Position · Section XVIII

9114 : Autres fournitures d'horlogerie

9114
  • 2,7 %–3,7 %UE
  • 75 %Turquie
  • 0 %–8,8 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,7 Md $USCommerce mondial en 2024

La position 9114 se divise en 3 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 91 (horlogerie).

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 9114 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 2,7 % à 3,7 %.

La position 9114 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 75 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 9114 en 13 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 8,8 % (moyenne 5,3 %). L’une d’elles est en franchise de droits. 4 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 9114 compte 8 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9114 se sont élevées à 1,7 Md $US (−2,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Suisse (469,1 M $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été la Suisse, avec des importations de 442,1 M $US.

Avec 166,2 M $US, la France figure au 3e rang sur 134 exportateurs.

La France a importé pour 89 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % – 3,7 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 3 % Turquie 75 % Taux légal (loi n° 474) 4 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 8,8 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 5,3 % · 4× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 3

Commerce mondial en 2024

9114 · 1,7 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 38,3 k $US38,3 k $US+1,1 M $US+18,5 M $US+> 124,4 M $US

Exportations: 134
  1. Suisse: 469,1 M $US
  2. Chine: 414,2 M $US
  3. France: 166,2 M $US
  4. Thaïlande: 124,4 M $US
  5. Singapour: 102 M $US
  6. Japon: 84,5 M $US
  7. Malaisie: 84,2 M $US
  8. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 51,2 M $US
  9. Allemagne: 43,8 M $US
  10. Italie: 21,3 M $US
  11. Inde: 20 M $US
  12. Pays-Bas: 18,5 M $US
  13. Maurice: 13,3 M $US
  14. Corée du Sud: 13,1 M $US
  15. États-Unis: 10,4 M $US
  16. Philippines: 9,7 M $US
  17. Taïwan: 9,2 M $US
  18. Royaume-Uni: 7,9 M $US
  19. Viêt Nam: 4,3 M $US
  20. Espagne: 3,9 M $US
  21. Pologne: 3,2 M $US
  22. Autriche: 2,9 M $US
  23. Belgique: 2,5 M $US
  24. Myanmar (Birmanie): 2,5 M $US
  25. Estonie: 2,3 M $US
  26. Australie: 1,8 M $US
  27. Israël: 1,7 M $US
  28. Suède: 1,7 M $US
  29. Portugal: 1,5 M $US
  30. Indonésie: 1,1 M $US
  31. Tchéquie: 999 k $US
  32. Danemark: 911,2 k $US
  33. Canada: 907 k $US
  34. Ukraine: 872,2 k $US
  35. Émirats arabes unis: 767,6 k $US
  36. Lituanie: 674,5 k $US
  37. Grèce: 662,4 k $US
  38. Afrique du Sud: 350,6 k $US
  39. Géorgie: 229,7 k $US
  40. Nouvelle-Zélande: 212,1 k $US
  41. Chypre: 208 k $US
  42. Costa Rica: 203,2 k $US
  43. Slovénie: 186,3 k $US
  44. Eswatini: 176,1 k $US
  45. Mexique: 170,3 k $US
  46. Bulgarie: 167 k $US
  47. Arabie saoudite: 140,7 k $US
  48. Turquie: 137,6 k $US
  49. R.A.S. chinoise de Macao: 136,9 k $US
  50. Irlande: 113 k $US
  51. Chili: 105,1 k $US
  52. Qatar: 104,7 k $US
  53. Arménie: 99,5 k $US
  54. Norvège: 72,1 k $US
  55. Panama: 71,4 k $US
  56. Finlande: 62,8 k $US
  57. Serbie: 57,6 k $US
  58. Slovaquie: 57,3 k $US
  59. Hongrie: 53,8 k $US
  60. Roumanie: 38,3 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Suisse 469,1 M $US 27,6 %
2 Chine 414,2 M $US 24,3 %
3 France 166,2 M $US 9,8 %
4 Thaïlande 124,4 M $US 7,3 %
5 Singapour 102 M $US 6 %
6 Japon 84,5 M $US 5 %
7 Malaisie 84,2 M $US 4,9 %
8 R.A.S. chinoise de Hong Kong 51,2 M $US 3 %
9 Allemagne 43,8 M $US 2,6 %
10 Italie 21,3 M $US 1,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Suisse 442,1 M $US 26 %
2 R.A.S. chinoise de Hong Kong 235,1 M $US 13,8 %
3 Japon 141,8 M $US 8,3 %
4 Thaïlande 98,4 M $US 5,8 %
5 France 89 M $US 5,2 %
6 Singapour 88,8 M $US 5,2 %
7 Allemagne 77,9 M $US 4,6 %
8 États-Unis 72,7 M $US 4,3 %
9 Malaisie 66,4 M $US 3,9 %
10 Chine 52,7 M $US 3,1 %

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);

  2. b) les chaînes de montres (nos 7113 ou 7117 selon le cas);

  3. c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;

  4. d) les billes de roulement (nos 7326 ou 8482 selon le cas);

  5. e) les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;

  6. f) les roulements à billes (no 8482);

  7. g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).

2. Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.

3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.

4. Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres fournitures d'horlogerie » ?

Ces marchandises relèvent de la position 9114 du Système harmonisé (chapitre 91), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres fournitures d'horlogerie » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9114 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 3,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres fournitures d'horlogerie » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9114 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 8,8 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres fournitures d'horlogerie » ?

La Suisse, avec 469,1 M $US en 2024 (27,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 166,2 M $US (9,8 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 134 pays exportateurs.