Chapitre

Chapitre 90 : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

Le chapitre 90 du Système harmonisé compte 32 positions et fait partie de la section XVIII (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie ; instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils).

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 6,7 % Droit des pays tiers 215 lignes tarifaires · moyenne 1,1 %

Turquie Exemption – 6,7 % Droit des pays tiers 348 lignes tarifaires · moyenne 1,8 %

États-Unis Exemption – 16 % Général (NPF) 302 lignes tarifaires · moyenne 1 % · 6× droit spécifique ou composé

Royaume-Uni Exemption – 4 % Droit des pays tiers 255 lignes tarifaires · moyenne 0,3 %

Canada Exemption – 8,5 % Général (NPF) 241 lignes tarifaires · moyenne 0,7 %

Mexique Exemption – 25 % Général (NPF) 305 lignes tarifaires · moyenne 3,4 %

Brésil Exemption – 20 % Général (NPF) 372 lignes tarifaires · moyenne 13,1 %

Argentine Exemption – 20 % Général (NPF) 920 lignes tarifaires · moyenne 12,8 %

Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 213 lignes tarifaires · moyenne 0,8 %

Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 240 lignes tarifaires · moyenne 0,6 % · 1× droit spécifique ou composé

Japon Exemption – 5,3 % Général (NPF) 174 lignes tarifaires · moyenne 0,2 %

Taïwan Exemption – 10 % Général (NPF) 323 lignes tarifaires · moyenne 1,3 %

CCG Exemption – 5 % Général (NPF) 349 lignes tarifaires · moyenne 4,1 %

Suisse Exemption Général (NPF) 143 lignes tarifaires

Norvège Exemption Général (NPF) 150 lignes tarifaires

Macédoine du Nord Exemption – 15 % Général (NPF) 218 lignes tarifaires · moyenne 2,1 %

