Chapitre · Section XVIII
Chapitre 92 : Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
- 1,7 %–4 %UE
- 50 %Turquie
- 0 %–8,7 %États-Unis
- 0 %–2 %Royaume-Uni
- 8 Md $USCommerce mondial en 2024
Le chapitre 92 du Système harmonisé compte 7 positions et fait partie de la section XVIII (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils).
Dans la nomenclature combinée de l’UE, le chapitre 92 compte 30 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 1,7 % à 4 %.
Le chapitre 92 se répartit en 30 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise le chapitre 92 en 41 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 8,7 % (moyenne 2,8 %). 15 d’entre elles sont en franchise de droits. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises du chapitre 92 se sont élevées à 8 Md $US (−2,3 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (2,3 Md $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 1,7 Md $US.
Comparaison des droits de douane
UE 1,7 % – 4 % Droit des pays tiers 30 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % 
Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 30 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 8,7 % Général (NPF) 41 lignes tarifaires · moyenne 2,8 % · 1× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 30 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Positions 7
- 9201Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier
- 9202Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)
- 9205Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie
- 9206Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)
- 9207Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)
- 9208Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
- 9209Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 95,8 k $US95,8 k $US+3,8 M $US+55,1 M $US+> 263,6 M $US
Exportations: 197
- Chine: 2,3 Md $US
- États-Unis: 900,9 M $US
- Indonésie: 898,8 M $US
- Allemagne: 843,2 M $US
- Japon: 607,2 M $US
- France: 263,6 M $US
- Malaisie: 230,1 M $US
- Mexique: 199,4 M $US
- Taïwan: 190,9 M $US
- Pays-Bas: 160,7 M $US
- Italie: 157,1 M $US
- Royaume-Uni: 114,8 M $US
- Corée du Sud: 114,8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 84,3 M $US
- Canada: 80,6 M $US
- Autriche: 77,9 M $US
- Suède: 70,1 M $US
- Espagne: 69,2 M $US
- Belgique: 56,2 M $US
- Tchéquie: 55,1 M $US
- Inde: 53,9 M $US
- Pologne: 52,9 M $US
- Viêt Nam: 37,4 M $US
- Suisse: 28,3 M $US
- Thaïlande: 26,6 M $US
- Danemark: 23,2 M $US
- Turquie: 19,8 M $US
- Singapour: 15,2 M $US
- Roumanie: 14 M $US
- Philippines: 12,8 M $US
- Arabie saoudite: 11,9 M $US
- Slovénie: 11,6 M $US
- Australie: 11,3 M $US
- Croatie: 11,2 M $US
- Slovaquie: 10,8 M $US
- Lettonie: 9,5 M $US
- Portugal: 8,4 M $US
- Lituanie: 7,6 M $US
- Grèce: 7 M $US
- Tunisie: 6,9 M $US
- Bulgarie: 6,5 M $US
- Chili: 5,9 M $US
- Brésil: 5,5 M $US
- Hongrie: 5,4 M $US
- Pakistan: 5 M $US
- Afrique du Sud: 4,9 M $US
- Irlande: 4,6 M $US
- Népal: 3,9 M $US
- Serbie: 3,8 M $US
- Émirats arabes unis: 3,6 M $US
- Estonie: 3,4 M $US
- Russie: 2,7 M $US
- Israël: 2,7 M $US
- Finlande: 2,7 M $US
- Norvège: 2,5 M $US
- Nouvelle-Zélande: 2 M $US
- Argentine: 2 M $US
- Panama: 1,6 M $US
- Maroc: 1,4 M $US
- Ukraine: 1,2 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,1 M $US1,1 M $US+10,6 M $US+78,8 M $US+> 344,8 M $US
Importations: 219
- États-Unis: 1,7 Md $US
- Allemagne: 802,4 M $US
- Japon: 492,2 M $US
- Chine: 391 M $US
- France: 369,9 M $US
- Royaume-Uni: 358,2 M $US
