Sous-position · Chapitre 90 · Position 9027
9027.50 : autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
Spectromètres et analyseurs optiques
La sous-position SH 9027.50 – spectromètres et analyseurs optiques – relève de la position 9027, au chapitre 90.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9027 50 00 autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 8
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L153 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 11 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L148 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L156 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 septies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 652 M € | 32,7 % | -7,2 % |
 Japon | 471,4 M € | 23,6 % | -1,1 % |
 Suisse | 194,6 M € | 9,7 % | -17 % |
 Chine | 189,1 M € | 9,5 % | +6,7 % |
 Singapour | 179 M € | 9 % | +17,7 % |
 Royaume-Uni | 133,2 M € | 6,7 % | +3,2 % |
 Israël | 64,2 M € | 3,2 % | +110,3 % |
 Canada | 31 M € | 1,6 % | -1 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 1,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 0,4 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 7,2 % – 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 16,6 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 10,8 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 204 k $US204 k $US+7 M $US+76 M $US+> 781 M $US
Exportations : 166
- États-Unis : 2,9 Md $US
- Allemagne : 1,5 Md $US
- Japon : 1,3 Md $US
- Singapour : 862 M $US
- Chine : 781 M $US
- Royaume-Uni : 617 M $US
- Israël : 384 M $US
- Suisse : 362 M $US
- Pays-Bas : 321 M $US
- France : 239 M $US
- Irlande : 195 M $US
- Canada : 195 M $US
- Belgique : 153 M $US
- Suède : 135 M $US
- Italie : 93 M $US
- Danemark : 90 M $US
- Finlande : 76 M $US
- Inde : 71 M $US
- Corée du Sud : 66 M $US
- Hongrie : 66 M $US
- Autriche : 56 M $US
- Malaisie : 50 M $US
- Tchéquie : 44 M $US
- Taïwan : 43 M $US
- Mexique : 40 M $US
- Estonie : 36 M $US
- Lituanie : 36 M $US
- Thaïlande : 35 M $US
- Espagne : 35 M $US
- Australie : 29 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 29 M $US
- Pologne : 28 M $US
- Norvège : 24 M $US
- République dominicaine : 17 M $US
- Roumanie : 15 M $US
- Viêt Nam : 13 M $US
- Afrique du Sud : 12 M $US
- Indonésie : 9 M $US
- Lettonie : 8 M $US
- Luxembourg : 7 M $US
- Kazakhstan : 7 M $US
- Turquie : 7 M $US
- Philippines : 6 M $US
- Slovaquie : 5 M $US
- Portugal : 5 M $US
- Nouvelle-Zélande : 5 M $US
- Tunisie : 4 M $US
- Brésil : 4 M $US
- Russie : 3 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 2 M $US
- Costa Rica : 2 M $US
- Arabie saoudite : 2 M $US
- Argentine : 2 M $US
- Serbie : 1 M $US
- Colombie : 1 M $US
- Croatie : 936 k $US
- Eswatini : 759 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 3 M $US3 M $US+23 M $US+111 M $US+> 354 M $US
Importations : 219
- États-Unis : 1,5 Md $US
- Chine : 1,3 Md $US
- Allemagne : 1,1 Md $US
- Pays-Bas : 637 M $US
- Royaume-Uni : 454 M $US
- Corée du Sud : 405 M $US
- Singapour : 354 M $US
- France : 324 M $US
- Inde : 316 M $US
- Japon : 297 M $US
- Belgique : 296 M $US
- Canada : 253 M $US
- Italie : 237 M $US
- Taïwan : 235 M $US
- Pologne : 203 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 188 M $US
- Espagne : 183 M $US
- Brésil : 148 M $US
- Australie : 124 M $US
- Suisse : 122 M $US
- Arabie saoudite : 120 M $US
- Mexique : 111 M $US
- Indonésie : 101 M $US
- Turquie : 99 M $US
- Autriche : 85 M $US
- Émirats arabes unis : 80 M $US
- Malaisie : 75 M $US
- Suède : 73 M $US
- Thaïlande : 71 M $US
- Afrique du Sud : 71 M $US
- Viêt Nam : 65 M $US
- Tchéquie : 59 M $US
- Russie : 58 M $US
- Irlande : 56 M $US
- Danemark : 54 M $US
- Arménie : 50 M $US
- Roumanie : 48 M $US
- Norvège : 46 M $US
- Israël : 46 M $US
- Grèce : 35 M $US
- Ukraine : 35 M $US
- Chili : 33 M $US
- Maroc : 33 M $US
- Philippines : 33 M $US
- Portugal : 32 M $US
- Bangladesh : 31 M $US
- Colombie : 30 M $US
- Argentine : 30 M $US
- Hongrie : 28 M $US
- Kazakhstan : 28 M $US
- Finlande : 25 M $US
- Égypte : 23 M $US
- Nouvelle-Zélande : 23 M $US
- Algérie : 23 M $US
- Irak : 23 M $US
- Koweït : 22 M $US
- Éthiopie : 21 M $US
- Ouzbékistan : 19 M $US
- Serbie : 19 M $US
- Slovénie : 18 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2,9 Md $US | 26,1 % |
| 2 |  Allemagne | 1,5 Md $US | 14 % |
| 3 | Japon | 1,3 Md $US | 11,5 % |
| 4 | Singapour | 862 M $US | 7,8 % |
| 5 | Chine | 781 M $US | 7,1 % |
| 6 | Royaume-Uni | 617 M $US | 5,6 % |
| 7 | Israël | 384 M $US | 3,5 % |
| 8 | Suisse | 362 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Pays-Bas | 321 M $US | 2,9 % |
| 10 |  France | 239 M $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,5 Md $US | 14 % |
| 2 | Chine | 1,3 Md $US | 11,7 % |
| 3 | Allemagne | 1,1 Md $US | 9,6 % |
| 4 | Pays-Bas | 637 M $US | 5,8 % |
| 5 | Royaume-Uni | 454 M $US | 4,1 % |
| 6 |  Corée du Sud | 405 M $US | 3,7 % |
| 7 | Singapour | 354 M $US | 3,2 % |
| 8 | France | 324 M $US | 2,9 % |
| 9 |  Inde | 316 M $US | 2,9 % |
| 10 | Japon | 297 M $US | 2,7 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 0 %droit médian
- 95pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Îles Caïmans
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 15 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 0 % | 2023 | |
| Argentine | 3,7 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 0 % | 2023 | |