Nigeria Exemption – 20 % Général (NPF) 147 lignes tarifaires · moyenne 8 %

Positions 32

9001Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544 ; matières polarisantes en feuilles ou en plaques ; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement UE 0 %–2,9 % · Turquie 0 %–2,9 % · États-Unis 0 %–6,7 % · Royaume-Uni 0 %–2 % · Canada 0 %–2 % · Mexique 0 %–10 % · Brésil 12,6 %–20 % · Argentine 0 %–18 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande 0 %–5 % · Japon Exemption · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–15 % · Nigeria 5 %–10 %
9002Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement UE 0 %–6,7 % · Turquie 0 %–6,7 % · États-Unis 0 %–2,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada 0 %–2 % · Mexique Exemption · Brésil 0 %–14,4 % · Argentine 0 %–16 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 5 %–10 % · Nigeria 20 %
9003Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties UE 2,2 % · Turquie 2,2 % · États-Unis 0 %–2,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada 0 %–2,5 % · Mexique Exemption · Brésil 14,4 %–16,2 % · Argentine 16 %–18 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande 5 % · Japon 3,3 %–4,7 % · Taïwan 5 %–10 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 15 % · Nigeria 5 %–10 %
9004Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires UE 2,9 % · Turquie 2,9 % · États-Unis 2 %–2,5 % · Royaume-Uni 2 % · Canada 0 %–5 % · Mexique 10 % · Brésil 16,2 %–18 % · Argentine 18 %–20 % · Pérou 6 % · Nouvelle-Zélande 0 %–5 % · Japon 5,3 % · Taïwan 5 %–10 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 15 % · Nigeria 5 %–10 %
9005Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis ; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie UE 4,2 % · Turquie 4,2 % · États-Unis 0 %–8 % · Royaume-Uni 4 % · Canada 0 %–6 % · Mexique 0 %–10 % · Brésil 14,4 %–20 % · Argentine 12,6 %–18 % · Pérou 0 %–6 % · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan 2,5 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 2 %–15 % · Nigeria 10 %–20 %
9006Appareils photographiques ; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539 UE 3,2 %–4,2 % · Turquie 3,2 %–4,2 % · États-Unis 0 %–6,8 % · Royaume-Uni Exemption · Canada 0 %–6,5 % · Mexique 0 %–10 % · Brésil 0 %–20 % · Argentine 0 %–18 % · Pérou 0 %–6 % · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 5 %–15 % · Nigeria 10 %–20 %
9007Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son UE 3,7 % · Turquie 3,7 % · États-Unis 0 %–4,9 % · Royaume-Uni Exemption · Canada 0 %–6 % · Mexique 0 %–10 % · Brésil 7,2 %–20 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou 0 %–6 % · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan 2,5 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 8 % · Nigeria 10 %–20 %
9008Projecteurs d'images fixes ; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction UE 3,7 % · Turquie 3,7 % · États-Unis 0 %–7 % · Royaume-Uni Exemption · Canada 0 %–7 % · Mexique Exemption · Brésil 14,4 %–16,2 % · Argentine 16 %–18 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan 1,7 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 8 %–10 % · Nigeria 10 %–20 %
9010Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; négatoscopes ; écrans pour projections UE 0 %–2,7 % · Turquie 2,7 % · États-Unis 0 %–2,9 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–15 % · Brésil 7,2 %–20 % · Argentine 0 %–18 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande 0 %–5 % · Japon Exemption · Taïwan 0 %–3,7 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 5 % · Nigeria 10 %–20 %
9011Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection UE 0 %–6,7 % · Turquie 0 %–6,7 % · États-Unis 0 %–7,2 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–15 % · Brésil 4 %–20 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan 0 %–5 % · CCG 0 %–5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9012Microscopes autres qu'optiques ; diffractographes UE Exemption · Turquie 3,7 % · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 0 %–20 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG Exemption · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9013Lasers, autres que les diodes laser ; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre UE 0 %–4,7 % · Turquie 0 %–4,7 % · États-Unis 0 %–16 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 16,2 %–20 % · Argentine 12,6 %–18 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan 0 %–5 % · CCG 0 %–5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %–20 %
9014Boussoles, y compris les compas de navigation ; autres instruments et appareils de navigation UE Exemption · Turquie 0 %–3,7 % · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–25 % · Brésil 7,2 %–20 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9015Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles ; télémètres UE 0 %–3,7 % · Turquie 2,7 %–3,7 % · États-Unis 0 %–2,8 % · Royaume-Uni Exemption · Canada 0 %–2,5 % · Mexique 0 %–15 % · Brésil 7,2 %–20 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan 0 %–3 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9016Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids UE 3,7 % · Turquie 3,7 % · États-Unis 2,9 %–3,9 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 20 % · Argentine 12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9017Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple) ; instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre UE 0 %–2,7 % · Turquie 0 %–2,7 % · États-Unis 0 %–5,8 % · Royaume-Uni 0 %–2 % · Canada 0 %–8,5 % · Mexique 0 %–15 % · Brésil 7,2 %–16,2 % · Argentine 0 %–18 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande 0 %–5 % · Japon Exemption · Taïwan 0 %–5 % · CCG 0 %–5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
