Position · Section XVIII

9206 : Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)

9206
  • 3,2 %UE
  • 50 %Turquie
  • 0 %–5,3 %États-Unis
  • —Royaume-Uni
  • 522,5 M $USCommerce mondial en 2024

La position 9206 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 9206.00, au chapitre 92 (instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments).

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 9206 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 3,2 %.

La position 9206 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 9206 compte 4 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 5,3 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9206 se sont élevées à 522,5 M $US (+2,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (190,8 M $US), puis par l’Allemagne.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 127,8 M $US.

Avec 10,6 M $US, la France figure au 10e rang sur 162 exportateurs.

La France a importé pour 21,5 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 3,2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption – 5,3 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 1

Commerce mondial en 2024

9206 · 522,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 19,9 k $US19,9 k $US+311,2 k $US+3,5 M $US+> 28,2 M $US

Exportations: 162
  1. Chine: 190,8 M $US
  2. Allemagne: 74,3 M $US
  3. États-Unis: 51,3 M $US
  4. Taïwan: 36,7 M $US
  5. Pays-Bas: 28,2 M $US
  6. Thaïlande: 18,5 M $US
  7. Japon: 17,7 M $US
  8. Canada: 16,4 M $US
  9. Turquie: 14,1 M $US
  10. France: 10,6 M $US
  11. Suisse: 9 M $US
  12. Indonésie: 8 M $US
  13. Royaume-Uni: 5,2 M $US
  14. Inde: 5,2 M $US
  15. Népal: 3,6 M $US
  16. Espagne: 3,5 M $US
  17. Belgique: 2,7 M $US
  18. Pologne: 1,9 M $US
  19. Italie: 1,9 M $US
  20. Malaisie: 1,8 M $US
  21. Pakistan: 1,7 M $US
  22. Serbie: 1,6 M $US
  23. Tchéquie: 1,6 M $US
  24. Suède: 1,4 M $US
  25. Brésil: 1,1 M $US
  26. Corée du Sud: 978,3 k $US
  27. Bulgarie: 922,5 k $US
  28. Mali: 861,5 k $US
  29. Danemark: 803,7 k $US
  30. Lituanie: 671,4 k $US
  31. Russie: 638,1 k $US
  32. Égypte: 550,5 k $US
  33. Chili: 545,6 k $US
  34. Ghana: 510,6 k $US
  35. Autriche: 484,8 k $US
  36. Slovaquie: 406,7 k $US
  37. Afrique du Sud: 363,3 k $US
  38. Iran: 348,4 k $US
  39. Grèce: 318,7 k $US
  40. Australie: 311,2 k $US
  41. Mexique: 304,3 k $US
  42. Trinité-et-Tobago: 290,9 k $US
  43. Singapour: 276,2 k $US
  44. Israël: 261,8 k $US
  45. Slovénie: 256,4 k $US
  46. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 222,5 k $US
  47. Portugal: 219,2 k $US
  48. Moldavie: 217 k $US
  49. Pérou: 215,3 k $US
  50. Hongrie: 198,6 k $US
  51. Guinée: 186 k $US
  52. Viêt Nam: 182 k $US
  53. Roumanie: 150,7 k $US
  54. Colombie: 133,2 k $US
  55. Sénégal: 125,3 k $US
  56. Arménie: 118,8 k $US
  57. Panama: 118,2 k $US
  58. Émirats arabes unis: 108,2 k $US
  59. Finlande: 98 k $US
  60. Irlande: 95,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 190,8 M $US 36,5 %
2 Allemagne 74,3 M $US 14,2 %
3 États-Unis 51,3 M $US 9,8 %
4 Taïwan 36,7 M $US 7 %
5 Pays-Bas 28,2 M $US 5,4 %
6 Thaïlande 18,5 M $US 3,5 %
7 Japon 17,7 M $US 3,4 %
8 Canada 16,4 M $US 3,1 %
9 Turquie 14,1 M $US 2,7 %
10 France 10,6 M $US 2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 127,8 M $US 24,5 %
2 Allemagne 67,9 M $US 13 %
3 France 21,5 M $US 4,1 %
4 Royaume-Uni 21 M $US 4 %
5 Pays-Bas 18,6 M $US 3,6 %
6 Japon 15,7 M $US 3 %
7 Espagne 12,6 M $US 2,4 %
8 Canada 12 M $US 2,3 %
9 Chine 11,6 M $US 2,2 %
10 Autriche 11,5 M $US 2,2 %

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

  2. b) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90);

  3. c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 9503);

  4. d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 9603), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (no 9620);

  5. e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).

2. Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.

Les cartes, disques et rouleaux du no 9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « instruments de musique à percussion » ?

Ces marchandises relèvent de la position 9206 du Système harmonisé (chapitre 92), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « instruments de musique à percussion » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9206 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « instruments de musique à percussion » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9206 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « instruments de musique à percussion » ?

La Chine, avec 190,8 M $US en 2024 (36,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 10,6 M $US (2 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 162 pays exportateurs.