Sous-position · Chapitre 91 · Position 9101

9101.11 : à affichage mécanique seulement

Montres quartz à aiguilles, boîtier précieux

La sous-position SH 9101.11 – montres quartz à aiguilles, boîtier précieux – relève de la position 9101, au chapitre 91.

Importation vers Pays d’origine

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 7

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →

9101 11 00 à affichage mécanique seulement 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st+3p/st

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 3

Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 8

Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique

S’applique aux marchandises originaires de
Irak, Syrie

Acte juridique
Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 0966/23
Documents
- C400 Présentation du certificat "CITES" requis
- Y900 Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Biélorussie

Acte juridique
Regulation 0765/06
Documents
- Y734 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies quater paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies quater paragraphe 4)
- Y740 Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 1 novodecies quater, paragraphe 1, du règlement (UE) no 765/2006
- L151 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies quater paragraph 5 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 2062/17
Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0692/14
Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Russie

Acte juridique
Regulation 0833/14
Documents
- L146 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 septdecies paragraph 7 sexies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil
- L147 Preuve du pays d’origine des diamants ou des produits incorporant des diamants utilisés comme intrants pour la transformation du produit dans un pays tiers [article 3 septdecies, paragraphe 10, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil]
- C101 Certificat, fondé sur une déclaration de stock soumise, délivré par l’autorité visée à l’annexe XXXVIII B du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y704 Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraphes 1 - 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 6)
- Y705 Diamants d’un poids inférieur à 0.5 carat ou 0.1 gramme
- Y872 Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 3 septdecies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014
- Y873 Marchandises ne transitant pas par le territoire de la Russie
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Y709 Preuve de la date de l’importation initiale dans l’Union européenne
- Y711 Preuve de la date finale de transformation ou de fabrication dans le pays tiers
- Y712 Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraph 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 13)
- Y699 Produits qui étaient physiquement situés dans un état transformé ou manufacturé dans un pays tiers avant la date d’applicabilité de l’interdiction concernée [article 3 septdecies, paragraphe 12, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil]
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Russie

Acte juridique
Regulation 0833/14
Documents
- L146 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 septdecies paragraph 7 sexies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil
- C101 Certificat, fondé sur une déclaration de stock soumise, délivré par l’autorité visée à l’annexe XXXVIII B du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y704 Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraphes 1 - 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 6)
- Y872 Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 3 septdecies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Y709 Preuve de la date de l’importation initiale dans l’Union européenne
- Y711 Preuve de la date finale de transformation ou de fabrication dans le pays tiers
- Y712 Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraph 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 13)
- Y699 Produits qui étaient physiquement situés dans un état transformé ou manufacturé dans un pays tiers avant la date d’applicabilité de l’interdiction concernée [article 3 septdecies, paragraphe 12, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil]

Taux préférentiels par pays

Accord ou régime	Pays	Taux
droit des pays tiers (hors accord)	—	4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)	Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie	Exemption
CARIFORUM	Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago	Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)	Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna	Exemption
SPG - Régime général	Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 7 autres Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu	Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)	Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka	Exemption
Amérique centrale	Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador	Exemption
Mercosur	Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay	Exemption
SADC EPA	Botswana, Eswatini, Namibie	Exemption
EEE - Espace Economique Européen	Islande, Liechtenstein, Norvège	Exemption
États d’Afrique orientale et australe	Maurice, Seychelles, Zimbabwe	Exemption
union douanière UE–Andorre	Andorre	Exemption
accord UE–Albanie	Albanie	Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine	Bosnie-Herzégovine	Exemption
accord UE–Canada	Canada	Exemption
accord UE–Suisse	Suisse	Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire	Côte d’Ivoire	Exemption
accord UE–Chili	Chili	Exemption
accord UE–Cameroun	Cameroun	Exemption
accord UE–Colombie	Colombie	Exemption
accord UE–Algérie	Algérie	Exemption
accord UE–Équateur	Équateur	Exemption
accord UE–Égypte	Égypte	Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.	Sahara occidental	Exemption
accord UE–Fidji	Fidji	Exemption
accord UE–Îles Féroé	Îles Féroé	Exemption
accord UE–Royaume-Uni	Royaume-Uni	Exemption
accord UE–Géorgie	Géorgie	Exemption
accord UE–Ghana	Ghana	Exemption
accord UE–Israël	Israël	Exemption
accord UE–Jordanie	Jordanie	Exemption
accord UE–Japon	Japon	Exemption
accord UE–Corée du Sud	Corée du Sud	Exemption
accord UE–Liban	Liban	Exemption
accord UE–Maroc	Maroc	Exemption
accord UE–Moldavie	Moldavie	Exemption
accord UE–Monténégro	Monténégro	Exemption
accord UE–Macédoine du Nord	Macédoine du Nord	Exemption
accord UE–Mexique	Mexique	Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande	Nouvelle-Zélande	Exemption
accord UE–Pérou	Pérou	Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée	Papouasie-Nouvelle-Guinée	Exemption
accord UE–Territoires palestiniens	Territoires palestiniens	Exemption
accord UE–Serbie	Serbie	Exemption
accord UE–Singapour	Singapour	Exemption
union douanière UE–Saint-Marin	Saint-Marin	Exemption
accord UE–Tunisie	Tunisie	Exemption
union douanière UE–Turquie	Turquie	Exemption
accord UE–Ukraine	Ukraine	Exemption
accord UE–États-Unis	États-Unis	Exemption
accord UE–Viêt Nam	Viêt Nam	Exemption
accord UE–Samoa	Samoa	Exemption
accord UE–Kosovo	Kosovo	Exemption
accord UE–Afrique du Sud	Afrique du Sud	Exemption

