Position · Section XVIII

9101 : Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

9101
  • —UE
  • 75 %Turquie
  • 0 %–3,1 %États-Unis
  • —Royaume-Uni
  • 17,3 Md $USCommerce mondial en 2024

La position 9101 se divise en 6 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 91 (horlogerie).

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 6 lignes de la position 9101 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

La position 9101 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 75 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 9101 en 24 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 3,1 % (moyenne 1 %). 9 d’entre elles sont en franchise de droits. 11 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les 6 lignes de la position 9101 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9101 se sont élevées à 17,3 Md $US (−2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Suisse (11,7 Md $US), puis par la France.

Le plus gros acheteur a été R.A.S. chinoise de Hong Kong, avec des importations de 2,4 Md $US.

Avec 912,2 M $US, la France figure au 2e rang sur 163 exportateurs.

La France a importé pour 851,9 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires Turquie 75 % Taux légal (loi n° 474) 10 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 3,1 % Général (NPF) 24 lignes tarifaires · moyenne 1 % · 11× droit spécifique ou composé Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 6

Commerce mondial en 2024

9101 · 17,3 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 380,3 k $US380,3 k $US+7,6 M $US+67 M $US+> 513,5 M $US

Exportations: 163
  1. Suisse: 11,7 Md $US
  2. France: 912,2 M $US
  3. Allemagne: 564,8 M $US
  4. Singapour: 556,6 M $US
  5. Royaume-Uni: 513,5 M $US
  6. États-Unis: 458,3 M $US
  7. Italie: 392,2 M $US
  8. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 326,2 M $US
  9. Émirats arabes unis: 228,2 M $US
  10. Chine: 193,4 M $US
  11. Espagne: 147,5 M $US
  12. R.A.S. chinoise de Macao: 128 M $US
  13. Pays-Bas: 121,7 M $US
  14. Japon: 99,6 M $US
  15. Arabie saoudite: 96,8 M $US
  16. Australie: 67 M $US
  17. Portugal: 63 M $US
  18. Irlande: 60,7 M $US
  19. Oman: 55,7 M $US
  20. Taïwan: 51,6 M $US
  21. Autriche: 50,9 M $US
  22. Thaïlande: 46,3 M $US
  23. Corée du Sud: 43,2 M $US
  24. Canada: 38,3 M $US
  25. Bahreïn: 37,8 M $US
  26. Grèce: 36,6 M $US
  27. Belgique: 34,7 M $US
  28. Hongrie: 30,1 M $US
  29. Malaisie: 22,1 M $US
  30. Turquie: 21,4 M $US
  31. Tchéquie: 19,3 M $US
  32. Israël: 18,2 M $US
  33. Suède: 16,6 M $US
  34. Qatar: 16,5 M $US
  35. Danemark: 15,4 M $US
  36. Koweït: 11,7 M $US
  37. Nouvelle-Zélande: 9,6 M $US
  38. Pologne: 8,8 M $US
  39. Inde: 7,9 M $US
  40. Bulgarie: 7,6 M $US
  41. Chypre: 7,4 M $US
  42. Pérou: 6,9 M $US
  43. Roumanie: 6,5 M $US
  44. Luxembourg: 6,1 M $US
  45. Russie: 5,9 M $US
  46. Malte: 5,9 M $US
  47. Kazakhstan: 5,8 M $US
  48. Viêt Nam: 5,8 M $US
  49. Mexique: 4,8 M $US
  50. Lettonie: 4,8 M $US
  51. Sri Lanka: 4,6 M $US
  52. Afrique du Sud: 4 M $US
  53. Eswatini: 3,6 M $US
  54. Estonie: 3,5 M $US
  55. Norvège: 2,7 M $US
  56. Liban: 2,3 M $US
  57. Indonésie: 2,2 M $US
  58. Slovaquie: 2,1 M $US
  59. Chili: 1,8 M $US
  60. Lituanie: 1,6 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Suisse 11,7 Md $US 67,5 %
2 France 912,2 M $US 5,3 %
3 Allemagne 564,8 M $US 3,3 %
4 Singapour 556,6 M $US 3,2 %
5 Royaume-Uni 513,5 M $US 3 %
6 États-Unis 458,3 M $US 2,6 %
7 Italie 392,2 M $US 2,3 %
8 R.A.S. chinoise de Hong Kong 326,2 M $US 1,9 %
9 Émirats arabes unis 228,2 M $US 1,3 %
10 Chine 193,4 M $US 1,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 R.A.S. chinoise de Hong Kong 2,4 Md $US 14,1 %
2 États-Unis 2,1 Md $US 12,1 %
3 Suisse 1,5 Md $US 8,6 %
4 Singapour 1,2 Md $US 6,9 %
5 Japon 926 M $US 5,3 %
6 Émirats arabes unis 918 M $US 5,3 %
7 Chine 886,2 M $US 5,1 %
8 France 851,9 M $US 4,9 %
9 Royaume-Uni 782,1 M $US 4,5 %
10 Allemagne 653,9 M $US 3,8 %

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);

  2. b) les chaînes de montres (nos 7113 ou 7117 selon le cas);

  3. c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;

  4. d) les billes de roulement (nos 7326 ou 8482 selon le cas);

  5. e) les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;

  6. f) les roulements à billes (no 8482);

  7. g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).

2. Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.

3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.

4. Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « montres-bracelets, montres de poche et montres similaires » ?

Ces marchandises relèvent de la position 9101 du Système harmonisé (chapitre 91), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « montres-bracelets, montres de poche et montres… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9101 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3,1 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « montres-bracelets, montres de poche et montres… » ?

La Suisse, avec 11,7 Md $US en 2024 (67,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 912,2 M $US (5,3 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 163 pays exportateurs.