 Bangladesh | 1 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 12 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 0 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 0 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 0 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0,4 % | 0 % – 1,2 % | 2023 |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 0 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 13 % | 5 % – 15 % | 2020 · HS 2017 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
| Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 0 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 7,5 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 0 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 0 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 0 % | 2023 | |
 Qatar | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 0 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 0 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 12 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 0 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 87445 Other instruments & apparatus using optical radiations (UV, visible, IR)
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 712020
- Produit CPC 2.1
- 48253 Instruments and apparatus for physical or chemical analysis, for measuring or checking viscosity, porosity, expansion, surface tension or the like, or for measuring or checking quantities of heat, sound or light
- Activité CITI Rév. 4
- 2651 Fabrication de matériel pour la mesure, la vérification, la navigation et le contrôle
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 9027.50 | modifié |
| 2012 | 9027.50 | modifié |
| 2007 | 9027.50 | modifié |
| 2002 | 9027.50 | modifié |
| 1996 | 9027.50 | modifié |
| 1992 | 9027.50 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 37
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N365070 U.S. CBP
The tariff classification of an optical radiation exposure chamber from Canada
- N359718 U.S. CBP
The tariff classification of a Balanced Detector from Germany
- N356022 U.S. CBP
The tariff classification of gluten detection capsules and detection systems from China
- N355538 U.S. CBP
The tariff classification of a continuous glucose monitor from China
- N352518 U.S. CBP
The tariff classification of spectroscopy scanner from China
- N351195 U.S. CBP
The tariff classification of Balanced Detectors from Germany
- 600011062 HMRC
The XP95 Optical Smoke Detector works on the light scatter principle (Photo-electric detection of light scattered in a forward direction by smoke particles). It is for applications where slow burning or smouldering fires are likely, and is unaffected by wind or atmospheric pressure. The Chamber…
- 600011063 HMRC
The Series 65 Optical Smoke Detector has a moulded self extinguishing white polycarbonate case with wind resistant smoke inlets. Inside the case a printed circuit board has the optical system mounted on one side and the signal processing electronics on the other. The sensing chamber is a moulding…
- 600010250 HMRC
This product is a wireless addressable dual-optical and heat detection multisensory detector, offering both technologies for improved performance and high levels of false-alarm rejection. REACH Wireless® Multisensor Detector Product information - • Twin alarm, bi-colour LEDs for 360° visibility •…
- 600010251 HMRC
The product is a wireless addressable optical smoke detector that utilised dual-optical smoke detection technology for improved performance ; maintaining the highest levels of false-alarm rejection. REACH Wireless® Optical Smoke Detector Product information • Twin alarm, bi-colour LEDs for 360°…
- 600008848 HMRC
A particle size analysing instrument for use in laboratories. A light scattering instrument for the measurement of molecular weight and particle size in samples such as viruses and virus-like particles. This advance range is for the measurement of size, molecular weight, particle concentration and…
- 600008844 HMRC
A particle size analysing instrument for use in laboratories. A dynamic light scattering instrument for the measurement of size, weight and zeta potential of dispersed particles & molecules. For use with sample types such as proteins, surfactant solutions and low solid content samples. This entry…
37 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0271 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9027.50 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 9027.50 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9027.50 dans l’UE ont atteint 2 Md € (−1 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 33 %, devant le Japon.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 11,1 Md $US (−8,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (2,9 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres instruments et appareils utilisant les rayonnements… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9027.50 du Système harmonisé (position 9027), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres instruments et appareils utilisant les… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9027.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres instruments et appareils utilisant les… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9027.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres instruments et appareils utilisant les… » ?
Les États-Unis, avec 2,9 Md $US en 2024 (26,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 239 M $US (2,2 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 166 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « spectromètres et analyseurs optiques » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (33 %), le Japon (24 %) et la Suisse (10 %), pour des importations totales de 2 Md €.