Sous-position · Chapitre 90 · Position 9027
9027.81
9027.81 : Autres instruments et appareils : spectromètres de masse
Spectromètres de masse
Libellé officiel Spectromètres de masse
La sous-position SH 9027.81 – spectromètres de masse – relève de la position 9027, au chapitre 90.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 7 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9027 81 00 Spectromètres de masse Exemptionp/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1509/17, Regulation 1332/13
- Documents
- Y970 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VI, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L153 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 11 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L148 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L156 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 septies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
12 derniers mois538 M €+9,8 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation615,08 € par kg
Taux préférentiel0 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Singapour | 222,8 M € | 41,4 % | +15,8 % |
 États-Unis | 199,4 M € | 37,1 % | +11,1 % |
 Royaume-Uni | 41,4 M € | 7,7 % | +0,5 % |
 Japon | 33,3 M € | 6,2 % | -18,1 % |
 Suisse | 16,6 M € | 3,1 % | +14,7 % |
 Chine | 11,3 M € | 2,1 % | +17,6 % |
 Australie | 2,5 M € | 0,5 % | +74,9 % |
 Corée du Sud | 2,3 M € | 0,4 % | +34,2 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 231 k $US231 k $US+3 M $US+59 M $US+> 238 M $US
Exportations : 110
- Singapour : 1 Md $US
- Allemagne : 1 Md $US
- États-Unis : 719 M $US
- Royaume-Uni : 238 M $US
- Irlande : 223 M $US
- Japon : 181 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 154 M $US
- Chine : 153 M $US
- France : 145 M $US
- Pays-Bas : 112 M $US
- Suisse : 59 M $US
- Canada : 30 M $US
- Autriche : 25 M $US
- Mexique : 19 M $US
- Italie : 15 M $US
- Malaisie : 11 M $US
- Finlande : 10 M $US
- Belgique : 9 M $US
- Hongrie : 9 M $US
- Tchéquie : 8 M $US
- Taïwan : 6 M $US
- Corée du Sud : 5 M $US
- Espagne : 5 M $US
- Danemark : 4 M $US
- Suède : 3 M $US
- Australie : 3 M $US
- Estonie : 3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Thaïlande : 2 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Israël : 2 M $US
- Norvège : 2 M $US
- Croatie : 1 M $US
- Kazakhstan : 1 M $US
- Inde : 1 M $US
- Monténégro : 988 k $US
- Iran : 925 k $US
- Roumanie : 910 k $US
- Pologne : 902 k $US
- Turquie : 869 k $US
- Russie : 722 k $US
- Serbie : 644 k $US
- Philippines : 580 k $US
- Arabie saoudite : 475 k $US
- Malte : 402 k $US
- Émirats arabes unis : 371 k $US
- Brésil : 363 k $US
- Jordanie : 334 k $US
- Lituanie : 315 k $US
- Slovaquie : 284 k $US
- Bulgarie : 268 k $US
- Koweït : 245 k $US
- Ouzbékistan : 231 k $US
- Portugal : 230 k $US
- Luxembourg : 191 k $US
- Antigua-et-Barbuda : 190 k $US
- Ukraine : 183 k $US
- Chypre : 157 k $US
- Grèce : 156 k $US
- Argentine : 156 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 625 k $US625 k $US+5 M $US+40 M $US+> 147 M $US
Importations : 182
- Chine : 1 Md $US
- États-Unis : 746 M $US
- Allemagne : 369 M $US
- Japon : 192 M $US
- Singapour : 156 M $US
- Corée du Sud : 147 M $US
- France : 145 M $US
- Pays-Bas : 123 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 123 M $US
- Inde : 104 M $US
- Royaume-Uni : 93 M $US
- Italie : 74 M $US
- Canada : 58 M $US
- Belgique : 52 M $US
- Suisse : 49 M $US
- Taïwan : 45 M $US
- Espagne : 44 M $US
- Autriche : 40 M $US
- Australie : 36 M $US
- Brésil : 33 M $US
- Russie : 33 M $US
- Tchéquie : 22 M $US
- Suède : 20 M $US
- Pologne : 19 M $US
- Turquie : 16 M $US
- Danemark : 16 M $US
- Roumanie : 14 M $US
- Irlande : 14 M $US
- Thaïlande : 13 M $US
- Kazakhstan : 13 M $US
- Mexique : 13 M $US
- Finlande : 12 M $US
- Arabie saoudite : 12 M $US
- Émirats arabes unis : 12 M $US
- Viêt Nam : 11 M $US
- Norvège : 11 M $US
- Malaisie : 10 M $US
- Afrique du Sud : 8 M $US
- Ukraine : 8 M $US
- Maroc : 7 M $US
- Israël : 7 M $US
- Hongrie : 6 M $US
- Pérou : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Croatie : 5 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Koweït : 4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 4 M $US
- Argentine : 4 M $US
- Colombie : 4 M $US
- Indonésie : 4 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Philippines : 3 M $US
- Chili : 3 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Ouzbékistan : 2 M $US
- Qatar : 2 M $US