9018Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels UE Exemption · Turquie Exemption · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–15 % · Brésil 0 %–20 % · Argentine 0 %–16 % · Pérou 0 %–6 % · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9019Appareils de mécanothérapie ; appareils de massage ; appareils de psychotechnie ; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire UE Exemption · Turquie Exemption · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–10 % · Brésil 20 % · Argentine 12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande 0 %–5 % · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9020Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible UE 1,7 % · Turquie 1,7 % · États-Unis 0 %–2,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–10 % · Brésil 0 %–14,4 % · Argentine 0 %–16 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan 3 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria Exemption
9021Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles ; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures ; articles et appareils de prothèse ; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité UE Exemption · Turquie Exemption · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–5 % · Brésil 0 %–14,4 % · Argentine 0 %–16 % · Pérou 0 %–6 % · Nouvelle-Zélande 0 %–5 % · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria Exemption
9022Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement UE 0 %–2,1 % · Turquie 0 %–2,1 % · États-Unis 0 %–1,4 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–5 % · Brésil 7,2 %–20 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9023Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois UE Exemption · Turquie 1,4 % · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 14,4 % · Argentine 16 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9024Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple) UE Exemption · Turquie 2,1 %–3,2 % · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 7,2 %–20 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9025Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux UE 0 %–3,2 % · Turquie 0 %–3,2 % · États-Unis 0 %–2,9 % · Royaume-Uni Exemption · Canada 0 %–3,5 % · Mexique 0 %–15 % · Brésil 0 %–18 % · Argentine 0 %–18 % · Pérou 0 %–6 % · Nouvelle-Zélande 0 %–5 % · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9026Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032 UE Exemption · Turquie Exemption · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–15 % · Brésil 0 %–18 % · Argentine 0 %–18 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG Exemption · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9027Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple) ; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose) ; microtomes UE Exemption · Turquie 0 %–2,5 % · États-Unis 0 %–1,2 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 4 %–20 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG Exemption · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
9028Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage UE 0 %–2,1 % · Turquie 2,1 % · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–15 % · Brésil 14,4 %–20 % · Argentine 12,6 %–18 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande 0 %–5 % · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %–10 %
9029Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple) ; indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015 ; stroboscopes UE 1,9 %–2,6 % · Turquie 0 %–2,6 % · États-Unis 0 %–6 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–15 % · Brésil 12,6 %–18 % · Argentine 12,6 %–18 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan 2 %–10 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 5 % · Nigeria 5 %–10 %
9030Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes UE 0 %–2,1 % · Turquie 0 %–4,2 % · États-Unis 0 %–1,7 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 0 %–20 % · Argentine 0 %–18 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan 0 %–3 % · CCG 0 %–5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %–10 %
9031Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; projecteurs de profils UE 0 %–2,8 % · Turquie 0 %–4 % · États-Unis 0 %–1,7 % · Royaume-Uni 0 %–2 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–15 % · Brésil 7,2 %–20 % · Argentine 0 %–16 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande 0 %–5 % · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG 0 %–5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %–10 %
9032Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques UE 0 %–2,8 % · Turquie 0 %–2,8 % · États-Unis 0 %–1,7 % · Royaume-Uni 0 %–2 % · Canada 0 %–5 % · Mexique 0 %–15 % · Brésil 7,2 %–20 % · Argentine 0 %–18 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan 0 %–10 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %–10 %
9033Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90 UE 0 %–3,7 % · Turquie 3,7 % · États-Unis 0 %–4,4 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 14,4 % · Argentine 16 % · Pérou Exemption · Japon Exemption · Taïwan 1,7 %–10 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois91,9 Md €+0,6 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation89,75 € par kg