UE : importations mensuelles

12 derniers mois312,2 M €+3,1 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation8 466,99 € par kg

Taux préférentiels par pays66 %66 % des importations au taux préférentiel

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
Suisse	301,2 M €	96,5 %	+3,2 %
Chine	3,6 M €	1,2 %	-12,7 %
États-Unis	2,1 M €	0,7 %	-13,3 %
Royaume-Uni	1,1 M €	0,3 %	-11,7 %
Japon	1 M €	0,3 %	+36,7 %
Singapour	628 k €	0,2 %	+1 233,5 %
R.A.S. chinoise de Hong Kong	504 k €	0,2 %	+30,4 %
Bahreïn	266 k €	0,1 %	+100,2 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Turquie 75 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire

États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires

Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Commerce mondial en 2024

9101.11 · 2,7 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 192 k $US192 k $US+2,8 M $US+33,5 M $US+> 84,6 M $US

Exportations: 129

Suisse: 1,5 Md $US
France: 287,1 M $US
Royaume-Uni: 157,5 M $US
Allemagne: 84,6 M $US
États-Unis: 80,6 M $US
Italie: 69,8 M $US
R.A.S. chinoise de Hong Kong: 56,6 M $US
Singapour: 51,9 M $US
Portugal: 39,5 M $US
Chine: 38,5 M $US
Irlande: 37,7 M $US
Pays-Bas: 35,9 M $US
Japon: 33,5 M $US
Émirats arabes unis: 28 M $US
Espagne: 23,4 M $US
Arabie saoudite: 21,7 M $US
Autriche: 15,6 M $US
Taïwan: 13,6 M $US
Corée du Sud: 9,4 M $US
R.A.S. chinoise de Macao: 8,5 M $US
Belgique: 7,4 M $US
Bahreïn: 6,9 M $US
Qatar: 6,2 M $US
Australie: 5,8 M $US
Suède: 4,4 M $US
Tchéquie: 4 M $US
Russie: 4 M $US
Grèce: 2,9 M $US
Canada: 2,9 M $US
Thaïlande: 2,8 M $US
Danemark: 2,8 M $US
Estonie: 2,6 M $US
Koweït: 2,3 M $US
Pologne: 2 M $US
Turquie: 1,9 M $US
Kazakhstan: 1,9 M $US
Luxembourg: 1,9 M $US
Inde: 1,4 M $US
Lettonie: 1,3 M $US
Malaisie: 1,2 M $US
Hongrie: 993,5 k $US
Arménie: 814,3 k $US
Azerbaïdjan: 751,7 k $US
Viêt Nam: 717 k $US
Mexique: 665,5 k $US
Nouvelle-Zélande: 637,5 k $US
Chypre: 528,2 k $US
Israël: 492,9 k $US
Cameroun: 475,5 k $US
Lituanie: 365,5 k $US
Bulgarie: 361,6 k $US
Slovaquie: 352,8 k $US
Barbade: 318,9 k $US
Liban: 318,6 k $US
Indonésie: 261,1 k $US
Afrique du Sud: 253,3 k $US
Philippines: 249,7 k $US
Eswatini: 238,8 k $US
Brésil: 236,7 k $US
Norvège: 224,2 k $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Suisse	1,5 Md $US	56,6 %
2	France	287,1 M $US	10,6 %
3	Royaume-Uni	157,5 M $US	5,8 %
4	Allemagne	84,6 M $US	3,1 %
5	États-Unis	80,6 M $US	3 %
6	Italie	69,8 M $US	2,6 %
7	R.A.S. chinoise de Hong Kong	56,6 M $US	2,1 %
8	Singapour	51,9 M $US	1,9 %
9	Portugal	39,5 M $US	1,5 %
10	Chine	38,5 M $US	1,4 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Suisse	364,9 M $US	13,5 %
2	R.A.S. chinoise de Hong Kong	278,7 M $US	10,3 %
3	États-Unis	235,3 M $US	8,7 %
4	France	223,7 M $US	8,3 %
5	Émirats arabes unis	172,7 M $US	6,4 %
6	Japon	155 M $US	5,7 %
7	Chine	132,2 M $US	4,9 %
8	Singapour	114,8 M $US	4,3 %
9	Corée du Sud	88,5 M $US	3,3 %
10	Allemagne	77,8 M $US	2,9 %

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la ligne de la sous-position 9101.11 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

La sous-position 9101.11 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 75 %.

153 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de .

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9101.11 dans l’UE ont atteint 312,2 M € (+3 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Suisse en a fourni 97 %, devant la Chine.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2,7 Md $US (+0,8 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Suisse (1,5 Md $US), puis par la France.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « à affichage mécanique seulement » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9101.11 du Système harmonisé (position 9101), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel pays exporte le plus de « à affichage mécanique seulement » ?

La Suisse, avec 1,5 Md $US en 2024 (56,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 287,1 M $US (10,6 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 129 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « montres quartz à aiguilles, boîtier précieux » ?

153 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « montres quartz à aiguilles, boîtier précieux » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Suisse (97 %), la Chine (1 %) et les États-Unis (1 %), pour des importations totales de 312,2 M €.