Tarif douanier turc · code GTİP · HS 9603.21
9603.21.00.00.19 : Brosses à dents : Diş fırçaları (takma damak fırçaları dahil) : diğerleri
Brosses à dents
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 9603 Süpürgeler ve fırçalar (makina, cihaz veya taşıtların aksamı olan fırçalar dahil), elle kullanılmaya mahsus mekanik süpürgeler (motorlular hariç), paspaslar ve tüyden toz süpürgeleri ; süpürge veya fırça yapımına mahsus hazırlanmış fırça başları ; boya pedleri ve ruloları ; silecekler (rulo halinde olanlar hariç):
- Diş fırçaları, traş fırçaları, saç fırçaları, kirpik fırçaları, tırnak fırçaları ve insan üzerinde kullanılan diğer tuvalet fırçalar (cihaz- ların aksamını teşkil eden fırçalar dahil):
- 9603.21 Diş fırçaları (takma damak fırçaları dahil)
- 9603.21.00.00.19 Diğerleri
Ce que vous payez
Importation : Turquie
Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 2
- Mesure de sauvegardeDİŞ FIRÇALARI 0,09 ABD Doları/Adet
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 3 février 2018 · jusqu’au 2 février 2027
- Acte juridique
- Cumhurbaşkanı Kararı 8147 (RG 03.02.2024, 32449) ; İthalatta Korunma Önlemlerine İlişkin Tebliğ 2024/3 (RG 03.02.2024, 32449)
- Droit de douane additionnel turc (İGV) 10 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Tchéquie, Allemagne, Danemark, Estonie, Espagne, Finlande, France, Grèce, Croatie, Hongrie, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Lettonie, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Suède, Slovénie, Slovaquie, Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège, Albanie, Venezuela, Royaume-Uni, Bosnie-Herzégovine, Maroc, Îles Féroé, Territoires palestiniens, Géorgie, Corée du Sud, Israël, Monténégro, Kosovo, Macédoine du Nord, Malaisie, Égypte, Maurice, Moldavie, Serbie, Singapour, Chili, Tunisie
- Acte juridique
- Karar 3351 (İGV), 2026
Conditions à l’importation 1
- Contrôle à l’importationDiğerleri (takma damak fırçaları dahil) · Ticaret Bakanlığı (Bölge Müdürlükleri Ürün Güvenliği Denetimleri Grup Başkanlıkları) — TAREKS · DENETİME TABİ ÜRÜNLER
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 janvier 2026
- Acte juridique
- Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/12 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 11.07.2026
Taux préférentiels par pays
Même sous-position dans les autres tarifs
9603.21 Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
Lignes tarifaires (Turquie) : 9603.21
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N335631 U.S. CBP
The tariff classification of an interdental brush set from China.
- N333571 U.S. CBP
The tariff classification of a fingertip toothbrush from China.
- N329503 U.S. CBP
The tariff classification of an oral care kit from China.
- N326484 U.S. CBP
The tariff classification of a chewable oral brush from Mexico.
- 600012603 HMRC
A pack of 3 bamboo toothbrushes used for cleaning teeth/gums. The toothbrushes are made from 100% biodegradable bamboo and nylon bristles. Made in China. Packed in a card packing.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33);
b) les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);
c) la bijouterie de fantaisie (no 7117);
d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
e) les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des nos 9601 ou 9602;
f) les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (no 9003), tire-lignes (no 9017), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (no 9018), par exemple];
g) les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92);
ij) les articles du chapitre 93 (armes et parties d'armes);
k) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);
l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité).
2. Par «matières végétales ou minérales à tailler», au sens du no 9602, on entend:
a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier doum, par exemple), à tailler;
b) l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais.
3. On considère comme «têtes préparées», au sens du no 9603, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités.
4. Les articles du présent chapitre, autres que ceux des nos 9601 à 9606 ou 9615, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce chapitre. Restent toutefois compris dans ce chapitre les articles des nos 9601 à 9606 ou 9615 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
Le code GTİP 9603.21.00.00.19 est une ligne du tarif douanier turc qui relève de la sous-position SH 9603.21 (brosses à dents, y compris les brosses à dentiers).
Le taux légal (loi n° 474) est de 3,7 % ; les quantités se déclarent en Adet.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 3,7 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 2 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 7 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 16,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 35 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 6,6 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 9603.21 pour 25 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code GTİP 9603.21.00.00.19 ?
Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 3,7 % ; unité supplémentaire : Adet. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.
D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 9603.21, le premier fournisseur en 2024 a été l’Allemagne (9 M $US), devant la Chine.