Position · Chapitre 90
9027 : Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple) ; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose) ; microtomes
7 sous-positions composent la position 9027, au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires 
Turquie Exemption – 2,5 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires · moyenne 0,8 % 
États-Unis Exemption – 1,2 % Général (NPF) 23 lignes tarifaires · moyenne 0,1 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires 
Canada Exemption Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires 
Brésil 4 % – 20 % Droit des pays tiers 27 lignes tarifaires · moyenne 13,1 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Droit des pays tiers 40 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 11 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires 
Japon Exemption Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption Droit des pays tiers 23 lignes tarifaires 
CCG Exemption Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires Sous-positions 7
- 9027.10Analyseurs de gaz ou de fumées
- 9027.20Chromatographes et appareils d'électrophorèse
- 9027.30Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)Spectromètres optiques (UV, visible, IR)
- 9027.50autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)Spectromètres et analyseurs optiques
- 9027.81Autres instruments et appareils : spectromètres de masseSpectromètres de masse
- 9027.89Autres instruments et appareils : autresAutres instruments d'analyse physico-chimique
- 9027.90Microtomes ; parties et accessoiresMicrotomes et pièces d'analyseurs
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 439,6 k $US439,6 k $US+16,3 M $US+529,2 M $US+> ; 2,2 Md $US
Exportations : 214
- États-Unis : 11,5 Md $US
- Allemagne : 8,7 Md $US
- Japon : 5,7 Md $US
- Chine : 4,2 Md $US
- Singapour : 3,5 Md $US
- Royaume-Uni : 2,7 Md $US
- Suisse : 2,2 Md $US
- Pays-Bas : 1,6 Md $US
- France : 1,5 Md $US
- Mexique : 1,1 Md $US
- Tchéquie : 1 Md $US
- Irlande : 957,9 M $US
- Suède : 894,8 M $US
- Canada : 834,6 M $US
- Malaisie : 797,6 M $US
- Danemark : 788,9 M $US
- Pologne : 633,3 M $US
- Autriche : 626,8 M $US
- Italie : 625,4 M $US
- Corée du Sud : 620,1 M $US
- Israël : 541,1 M $US
- Roumanie : 529,2 M $US
- Belgique : 504,6 M $US
- Finlande : 388,7 M $US
- Taïwan : 387,2 M $US
- Hongrie : 377,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 302,8 M $US
- Inde : 241,4 M $US
- Australie : 234,6 M $US
- Espagne : 226 M $US
- Thaïlande : 217,6 M $US
- Viêt Nam : 193,7 M $US
- Indonésie : 149,3 M $US
- Norvège : 119,2 M $US
- Lituanie : 86,9 M $US
- Turquie : 82,6 M $US
- Estonie : 75,7 M $US
- Afrique du Sud : 67,2 M $US
- Philippines : 53,9 M $US
- Brésil : 49,2 M $US
- Nouvelle-Zélande : 44,5 M $US
- Kazakhstan : 37 M $US
- Serbie : 33,4 M $US
- Lettonie : 32,9 M $US
- Portugal : 31,8 M $US
- Russie : 31,4 M $US
- Slovaquie : 29,8 M $US
- Slovénie : 29,2 M $US
- Arabie saoudite : 24,7 M $US
- Émirats arabes unis : 23,7 M $US
- Bulgarie : 22,9 M $US
- République dominicaine : 17,4 M $US
- Costa Rica : 16,3 M $US
- Grèce : 15,4 M $US
- Croatie : 15 M $US
- Tunisie : 14,5 M $US
- Luxembourg : 11,8 M $US
- Arménie : 8,1 M $US
- Malte : 6,2 M $US
- Argentine : 6,2 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 11,3 M $US11,3 M $US+95,2 M $US+627,1 M $US+> ; 1,9 Md $US
Importations : 224
- États-Unis : 8,1 Md $US
- Chine : 6,8 Md $US
- Allemagne : 4,8 Md $US
- Pays-Bas : 2,4 Md $US
- Corée du Sud : 2,1 Md $US
- Inde : 2 Md $US
- Singapour : 1,9 Md $US
- Royaume-Uni : 1,9 Md $US
- France : 1,7 Md $US
- Japon : 1,7 Md $US
- Italie : 1,3 Md $US
- Canada : 1,1 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1,1 Md $US
- Mexique : 992,6 M $US
- Belgique : 945,7 M $US
- Pologne : 914 M $US
- Brésil : 851,7 M $US
- Taïwan : 838,1 M $US
- Espagne : 828,3 M $US
- Suisse : 710,4 M $US
- Tchéquie : 655 M $US
- Australie : 642,9 M $US
- Turquie : 627,1 M $US
- Suède : 613,5 M $US
- Arabie saoudite : 597 M $US
- Autriche : 478,3 M $US
- Thaïlande : 469 M $US
- Malaisie : 457,4 M $US
- Irlande : 428,2 M $US
- Émirats arabes unis : 409,4 M $US
- Russie : 389,5 M $US
- Danemark : 364 M $US
- Viêt Nam : 347 M $US
- Roumanie : 334,9 M $US
- Hongrie : 334 M $US
- Indonésie : 307 M $US
- Norvège : 245,9 M $US
- Afrique du Sud : 245 M $US
- Israël : 206 M $US
- Finlande : 190,6 M $US
- Chili : 173,3 M $US
- Argentine : 169,3 M $US
- Portugal : 163,8 M $US
- Colombie : 159,2 M $US
- Kazakhstan : 156,4 M $US
- Slovaquie : 140,8 M $US
- Philippines : 128,4 M $US
- Pérou : 127,3 M $US
- Grèce : 126 M $US
- Maroc : 124,6 M $US
- Qatar : 122,9 M $US
- Ukraine : 114 M $US
- Égypte : 113,1 M $US
- Algérie : 107 M $US
- Koweït : 97,6 M $US
- Nouvelle-Zélande : 95,2 M $US
- Irak : 93,5 M $US
- Bangladesh : 92,8 M $US
- Serbie : 84,8 M $US
- Slovénie : 82,9 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 11,5 Md $US | 20,6 % |