- Pays-Bas: 344,8 M $US
- Canada: 217,3 M $US
- Corée du Sud: 203,4 M $US
- Espagne: 167,3 M $US
- Australie: 162,5 M $US
- Italie: 147,5 M $US
- Indonésie: 146,1 M $US
- Autriche: 139,7 M $US
- Suisse: 121,6 M $US
- Malaisie: 120,9 M $US
- Pologne: 119,2 M $US
- Belgique: 111,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 110,7 M $US
- Brésil: 107,6 M $US
- Mexique: 107,3 M $US
- Émirats arabes unis: 78,8 M $US
- Singapour: 73,8 M $US
- Inde: 71,3 M $US
- Tchéquie: 68,2 M $US
- Russie: 67,4 M $US
- Suède: 65,5 M $US
- Taïwan: 63 M $US
- Turquie: 61,5 M $US
- Thaïlande: 59,1 M $US
- Viêt Nam: 52,9 M $US
- Danemark: 51,6 M $US
- Norvège: 47,4 M $US
- Chili: 45,7 M $US
- Portugal: 41,7 M $US
- Philippines: 41 M $US
- Slovaquie: 40,9 M $US
- Roumanie: 37,3 M $US
- Irlande: 35,3 M $US
- Finlande: 32,8 M $US
- Pérou: 29,8 M $US
- Israël: 28,4 M $US
- Kazakhstan: 25,7 M $US
- Guatemala: 23 M $US
- Nouvelle-Zélande: 20,8 M $US
- Croatie: 19,8 M $US
- Grèce: 19,2 M $US
- Colombie: 18,7 M $US
- Corée du Nord: 18,3 M $US
- Slovénie: 16,9 M $US
- Argentine: 16,5 M $US
- Hongrie: 15,2 M $US
- Afrique du Sud: 14,8 M $US
- Arabie saoudite: 10,6 M $US
- Kirghizstan: 10,6 M $US
- Serbie: 10,4 M $US
- Lituanie: 10 M $US
- Ukraine: 9,9 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao: 9,3 M $US
- Nigeria: 8,8 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 2,3 Md $US | 29,2 % |
| 2 | États-Unis | 900,9 M $US | 11,3 % |
| 3 |  Indonésie | 898,8 M $US | 11,3 % |
| 4 |  Allemagne | 843,2 M $US | 10,6 % |
| 5 |  Japon | 607,2 M $US | 7,6 % |
| 6 |  France | 263,6 M $US | 3,3 % |
| 7 |  Malaisie | 230,1 M $US | 2,9 % |
| 8 |  Mexique | 199,4 M $US | 2,5 % |
| 9 |  Taïwan | 190,9 M $US | 2,4 % |
| 10 |  Pays-Bas | 160,7 M $US | 2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,7 Md $US | 20,7 % |
| 2 | Allemagne | 802,4 M $US | 10,1 % |
| 3 | Japon | 492,2 M $US | 6,2 % |
| 4 | Chine | 391 M $US | 4,9 % |
| 5 | France | 369,9 M $US | 4,6 % |
| 6 | Royaume-Uni | 358,2 M $US | 4,5 % |
| 7 | Pays-Bas | 344,8 M $US | 4,3 % |
| 8 |  Canada | 217,3 M $US | 2,7 % |
| 9 |  Corée du Sud | 203,4 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Espagne | 167,3 M $US | 2,1 % |
Notes de chapitre
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
b) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90);
c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 9503);
d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 9603), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (no 9620);
e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).
2. Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.
Les cartes, disques et rouleaux du no 9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « instruments de musique » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 92 du Système harmonisé, dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « instruments de musique » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 92 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 1,7 % à 4 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « instruments de musique » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 92 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 8,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « instruments de musique » ?
La Chine, avec 2,3 Md $US en 2024 (29,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 263,6 M $US (3,3 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 197 pays exportateurs.