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Commerce mondial en 2024

90 · 677,5 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 9 M $US9 M $US+266 M $US+6,6 Md $US+> 22,9 Md $US

Exportations : 225

États-Unis : 107,8 Md $US
Chine : 83,2 Md $US
Allemagne : 78,5 Md $US
Japon : 40 Md $US
Mexique : 37,2 Md $US
Pays-Bas : 26,5 Md $US
Irlande : 22,9 Md $US
Royaume-Uni : 20,6 Md $US
Suisse : 20,5 Md $US
Singapour : 19,5 Md $US
France : 18,9 Md $US
Malaisie : 17,6 Md $US
Italie : 16,9 Md $US
Corée du Sud : 15,2 Md $US
Taïwan : 12,9 Md $US
Costa Rica : 9,6 Md $US
Canada : 8,3 Md $US
Thaïlande : 8,3 Md $US
Israël : 7,9 Md $US
Belgique : 7,9 Md $US
Pologne : 7,8 Md $US
Tchéquie : 7,4 Md $US
Viêt Nam : 6,6 Md $US
Autriche : 5,8 Md $US
Hongrie : 5,3 Md $US
Inde : 5,1 Md $US
Danemark : 5 Md $US
Suède : 5 Md $US
Espagne : 4,3 Md $US
Australie : 3,8 Md $US
R.A.S. chinoise de Hong Kong : 3,6 Md $US
Roumanie : 3,5 Md $US
Philippines : 3,1 Md $US
Finlande : 2,9 Md $US
République dominicaine : 2,7 Md $US
Portugal : 2,6 Md $US
Turquie : 2,1 Md $US
Norvège : 2 Md $US
Brésil : 1,3 Md $US
Indonésie : 1,3 Md $US
Bulgarie : 1,3 Md $US
Lituanie : 1,3 Md $US
Slovaquie : 1,2 Md $US
Slovénie : 990 M $US
Tunisie : 988 M $US
Grèce : 868 M $US
Estonie : 812 M $US
Nouvelle-Zélande : 810 M $US
Afrique du Sud : 607 M $US
Islande : 579 M $US
Pakistan : 570 M $US
Russie : 542 M $US
Émirats arabes unis : 528 M $US
Serbie : 467 M $US
Lettonie : 440 M $US
Arabie saoudite : 389 M $US
Croatie : 266 M $US
Laos : 259 M $US
Luxembourg : 258 M $US
Kazakhstan : 199 M $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	États-Unis	107,8 Md $US	15,9 %
2	Chine	83,2 Md $US	12,3 %
3	Allemagne	78,5 Md $US	11,6 %
4	Japon	40 Md $US	5,9 %
5	Mexique	37,2 Md $US	5,5 %
6	Pays-Bas	26,5 Md $US	3,9 %
7	Irlande	22,9 Md $US	3,4 %
8	Royaume-Uni	20,6 Md $US	3 %
9	Suisse	20,5 Md $US	3 %
10	Singapour	19,5 Md $US	2,9 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	États-Unis	124,1 Md $US	18,3 %
2	Chine	59 Md $US	8,7 %
3	Allemagne	47,9 Md $US	7,1 %
4	Pays-Bas	39,4 Md $US	5,8 %
5	Japon	25,8 Md $US	3,8 %
6	France	23,6 Md $US	3,5 %
7	Corée du Sud	21,8 Md $US	3,2 %
8	Royaume-Uni	20,8 Md $US	3,1 %
9	Mexique	18,2 Md $US	2,7 %
10	Italie	16,3 Md $US	2,4 %

Le chapitre 90 se répartit en 215 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6,7 %. 138 d’entre elles sont en franchise de droits.

Le tarif douanier turc subdivise le chapitre 90 en 348 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,7 % (moyenne 1,8 %). 158 d’entre elles sont en franchise de droits.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, le chapitre 90 compte 302 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 16 %. 217 d’entre elles sont en franchise de droits. 6 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises du chapitre 90 se sont élevées à 677,5 Md $US (+1,5 % sur un an).

Les exportations ont été menées par les États-Unis (107,8 Md $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 124,1 Md $US.

Notes de chapitre

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n^o 4016), en cuir naturel ou reconstitué (n^o 4205), en matières textiles (n^o 5911);
b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (section XI);
c) les produits réfractaires du n^o 6903; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n^o 6909;
d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n^o 7009 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n^o 8306 ou chapitre 71);
e) les articles en verre des n^os 7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017;
f) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ; relèvent toutefois du n^o 9021 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire.
g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n^o 8413; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n^o 8423) ; les appareils de levage ou de manutention (n^os 8425 à 8428) ; les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (n^o 8441) ; les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits «optiques», par exemple), du n^o 8466 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple) ; les machines à calculer (n^o 8470) ; les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n^o 8481) ; machines et appareils du n^o 8486, y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs;
h) les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (n^o 8512) ; les lampes électriques portatives du n^o 8513; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (n^o 8519) ; les lecteurs de son (n^o 8522), les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes (n^o 8525) ; les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (n^o 8526) ; les connecteurs de fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques (n^o 8536) ; les appareils de commande numérique du n^o 8537; les articles dits «phares et projecteurs scellés» du n^o 8539; les câbles de fibres optiques du n^o 8544;
ij) les projecteurs du n^o 9405;
k) les articles du chapitre 95;
l) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 9620;
m) les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;
n) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n^o 3923, section XV, par exemple).

2. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux règles ci-après:

a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n^os 8487, 8548 ou 9033) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés;
b) lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des n^os 9010, 9013 ou 9031), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils;
c) les autres parties et accessoires relèvent du n^o 9033.

3. Les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre.

4. Le n^o 9005 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combat ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI (n^o 9013).

5. Les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du n^o 9013 et du n^o 9031, sont classés dans cette dernière position.

