M $US
  22. Viêt Nam: 2,9 M $US
  23. Australie: 2,7 M $US
  24. Danemark: 2,6 M $US
  25. Suisse: 2,4 M $US
  26. Inde: 2,3 M $US
  27. Chili: 2 M $US
  28. Lettonie: 1,6 M $US
  29. Slovaquie: 1,5 M $US
  30. Grèce: 1,5 M $US
  31. Singapour: 1,4 M $US
  32. Croatie: 1,1 M $US
  33. Slovénie: 1 M $US
  34. Lituanie: 1 M $US
  35. Philippines: 765,3 k $US
  36. Israël: 634 k $US
  37. Autriche: 561 k $US
  38. Kazakhstan: 535,1 k $US
  39. Afrique du Sud: 527,4 k $US
  40. Thaïlande: 522 k $US
  41. Estonie: 460,1 k $US
  42. Finlande: 451,8 k $US
  43. Bangladesh: 412,6 k $US
  44. Bulgarie: 410,2 k $US
  45. Émirats arabes unis: 399,9 k $US
  46. Hongrie: 383,2 k $US
  47. Irlande: 362,3 k $US
  48. Norvège: 333 k $US
  49. Serbie: 329,9 k $US
  50. Russie: 282,8 k $US
  51. Turquie: 265,3 k $US
  52. Argentine: 234,7 k $US
  53. Nouvelle-Zélande: 234,7 k $US
  54. Pakistan: 219,9 k $US
  55. Portugal: 178,5 k $US
  56. Brésil: 171,6 k $US
  57. Zambie: 148,6 k $US
  58. Bosnie-Herzégovine: 145,6 k $US
  59. Tunisie: 134 k $US
  60. Ukraine: 106,3 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 416,8 M $US 25,9 %
2 États-Unis 310,2 M $US 19,2 %
3 Indonésie 277,6 M $US 17,2 %
4 Allemagne 120,3 M $US 7,5 %
5 Mexique 94,4 M $US 5,9 %
6 Japon 67 M $US 4,2 %
7 Pays-Bas 66,6 M $US 4,1 %
8 Malaisie 65,4 M $US 4,1 %
9 Corée du Sud 36,8 M $US 2,3 %
10 Royaume-Uni 23,5 M $US 1,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 363,1 M $US 22,5 %
2 Allemagne 166,3 M $US 10,3 %
3 Pays-Bas 145 M $US 9 %
4 Royaume-Uni 116,4 M $US 7,2 %
5 Japon 91,5 M $US 5,7 %
6 Chine 54,8 M $US 3,4 %
7 Canada 54,8 M $US 3,4 %
8 France 52,7 M $US 3,3 %
9 Australie 39,2 M $US 2,4 %
10 Corée du Sud 38,2 M $US 2,4 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « instruments de musique dont le son est produit ou doit être » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9207.90 du Système harmonisé (position 9207), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « instruments de musique dont le son est produit ou… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9207.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « instruments de musique dont le son est produit ou… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9207.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « instruments de musique dont le son est produit ou… » ?

La Chine, avec 416,8 M $US en 2024 (25,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 7,5 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 17e rang sur 152 pays exportateurs.