Chapitre · Section XVIII

Chapitre 91 : Horlogerie

91
  • 2,7 %–6 %UE
  • 20 %–150 %Turquie
  • 0 %–14 %États-Unis
  • 0 %–6 %Royaume-Uni
  • 55,6 Md $USCommerce mondial en 2024

14 positions composent le chapitre 91, qui relève de la section XVIII, instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, le chapitre 91 compte 51 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 2,7 % à 6 %. 20 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Le chapitre 91 se répartit en 68 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 20 % à 150 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise le chapitre 91 en 174 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 14 % (moyenne 3,8 %). 19 d’entre elles sont en franchise de droits. 126 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Le commerce mondial des marchandises du chapitre 91 a atteint 55,6 Md $US en 2024, en baisse de 1,1 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Suisse, avec 55,5 % du total, devant la Chine.

Le premier importateur a été R.A.S. chinoise de Hong Kong (7,1 Md $US).

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % – 6 % Droit des pays tiers 51 lignes tarifaires · moyenne 4,1 % · 20× droit spécifique ou composé Turquie 20 % – 150 % Taux légal (loi n° 474) 68 lignes tarifaires · moyenne 74 % États-Unis Exemption – 14 % Général (NPF) 174 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % · 126× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 65 lignes tarifaires · moyenne 1,6 % · 13× droit spécifique ou composé

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Positions 14

Commerce mondial en 2024

91 · 55,6 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 629,7 k $US629,7 k $US+17,9 M $US+172,6 M $US+> 1,3 Md $US

Exportations: 205
  1. Suisse: 30,9 Md $US
  2. Chine: 7 Md $US
  3. France: 2,5 Md $US
  4. Allemagne: 1,8 Md $US
  5. Japon: 1,8 Md $US
  6. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,4 Md $US
  7. Singapour: 1,3 Md $US
  8. États-Unis: 1,1 Md $US
  9. Royaume-Uni: 966,5 M $US
  10. Italie: 966,4 M $US
  11. Thaïlande: 920,9 M $US
  12. Pays-Bas: 451,5 M $US
  13. Espagne: 429,2 M $US
  14. Émirats arabes unis: 309,6 M $US
  15. Malaisie: 270,8 M $US
  16. Taïwan: 263,2 M $US
  17. Viêt Nam: 215,9 M $US
  18. Irlande: 210,8 M $US
  19. R.A.S. chinoise de Macao: 198,3 M $US
  20. Autriche: 184,2 M $US
  21. Philippines: 172,6 M $US
  22. Portugal: 161 M $US
  23. Arabie saoudite: 152,2 M $US
  24. Corée du Sud: 145,4 M $US
  25. Pologne: 141,9 M $US
  26. Tchéquie: 120,1 M $US
  27. Belgique: 119,7 M $US
  28. Australie: 111,4 M $US
  29. Canada: 85,6 M $US
  30. Suède: 82,1 M $US
  31. Inde: 80 M $US
  32. Mexique: 76,1 M $US
  33. Grèce: 67,9 M $US
  34. Turquie: 67,2 M $US
  35. Oman: 66,6 M $US
  36. Danemark: 64,4 M $US
  37. Hongrie: 62,9 M $US
  38. Slovaquie: 62,8 M $US
  39. Bahreïn: 52,6 M $US
  40. Indonésie: 43,7 M $US
  41. Israël: 43,6 M $US
  42. Lituanie: 41,8 M $US
  43. Koweït: 36,8 M $US
  44. Slovénie: 32,9 M $US
  45. Maurice: 28,6 M $US
  46. Lettonie: 27,6 M $US
  47. Qatar: 26,1 M $US
  48. Chypre: 22,6 M $US
  49. Croatie: 19 M $US
  50. Luxembourg: 18 M $US
  51. Roumanie: 17,9 M $US
  52. Nouvelle-Zélande: 17 M $US
  53. Corée du Nord: 16,6 M $US
  54. Bulgarie: 14,9 M $US
  55. Afrique du Sud: 13,3 M $US
  56. Panama: 13 M $US
  57. Estonie: 12,1 M $US
  58. Russie: 11,6 M $US
  59. Finlande: 11,4 M $US
  60. Tunisie: 11,3 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Suisse 30,9 Md $US 55,5 %
2 Chine 7 Md $US 12,6 %
3 France 2,5 Md $US 4,5 %
4 Allemagne 1,8 Md $US 3,2 %
5 Japon 1,8 Md $US 3,2 %
6 R.A.S. chinoise de Hong Kong 1,4 Md $US 2,5 %
7 Singapour 1,3 Md $US 2,3 %
8 États-Unis 1,1 Md $US 1,9 %
9 Royaume-Uni 966,5 M $US 1,7 %
10 Italie 966,4 M $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 R.A.S. chinoise de Hong Kong 7,1 Md $US 12,8 %
2 États-Unis 6,9 Md $US 12,5 %
3 Suisse 3,6 Md $US 6,5 %
4 Japon 3,4 Md $US 6 %
5 Chine 2,9 Md $US 5,2 %
6 France 2,8 Md $US 5 %
7 Allemagne 2,8 Md $US 5 %
8 Singapour 2,4 Md $US 4,3 %
9 Royaume-Uni 2,4 Md $US 4,3 %
10 Émirats arabes unis 2,2 Md $US 4 %

Notes de chapitre

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);

  2. b) les chaînes de montres (nos 7113 ou 7117 selon le cas);

  3. c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;

  4. d) les billes de roulement (nos 7326 ou 8482 selon le cas);

  5. e) les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;

  6. f) les roulements à billes (no 8482);

  7. g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).

2. Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.

3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.

4. Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « horlogerie » ?

Ces marchandises relèvent du chapitre 91 du Système harmonisé, dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « horlogerie » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « horlogerie » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 14 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « horlogerie » ?

La Suisse, avec 30,9 Md $US en 2024 (55,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 2,5 Md $US (4,5 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 205 pays exportateurs.