Position · Chapitre 92
9202 : Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)
La position 9202 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 92 (instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 17,7 k $US17,7 k $US+479,6 k $US+4,3 M $US+> ; 56,4 M $US
Exportations : 161
- Chine : 441,2 M $US
- États-Unis : 151,9 M $US
- Mexique : 86,4 M $US
- Indonésie : 76 M $US
- Allemagne : 56,4 M $US
- Italie : 23,4 M $US
- Pays-Bas : 21,7 M $US
- France : 17,4 M $US
- Espagne : 17 M $US
- Royaume-Uni : 16,6 M $US
- Japon : 13 M $US
- Inde : 8,9 M $US
- Tchéquie : 8,7 M $US
- Roumanie : 7,7 M $US
- Canada : 5,4 M $US
- Australie : 4,3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 3,8 M $US
- Pologne : 3,1 M $US
- Corée du Sud : 3 M $US
- Belgique : 2,6 M $US
- Malaisie : 2,4 M $US
- Slovénie : 2,4 M $US
- Slovaquie : 2,2 M $US
- Bulgarie : 2,2 M $US
- Autriche : 1,7 M $US
- Suisse : 1,5 M $US
- Suède : 1,4 M $US
- Taïwan : 1,3 M $US
- Portugal : 1,2 M $US
- Singapour : 1,2 M $US
- Pakistan : 1,2 M $US
- Turquie : 1,1 M $US
- Danemark : 898,1 k $US
- Lituanie : 884,9 k $US
- Irlande : 807,6 k $US
- Viêt Nam : 736,7 k $US
- Afrique du Sud : 530,9 k $US
- Grèce : 509,8 k $US
- Russie : 481,3 k $US
- Nouvelle-Zélande : 479,6 k $US
- Finlande : 472,5 k $US
- Norvège : 463,5 k $US
- Hongrie : 424,4 k $US
- Émirats arabes unis : 402,7 k $US
- Chili : 385,1 k $US
- Sri Lanka : 340,7 k $US
- Israël : 283,9 k $US
- Serbie : 273,9 k $US
- Thaïlande : 264,1 k $US
- Panama : 233,2 k $US
- Bahamas : 212,1 k $US
- Tunisie : 144,5 k $US
- Brésil : 136,6 k $US
- Maurice : 127,5 k $US
- Ouzbékistan : 126,7 k $US
- Égypte : 107,5 k $US
- Philippines : 107,2 k $US
- Moldavie : 85,4 k $US
- Argentine : 79 k $US
- Croatie : 67,8 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 205 k $US205 k $US+1,7 M $US+12,6 M $US+> ; 39,4 M $US
Importations : 204
- États-Unis : 219,7 M $US
- Allemagne : 73,1 M $US
- Japon : 58,6 M $US
- Pays-Bas : 56,1 M $US
- Malaisie : 50,7 M $US
- Royaume-Uni : 44,1 M $US
- France : 39,4 M $US
- Canada : 36,6 M $US
- Chine : 30,2 M $US
- Corée du Sud : 29,3 M $US
- Australie : 23,4 M $US
- Brésil : 20,5 M $US
- Russie : 18,7 M $US
- Espagne : 18,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 15,9 M $US
- Italie : 15,2 M $US
- Mexique : 14,2 M $US
- Philippines : 14 M $US
- Autriche : 13,3 M $US
- Suisse : 12,6 M $US
- Thaïlande : 12,6 M $US
- Inde : 12,2 M $US
- Pologne : 11,5 M $US
- Singapour : 9,2 M $US
- Émirats arabes unis : 8,3 M $US
- Belgique : 7,5 M $US
- Tchéquie : 7,4 M $US
- Irlande : 7 M $US
- Turquie : 6,9 M $US
- Viêt Nam : 6,1 M $US
- Danemark : 6,1 M $US
- Taïwan : 6 M $US
- Chili : 5,6 M $US
- Suède : 5,1 M $US
- Israël : 4,8 M $US
- Slovaquie : 4,5 M $US
- Norvège : 4,4 M $US
- Portugal : 3,6 M $US
- Roumanie : 3,6 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3,6 M $US
- Pérou : 3,4 M $US
- Finlande : 3,1 M $US
- Kazakhstan : 2,6 M $US
- Indonésie : 2,4 M $US
- Grèce : 2,3 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- Afrique du Sud : 1,9 M $US
- Argentine : 1,9 M $US
- Ukraine : 1,9 M $US
- Hongrie : 1,8 M $US
- Serbie : 1,7 M $US
- Colombie : 1,6 M $US
- Chypre : 1,5 M $US
- Arabie saoudite : 1,5 M $US
- Guatemala : 1,4 M $US
- Croatie : 1,3 M $US
- Kirghizstan : 1,2 M $US
- Népal : 1,1 M $US
- Bangladesh : 1 M $US
- Panama : 847,9 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 441,2 M $US | 44,1 % | |
| 2 | 151,9 M $US | 15,2 % | |
| 3 | 86,4 M $US | 8,6 % | |
| 4 | 76 M $US | 7,6 % | |
| 5 | 56,4 M $US | 5,6 % | |
| 6 | 23,4 M $US | 2,3 % | |
| 7 | 21,7 M $US | 2,2 % | |
| 8 | 17,4 M $US | 1,7 % | |
| 9 | 17 M $US | 1,7 % | |
| 10 | 16,6 M $US | 1,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 219,7 M $US | 22 % | |
| 2 | 73,1 M $US | 7,3 % | |
| 3 | 58,6 M $US | 5,9 % | |
| 4 | 56,1 M $US | 5,6 % | |
| 5 | 50,7 M $US | 5,1 % | |
| 6 | 44,1 M $US | 4,4 % | |
| 7 | 39,4 M $US | 3,9 % | |
| 8 | 36,6 M $US | 3,7 % | |
| 9 | 30,2 M $US | 3 % | |
| 10 | 29,3 M $US | 2,9 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 9202 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 3,2 %.
La position 9202 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 3,2 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 9202 en 4 lignes tarifaires ; le droit général va de 3,2 % à 8,7 % (moyenne 5,3 %).
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 9202 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 2 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9202 se sont élevées à 999,8 M $US (+2,8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (441,2 M $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 219,7 M $US.
Avec 17,4 M $US, la France figure au 8e rang sur 161 exportateurs.
La France a importé pour 39,4 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
b) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90);
c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 9503);
d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 9603), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (no 9620);
e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).
2. Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.
Les cartes, disques et rouleaux du no 9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres instruments de musique à cordes » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9202 du Système harmonisé (chapitre 92), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres instruments de musique à cordes » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9202 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres instruments de musique à cordes » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9202 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,2 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres instruments de musique à cordes » ?
La Chine, avec 441,2 M $US en 2024 (44,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 17,4 M $US (1,7 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 161 pays exportateurs.