| 2 |  Allemagne | 8,7 Md $US | 15,6 % |
| 3 | Japon | 5,7 Md $US | 10,2 % |
| 4 |  Chine | 4,2 Md $US | 7,6 % |
| 5 |  Singapour | 3,5 Md $US | 6,2 % |
| 6 | Royaume-Uni | 2,7 Md $US | 4,9 % |
| 7 | Suisse | 2,2 Md $US | 3,9 % |
| 8 |  Pays-Bas | 1,6 Md $US | 2,9 % |
| 9 |  France | 1,5 Md $US | 2,6 % |
| 10 | Mexique | 1,1 Md $US | 2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 8,1 Md $US | 14,4 % |
| 2 | Chine | 6,8 Md $US | 12,2 % |
| 3 | Allemagne | 4,8 Md $US | 8,6 % |
| 4 | Pays-Bas | 2,4 Md $US | 4,3 % |
| 5 |  Corée du Sud | 2,1 Md $US | 3,8 % |
| 6 |  Inde | 2 Md $US | 3,6 % |
| 7 | Singapour | 1,9 Md $US | 3,5 % |
| 8 | Royaume-Uni | 1,9 Md $US | 3,4 % |
| 9 | France | 1,7 Md $US | 3,1 % |
| 10 | Japon | 1,7 Md $US | 3 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 9027 en 10 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la position 9027 compte 12 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,5 %. 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9027 se répartit en 23 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 1,2 %. 22 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 9027 en 10 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 9027 compte 15 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 9027 se répartit en 12 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) est nul.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 9027 en 27 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 4 % à 20 % (moyenne 13,1 %).
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 9027 compte 40 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 12,6 %. 12 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9027 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 9027 en 9 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 9027 compte 9 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 9027 se répartit en 23 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 est nul.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 9027 en 15 lignes tarifaires ; le droit de douane est nul.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 9027 compte 7 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 9027 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 9027 en 10 lignes tarifaires ; le droit NPF est nul.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 9027 compte 7 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 9027 a atteint 55,9 Md $US en 2024, en baisse de 2,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 20,6 % du total, devant l’Allemagne.
Le premier importateur a été les États-Unis (8,1 Md $US).
La France a occupé le 9e rang des 214 pays exportateurs, avec 1,5 Md $US.
La France a importé pour 1,7 Md $US.
Notes légales
Notes complémentaires
1. On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 90153010, 90258040, 90261021, 90261029, 90262020, 90268020, 90271010 et 90321020, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
2. Aux fins de la sous-position 90211010, on entend par «articles et appareils d’orthopédie» les articles et appareils qui sont spécialement conçus pour une fonction orthopédique déterminée, par opposition aux produits qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou tendons sursollicités par les activités sportives ou la dactylographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou infirme causée, par exemple, par une réaction inflammatoire).
Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher complètement un mouvement spécifique de la partie du corps déficiente ou infirme (par exemple, des articulations, ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou difformités corporelles ou une aggravation de ces blessures ou difformités, à la différence d’autres produits qui ne peuvent pas empêcher des mouvements spécifiques, mais qui préviennent les mouvements réflexes (mouvements involontaires) en raison de leur rigidité relative due à la présence, par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, d’une matière textile non élastique ou de sangles de contention de type «velcro».
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « instruments et appareils pour analyses physiques ou… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9027 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « instruments et appareils pour analyses physiques… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9027 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « instruments et appareils pour analyses physiques… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9027 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « instruments et appareils pour analyses physiques… » ?
Les États-Unis, avec 11,5 Md $US en 2024 (20,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,5 Md $US (2,6 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 214 pays exportateurs.