Sous-position · Section XX

9603.21 : Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers

9603.21
  • 3,7 %UE
  • 75 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 2 %Royaume-Uni
  • 3,3 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 9603.21 relève de la position 9603 (balais et brosses), au chapitre 96.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9603.21 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 3,7 %.

La sous-position 9603.21 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 75 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 9603.21 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La sous-position 9603.21 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 2 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 3,3 Md $US (+3,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (982,5 M $US), puis par l’Allemagne.

Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 458,9 M $US.

Avec 30,4 M $US, la France figure au 18e rang sur 154 exportateurs ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 116,9 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE 3,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 75 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9603 21 00 Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers 3,7 %p/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9603.21 Diş fırçaları (takma damak fırçaları dahil)
  2. 9603.21.00.00.11 Arayüz fırçaları 75 %Adet
  3. 9603.21.00.00.12 Elektrikli diş fırçalarına ait başlıklar 75 %Adet
  4. 9603.21.00.00.19 Diğerleri 75 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9603.21.00.00 Toothbrushes, including dental-plate brushes ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9603 21 00 00 Toothbrushes, including dental-plate brushes 2 %p/st

Commerce mondial en 2024

9603.21 · 3,3 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 154,6 k $US154,6 k $US+5,5 M $US+41,7 M $US+> 144 M $US

Exportations: 154
  1. Chine: 982,5 M $US
  2. Allemagne: 569,2 M $US
  3. Suisse: 239,3 M $US
  4. Viêt Nam: 144 M $US
  5. Pologne: 140,2 M $US
  6. Pays-Bas: 138,2 M $US
  7. Inde: 119,9 M $US
  8. États-Unis: 110,3 M $US
  9. Hongrie: 99,8 M $US
  10. Irlande: 91,9 M $US
  11. Suède: 87,6 M $US
  12. Autriche: 61,4 M $US
  13. Thaïlande: 43,4 M $US
  14. Espagne: 41,7 M $US
  15. Mexique: 36,5 M $US
  16. Belgique: 34,9 M $US
  17. Malaisie: 34,7 M $US
  18. France: 30,4 M $US
  19. Japon: 27,4 M $US
  20. Italie: 26,4 M $US
  21. Guatemala: 25,8 M $US
  22. Tchéquie: 24,8 M $US
  23. Corée du Sud: 19,5 M $US
  24. Royaume-Uni: 16,2 M $US
  25. Taïwan: 13,4 M $US
  26. Danemark: 9,2 M $US
  27. Slovénie: 8,9 M $US
  28. Turquie: 8,3 M $US
  29. Grèce: 7,6 M $US
  30. Russie: 7,3 M $US
  31. Émirats arabes unis: 6,8 M $US
  32. Bulgarie: 5,7 M $US
  33. Arménie: 5,6 M $US
  34. Indonésie: 5,5 M $US
  35. Roumanie: 5,4 M $US
  36. Afrique du Sud: 3,8 M $US
  37. Lituanie: 3,8 M $US
  38. Brésil: 3,6 M $US
  39. Colombie: 3,2 M $US
  40. Norvège: 3,2 M $US
  41. Cambodge: 3,1 M $US
  42. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2,9 M $US
  43. Singapour: 2,8 M $US
  44. Slovaquie: 2,6 M $US
  45. Canada: 1,7 M $US
  46. Finlande: 1,7 M $US
  47. Estonie: 1,5 M $US
  48. Lettonie: 1,2 M $US
  49. Australie: 1,1 M $US
  50. Arabie saoudite: 967,4 k $US
  51. R.A.S. chinoise de Macao: 963,1 k $US
  52. Chypre: 884,7 k $US
  53. Égypte: 784 k $US
  54. Portugal: 726 k $US
  55. Serbie: 616,1 k $US
  56. Pakistan: 610,3 k $US
  57. Croatie: 550,1 k $US
  58. Argentine: 511,3 k $US
  59. Moldavie: 431 k $US
  60. Fidji: 397,7 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 982,5 M $US 30 %
2 Allemagne 569,2 M $US 17,4 %
3 Suisse 239,3 M $US 7,3 %
4 Viêt Nam 144 M $US 4,4 %
5 Pologne 140,2 M $US 4,3 %
6 Pays-Bas 138,2 M $US 4,2 %
7 Inde 119,9 M $US 3,7 %
8 États-Unis 110,3 M $US 3,4 %
9 Hongrie 99,8 M $US 3 %
10 Irlande 91,9 M $US 2,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 458,9 M $US 14 %
2 États-Unis 316,9 M $US 9,7 %
3 Pays-Bas 131,8 M $US 4 %
4 Royaume-Uni 126,7 M $US 3,9 %
5 France 116,9 M $US 3,6 %
6 Pologne 115,7 M $US 3,5 %
7 Hongrie 114,3 M $US 3,5 %
8 Japon 113,9 M $US 3,5 %
9 Canada 79,5 M $US 2,4 %
10 Corée du Sud 72,4 M $US 2,2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « brosses à dents, y compris les brosses à dentiers » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9603.21 du Système harmonisé (position 9603), dans la section XX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « brosses à dents, y compris les brosses à dentiers » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9603.21 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « brosses à dents, y compris les brosses à dentiers » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9603.21 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « brosses à dents, y compris les brosses à dentiers » ?

La Chine, avec 982,5 M $US en 2024 (30 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 30,4 M $US (0,9 % du total mondial) et occupe le 18e rang sur 154 pays exportateurs.