6. Au sens du n^o 9021, on considère comme «articles et appareils orthopédiques» les articles et appareils servant:

soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles,
soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d'une maladie, d'une opération ou d'une blessure.

Les articles et appareils orthopédiques comprennent les chaussures orthopédiques ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu'elles soient 1^o) fabriquées sur mesure ou 2^o) fabriquées en série, présentées par unités et non par paires et conçues pour s'adapter indifféremment à chaque pied.

7. Le n^o 9032 comprend uniquement:

a) les instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle;
b) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle.

Notes complémentaires

1. On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 90153010, 90258040, 90261021, 90261029, 90262020, 90268020, 90271010 et 90321020, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des n^os 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des n^os 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.

2. Aux fins de la sous-position 90211010, on entend par «articles et appareils d’orthopédie» les articles et appareils qui sont spécialement conçus pour une fonction orthopédique déterminée, par opposition aux produits qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou tendons sursollicités par les activités sportives ou la dactylographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou infirme causée, par exemple, par une réaction inflammatoire).

Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher complètement un mouvement spécifique de la partie du corps déficiente ou infirme (par exemple, des articulations, ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou difformités corporelles ou une aggravation de ces blessures ou difformités, à la différence d’autres produits qui ne peuvent pas empêcher des mouvements spécifiques, mais qui préviennent les mouvements réflexes (mouvements involontaires) en raison de leur rigidité relative due à la présence, par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, d’une matière textile non élastique ou de sangles de contention de type «velcro».

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « instruments et appareils d'optique, de photographie ou de… » ?

Ces marchandises relèvent du chapitre 90 du Système harmonisé, dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « instruments et appareils d'optique, de… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « instruments et appareils d'optique, de… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « instruments et appareils d'optique, de… » ?

Les États-Unis, avec 107,8 Md $US en 2024 (15,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 18,9 Md $US (2,8 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 225 pays exportateurs.

Source

Nomenclature combinée de l’UE — CN 2026 · En vigueur depuis le 1 janvier 2026 · Source officielle
Tarif douanier turc — TGTC 2026 · En vigueur depuis le 1 janvier 2026 · Source officielle
Tarif harmonisé des États-Unis — HTS 2026 · Source officielle
Tarif douanier du Royaume-Uni — UK Global Tariff · Source officielle
Tarif des douanes du Canada — T2026-2 · En vigueur depuis le 11 septembre 2026 · Source officielle
Tarif douanier du Mexique (TIGIE) — LIGIE / TIGIE · En vigueur depuis le 14 octobre 2026 · Source officielle
Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) — NCM / TEC · En vigueur depuis le 24 octobre 2026 · Source officielle
Tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) — Arancel Integrado (ARCA) · En vigueur depuis le 24 octobre 2026 · Source officielle
Tarif douanier du Pérou — Arancel de Aduanas 2022 · En vigueur depuis le 1 janvier 2022 · Source officielle
Tarif douanier de la Nouvelle-Zélande — Working Tariff Document · En vigueur depuis le 24 octobre 2026 · Source officielle
Tarif douanier du Japon — 実行関税率表 · En vigueur depuis le 8 août 2026 · Source officielle
Tarif douanier d’importation de Taïwan — 海關進口稅則 · En vigueur depuis le 24 avril 2025 · Source officielle
Tarif douanier commun du CCG — HS Code Master v3.3 · En vigueur depuis le 1 janvier 2025 · Source officielle
Tarif des douanes suisse (Tares) — Tares · En vigueur depuis le 24 octobre 2026 · Source officielle
Tarif douanier de la Norvège — Tolltariffen · En vigueur depuis le 24 octobre 2026 · Source officielle
Tarif douanier de la Macédoine du Nord — Customs Tariff 2026 · En vigueur depuis le 1 janvier 2026 · Source officielle
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) — ECOWAS CET v3.1 · En vigueur depuis le 7 septembre 2023 · Source officielle
Données commerciales : CEPII BACI (SH 2022), V202601

À titre d’information uniquement, sans valeur juridique contraignante. Le classement et les droits dépendent de la marchandise et des règles en vigueur le jour de l’importation ; seuls les textes officiels et un renseignement tarifaire contraignant font foi. →

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