Position · Chapitre 90
9028 : Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
La position 9028 se divise en 4 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 2,1 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 0,6 % 
Turquie 2,1 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % 
Brésil 14,4 % – 20 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 17,4 % 
Argentine 12,6 % – 18 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires · moyenne 15,9 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 0,7 % 
Japon Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % – 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % Sous-positions 4
- 9028.10Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris : compteurs de gaz
- 9028.20Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris : compteurs de liquidesCompteurs de liquides (compteurs d'eau)
- 9028.30Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris : compteurs d'électricitéCompteurs d'électricité
- 9028.90Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris : parties et accessoiresParties de compteurs de gaz, eau, électricité
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 223 k $US223 k $US+21 M $US+124 M $US+> 453 M $US
Exportations : 166
- Chine : 2,7 Md $US
- Mexique : 1,6 Md $US
- États-Unis : 710 M $US
- Allemagne : 587 M $US
- France : 453 M $US
- Italie : 386 M $US
- Pologne : 382 M $US
- Tunisie : 330 M $US
- Grèce : 250 M $US
- Viêt Nam : 215 M $US
- Malaisie : 192 M $US
- Slovaquie : 175 M $US
- Slovénie : 173 M $US
- Inde : 163 M $US
- Canada : 139 M $US
- Israël : 124 M $US
- Roumanie : 119 M $US
- Hongrie : 116 M $US
- Turquie : 115 M $US
- Danemark : 113 M $US
- Lituanie : 106 M $US
- Indonésie : 94 M $US
- Espagne : 86 M $US
- Égypte : 85 M $US
- Japon : 76 M $US
- Pays-Bas : 69 M $US
- Royaume-Uni : 67 M $US
- Suisse : 53 M $US
- Tchéquie : 47 M $US
- Thaïlande : 41 M $US
- Singapour : 36 M $US
- Corée du Sud : 30 M $US
- Portugal : 30 M $US
- Brésil : 25 M $US
- Autriche : 25 M $US
- Afrique du Sud : 24 M $US
- Russie : 22 M $US
- Serbie : 22 M $US
- Moldavie : 21 M $US
- Irlande : 21 M $US
- Suède : 21 M $US
- Taïwan : 20 M $US
- Belgique : 15 M $US
- Finlande : 13 M $US
- Islande : 12 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 11 M $US
- Australie : 11 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 10 M $US
- Bulgarie : 8 M $US
- Maroc : 7 M $US
- Estonie : 6 M $US
- Curaçao : 5 M $US
- Luxembourg : 4 M $US
- Émirats arabes unis : 4 M $US
- Kazakhstan : 4 M $US
- Kirghizstan : 3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Colombie : 3 M $US
- Norvège : 3 M $US
- Croatie : 3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 6 M $US6 M $US+43 M $US+100 M $US+> 377 M $US
Importations : 218
- États-Unis : 1,9 Md $US
- Allemagne : 509 M $US
- Mexique : 462 M $US
- France : 429 M $US
- Royaume-Uni : 399 M $US
- Canada : 386 M $US
- Italie : 377 M $US
- Pologne : 290 M $US
- Grèce : 195 M $US
- Arabie saoudite : 190 M $US
- Belgique : 183 M $US
- Espagne : 182 M $US
- Australie : 150 M $US
- Pays-Bas : 140 M $US
- Russie : 140 M $US
- Singapour : 137 M $US
- Roumanie : 131 M $US
- Suisse : 115 M $US
- Slovaquie : 104 M $US
- Viêt Nam : 103 M $US
- Suède : 100 M $US
- Indonésie : 100 M $US
- Bangladesh : 99 M $US
- Chine : 99 M $US
- Japon : 99 M $US
- Ghana : 98 M $US
- Autriche : 95 M $US
- République dominicaine : 86 M $US
- Tchéquie : 84 M $US
- Émirats arabes unis : 81 M $US
- Israël : 81 M $US
- Irlande : 80 M $US
- Brésil : 73 M $US
- Égypte : 73 M $US
- Philippines : 71 M $US
- Hongrie : 70 M $US
- Portugal : 70 M $US
- Lituanie : 68 M $US
- Finlande : 67 M $US
- Malaisie : 67 M $US
- Libye : 62 M $US
- Slovénie : 62 M $US
- Afrique du Sud : 61 M $US
- Pakistan : 58 M $US
- Colombie : 58 M $US
- Corée du Sud : 58 M $US
- Thaïlande : 56 M $US
- Oman : 56 M $US
- Turquie : 53 M $US
- Jordanie : 52 M $US
- Inde : 52 M $US
- Argentine : 47 M $US
- Croatie : 46 M $US
- Taïwan : 44 M $US
- Maroc : 43 M $US
- Kenya : 43 M $US
- Kazakhstan : 39 M $US
- Tanzanie : 39 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 39 M $US
- Chili : 38 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 2,7 Md $US | 26,7 % |
| 2 | Mexique | 1,6 Md $US | 15,9 % |
| 3 | États-Unis | 710 M $US | 6,9 % |
| 4 |  Allemagne | 587 M $US | 5,7 % |
| 5 |  France | 453 M $US | 4,4 % |
| 6 |  Italie | 386 M $US | 3,8 % |
| 7 |  Pologne | 382 M $US | 3,7 % |
| 8 |  Tunisie | 330 M $US | 3,2 % |
| 9 |  Grèce | 250 M $US | 2,4 % |
| 10 |  Viêt Nam | 215 M $US | 2,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,9 Md $US | 18,8 % |
| 2 | Allemagne | 509 M $US | 4,9 % |
| 3 | Mexique | 462 M $US | 4,5 % |
| 4 | France | 429 M $US | 4,2 % |
| 5 | Royaume-Uni | 399 M $US | 3,9 % |
| 6 | Canada | 386 M $US | 3,8 % |
| 7 | Italie | 377 M $US | 3,7 % |
| 8 | Pologne | 290 M $US | 2,8 % |
| 9 | Grèce | 195 M $US | 1,9 % |
| 10 |  Arabie saoudite | 190 M $US | 1,8 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 9028 compte 7 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 2,1 %. 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9028 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 2,1 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 9028 en 4 lignes tarifaires ; le droit général est nul. 2 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 9028 compte 7 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 9028 se répartit en 4 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 9028 en 10 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 % (moyenne 3,5 %). 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 9028 compte 14 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 14,4 % à 20 %.
La position 9028 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 12,6 % à 18 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 9028 en 7 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 9028 compte 7 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9028 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 9028 en 6 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 est nul.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 9028 compte 5 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 9028 se répartit en 4 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 9028 en 4 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 9028 compte 7 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 9028 se répartit en 4 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation va de 5 % à 10 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9028 se sont élevées à 10,3 Md $US (−2,7 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (2,7 Md $US), puis par le Mexique.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 1,9 Md $US.
Avec 453 M $US, la France figure au 5e rang sur 166 exportateurs.
La France a importé pour 429 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9028 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9028 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,1 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9028 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,1 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité » ?
La Chine, avec 2,7 Md $US en 2024 (26,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 453 M $US (4,4 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 166 pays exportateurs.