Position · Chapitre 90
9003 : Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
3 sous-positions composent la position 9003, au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).
Comparaison des droits de douane
UE 2,2 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Turquie 2,2 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 2,5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 2,5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 0,8 % 
Mexique Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Brésil 14,4 % – 16,2 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 15,5 % 
Argentine 16 % – 18 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 17,8 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Japon 3,3 % – 4,7 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % 
Taïwan 5 % – 10 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 5,8 % 
CCG 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % – 10 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % Sous-positions 3
- 9003.11Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs : montures, en matières plastiquesMontures de lunettes en plastique
- 9003.19Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs : montures, en autres matièresMontures de lunettes en métal ou autres
- 9003.90Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs : parties
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 100 k $US100 k $US+5 M $US+62 M $US+> 180 M $US
Exportations : 163
- Chine : 3,6 Md $US
- Italie : 1,6 Md $US
- Japon : 323 M $US
- États-Unis : 210 M $US
- Allemagne : 180 M $US
- Autriche : 160 M $US
- France : 159 M $US
- Danemark : 140 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 127 M $US
- Pays-Bas : 97 M $US
- Espagne : 96 M $US
- Thaïlande : 88 M $US
- Tchéquie : 79 M $US
- Suède : 74 M $US
- Corée du Sud : 74 M $US
- Royaume-Uni : 62 M $US
- Viêt Nam : 51 M $US
- Brésil : 50 M $US
- Bangladesh : 46 M $US
- Suisse : 35 M $US
- Taïwan : 32 M $US
- Philippines : 25 M $US
- Belgique : 24 M $US
- Hongrie : 23 M $US
- Portugal : 23 M $US
- Canada : 20 M $US
- Cambodge : 18 M $US
- Mexique : 17 M $US
- Pologne : 13 M $US
- Arménie : 10 M $US
- Turquie : 10 M $US
- Singapour : 7 M $US
- Maurice : 7 M $US
- Afrique du Sud : 6 M $US
- Lettonie : 6 M $US
- Lituanie : 5 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Irlande : 5 M $US
- Malaisie : 5 M $US
- Émirats arabes unis : 5 M $US
- Finlande : 4 M $US
- Australie : 4 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Inde : 3 M $US
- Estonie : 3 M $US
- Croatie : 3 M $US
- Pérou : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Chili : 2 M $US
- Bahreïn : 2 M $US
- Israël : 1 M $US
- Bulgarie : 1 M $US
- Roumanie : 1 M $US
- Panama : 1 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Norvège : 1 M $US
- Luxembourg : 887 k $US
- Indonésie : 843 k $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 722 k $US
- Égypte : 426 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+11 M $US+89 M $US+> 280 M $US
Importations : 210
- États-Unis : 1,2 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 788 M $US
- Italie : 663 M $US
- France : 488 M $US
- Allemagne : 452 M $US
- Mexique : 345 M $US
- Japon : 280 M $US
- Canada : 208 M $US
- Pays-Bas : 201 M $US
- Royaume-Uni : 194 M $US
- Espagne : 179 M $US
- Thaïlande : 154 M $US
- Pologne : 146 M $US
- Inde : 139 M $US
- Chine : 119 M $US
- Autriche : 111 M $US
- Danemark : 103 M $US
- Corée du Sud : 93 M $US
- Brésil : 92 M $US
- Suède : 91 M $US
- Tchéquie : 89 M $US
- Suisse : 86 M $US
- Turquie : 75 M $US
- Belgique : 74 M $US
- Hongrie : 70 M $US
- Portugal : 61 M $US
- Russie : 59 M $US
- Australie : 49 M $US
- Émirats arabes unis : 46 M $US
- Arabie saoudite : 44 M $US
- Taïwan : 40 M $US
- Malaisie : 38 M $US
- Finlande : 38 M $US
- Philippines : 35 M $US
- Indonésie : 34 M $US
- Viêt Nam : 32 M $US
- Israël : 32 M $US
- Singapour : 31 M $US
- Afrique du Sud : 29 M $US
- Norvège : 29 M $US
- Pérou : 27 M $US
- Estonie : 24 M $US
- Irlande : 22 M $US
- Roumanie : 21 M $US
- Colombie : 21 M $US
- Grèce : 21 M $US
- Maroc : 17 M $US
- Chili : 16 M $US
- Guatemala : 13 M $US
- Ukraine : 13 M $US
- Slovaquie : 12 M $US
- Équateur : 12 M $US
- Paraguay : 11 M $US
- Serbie : 11 M $US
- Croatie : 11 M $US
- Luxembourg : 10 M $US
- Costa Rica : 10 M $US
- Bangladesh : 10 M $US
- Slovénie : 10 M $US
- Qatar : 9 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 3,6 Md $US | 47,5 % |
| 2 |  Italie | 1,6 Md $US | 21,4 % |
| 3 | Japon | 323 M $US | 4,2 % |
| 4 | États-Unis | 210 M $US | 2,8 % |
| 5 |  Allemagne | 180 M $US | 2,4 % |
| 6 |  Autriche | 160 M $US | 2,1 % |
| 7 |  France | 159 M $US | 2,1 % |
| 8 |  Danemark | 140 M $US | 1,8 % |
| 9 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 127 M $US | 1,7 % |
| 10 |  Pays-Bas | 97 M $US | 1,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,2 Md $US | 16,4 % |
| 2 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 788 M $US | 10,4 % |
| 3 | Italie | 663 M $US | 8,7 % |
| 4 | France | 488 M $US | 6,4 % |
| 5 | Allemagne | 452 M $US | 5,9 % |
| 6 | Mexique | 345 M $US | 4,5 % |
| 7 | Japon | 280 M $US | 3,7 % |
| 8 | Canada | 208 M $US | 2,7 % |
| 9 | Pays-Bas | 201 M $US | 2,6 % |
| 10 | Royaume-Uni | 194 M $US | 2,6 % |
La position 9003 se répartit en 3 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 2,2 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 9003 en 3 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 2,2 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 9003 compte 3 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 2,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 9003 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 9003 en 6 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 2,5 % (moyenne 0,8 %). 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 9003 compte 3 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) est nul.
La position 9003 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 14,4 % à 16,2 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 9003 en 16 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 16 % à 18 % (moyenne 17,8 %).
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 9003 compte 4 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 9003 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 9003 en 4 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 3,3 % à 4,7 % (moyenne 4,4 %).
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 9003 compte 6 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 5 % à 10 %.
La position 9003 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 9003 en 3 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 9003 compte 3 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 9003 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est de 15 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 9003 en 3 lignes tarifaires ; le droit d’importation va de 5 % à 10 % (moyenne 8,3 %).
Le commerce mondial des marchandises de la position 9003 a atteint 7,6 Md $US en 2024, en hausse de 0,9 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 47,5 % du total, devant l’Italie.
Le premier importateur a été les États-Unis (1,2 Md $US).
La France a occupé le 7e rang des 163 pays exportateurs, avec 159 M $US.
La France a importé pour 488 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9003 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « montures de lunettes ou d'articles similaires, et… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9003 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « montures de lunettes ou d'articles similaires, et… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9003 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,2 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « montures de lunettes ou d'articles similaires, et… » ?
La Chine, avec 3,6 Md $US en 2024 (47,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 159 M $US (2,1 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 163 pays exportateurs.