- Bangladesh : 2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Singapour | 1 Md $US | 26,3 % |
| 2 |  Allemagne | 1 Md $US | 23,3 % |
| 3 | États-Unis | 719 M $US | 16,7 % |
| 4 | Royaume-Uni | 238 M $US | 5,5 % |
| 5 |  Irlande | 223 M $US | 5,2 % |
| 6 | Japon | 181 M $US | 4,2 % |
| 7 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 154 M $US | 3,6 % |
| 8 | Chine | 153 M $US | 3,6 % |
| 9 |  France | 145 M $US | 3,4 % |
| 10 |  Pays-Bas | 112 M $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 1 Md $US | 29,4 % |
| 2 | États-Unis | 746 M $US | 17,3 % |
| 3 | Allemagne | 369 M $US | 8,6 % |
| 4 | Japon | 192 M $US | 4,5 % |
| 5 | Singapour | 156 M $US | 3,6 % |
| 6 | Corée du Sud | 147 M $US | 3,4 % |
| 7 | France | 145 M $US | 3,4 % |
| 8 | Pays-Bas | 123 M $US | 2,9 % |
| 9 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 123 M $US | 2,8 % |
| 10 |  Inde | 104 M $US | 2,4 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 93
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 0 %droit médian
- 58pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Maldives
93
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Arabie saoudite | 0 % | 2023 | |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
| Australie | 0 % | 2023 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 0 % | 2023 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
| Chine | 0 % | 2023 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Émirats arabes unis | 0 % | 2023 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
| Inde | 0 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Koweït | 0 % | 2023 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 7,5 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Mozambique | 5 % | 2023 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 0 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Philippines | 0 % | 2023 | |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 0 % | 2023 | |
| R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 0 % | 2023 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
| Turquie | 0 % | 2023 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2022–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 87446 Instruments & apparatus for physical/chemical analysis, n.e.s.
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 712020
- Produit CPC 2.1
- 48253 Instruments and apparatus for physical or chemical analysis, for measuring or checking viscosity, porosity, expansion, surface tension or the like, or for measuring or checking quantities of heat, sound or light
- Activité CITI Rév. 4
- 2651 Fabrication de matériel pour la mesure, la vérification, la navigation et le contrôle
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 9027.80 | modifié |
| 2012 | 9027.80 | modifié |
| 2007 | 9027.80 | modifié |
| 2002 | 9027.40, 9027.80 | modifié |
| 1996 | 9027.40, 9027.80 | modifié |
| 1992 | 9027.40, 9027.80 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
Historique du code
Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 9027.80.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9027.81 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 9027.81 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9027.81 dans l’UE ont atteint 538 M € (+10 % par rapport aux 12 mois précédents) ; Singapour en a fourni 41 %, devant les États-Unis.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 4 Md $US (−1,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par Singapour (1 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres instruments et appareils : spectromètres de masse » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9027.81 du Système harmonisé (position 9027), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres instruments et appareils » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9027.81 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres instruments et appareils » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9027.81 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres instruments et appareils » ?
Singapour, avec 1 Md $US en 2024 (26,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 145 M $US (3,4 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 110 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « spectromètres de masse » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été Singapour (41 %), les États-Unis (37 %) et le Royaume-Uni (8 %), pour des importations totales de 538 M €.