Sous-position · Chapitre 90 · Position 9027
9027.10 : Analyseurs de gaz ou de fumées
La sous-position SH 9027.10 – analyseurs de gaz ou de fumées – relève de la position 9027, au chapitre 90.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9027 10 Analyseurs de gaz ou de fumées:
- 9027 10 10 électroniques Exemptionp/st
- 9027 10 90 autres Exemptionp/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y957 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie V, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L153 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 11 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L148 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L156 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 septies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Japon | 218,3 M € | 23,5 % | +2,8 % |
 États-Unis | 180,5 M € | 19,4 % | -2,9 % |
 Chine | 124,4 M € | 13,4 % | +11,6 % |
 Thaïlande | 105,8 M € | 11,4 % | +2,3 % |
 Royaume-Uni | 104 M € | 11,2 % | +2,9 % |
 Suisse | 42 M € | 4,5 % | -34,4 % |
 Corée du Sud | 35,9 M € | 3,9 % | +15,2 % |
 Mexique | 34,9 M € | 3,8 % | -2,5 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 2,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 12,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 128 k $US128 k $US+6 M $US+77 M $US+> 524 M $US
Exportations : 178
- Allemagne : 1,7 Md $US
- États-Unis : 1,3 Md $US
- Tchéquie : 745 M $US
- Japon : 719 M $US
- Chine : 524 M $US
- Royaume-Uni : 524 M $US
- Pologne : 363 M $US
- Roumanie : 344 M $US
- Mexique : 306 M $US
- France : 221 M $US
- Corée du Sud : 193 M $US
- Pays-Bas : 156 M $US
- Viêt Nam : 135 M $US
- Italie : 128 M $US
- Canada : 120 M $US
- Suisse : 119 M $US
- Thaïlande : 105 M $US
- Finlande : 77 M $US
- Autriche : 73 M $US
- Malaisie : 73 M $US
- Irlande : 57 M $US
- Hongrie : 56 M $US
- Suède : 53 M $US
- Danemark : 53 M $US
- Espagne : 46 M $US
- Taïwan : 45 M $US
- Singapour : 40 M $US
- Belgique : 36 M $US
- Norvège : 26 M $US
- Inde : 25 M $US
- Brésil : 21 M $US
- Turquie : 19 M $US
- Lettonie : 18 M $US
- Australie : 14 M $US
- Nouvelle-Zélande : 11 M $US
- Russie : 11 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 10 M $US
- Arabie saoudite : 9 M $US
- Slovaquie : 7 M $US
- Émirats arabes unis : 7 M $US
- Portugal : 7 M $US
- Estonie : 6 M $US
- Afrique du Sud : 6 M $US
- Tunisie : 6 M $US
- Israël : 6 M $US
- Kazakhstan : 6 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Chili : 3 M $US
- Lituanie : 3 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Costa Rica : 2 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Luxembourg : 1 M $US
- Arménie : 1 M $US
- Bahreïn : 992 k $US
- Égypte : 672 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+14 M $US+107 M $US+> 310 M $US
Importations : 215
- États-Unis : 1,1 Md $US
- Allemagne : 848 M $US
- Chine : 685 M $US
- Corée du Sud : 434 M $US
- Tchéquie : 336 M $US
- Royaume-Uni : 335 M $US
- Mexique : 310 M $US
- France : 284 M $US
- Inde : 262 M $US
- Italie : 251 M $US
- Canada : 209 M $US
- Turquie : 203 M $US
- Pays-Bas : 194 M $US
- Pologne : 191 M $US
- Hongrie : 181 M $US
- Brésil : 170 M $US
- Espagne : 167 M $US
- Taïwan : 135 M $US
- Japon : 123 M $US
- Belgique : 123 M $US
- Arabie saoudite : 112 M $US
- Singapour : 107 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 103 M $US
- Roumanie : 95 M $US
- Émirats arabes unis : 89 M $US
- Suède : 87 M $US
- Slovaquie : 85 M $US
- Australie : 82 M $US
- Thaïlande : 80 M $US
- Autriche : 79 M $US
- Suisse : 69 M $US
- Malaisie : 68 M $US
- Viêt Nam : 57 M $US
- Danemark : 55 M $US
- Norvège : 50 M $US
- Russie : 48 M $US
- Irlande : 44 M $US
- Finlande : 41 M $US
- Qatar : 34 M $US
- Afrique du Sud : 29 M $US
- Portugal : 28 M $US
- Argentine : 28 M $US
- Kazakhstan : 25 M $US
- Chili : 22 M $US
- Indonésie : 21 M $US
- Irak : 20 M $US
- Israël : 18 M $US
- Égypte : 16 M $US
- Koweït : 15 M $US
- Ouzbékistan : 15 M $US
- Grèce : 14 M $US
- Oman : 14 M $US
- Pérou : 14 M $US
- Maroc : 14 M $US
- Colombie : 14 M $US
- Ukraine : 13 M $US
- Nouvelle-Zélande : 13 M $US
- Angola : 13 M $US
- Estonie : 11 M $US
- Serbie : 11 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 1,7 Md $US | 19,7 % |
| 2 | États-Unis | 1,3 Md $US | 15,2 % |
| 3 |  Tchéquie | 745 M $US | 8,7 % |
| 4 | Japon | 719 M $US | 8,4 % |
| 5 | Chine | 524 M $US | 6,1 % |
| 6 | Royaume-Uni | 524 M $US | 6,1 % |
| 7 |  Pologne | 363 M $US | 4,2 % |
| 8 |  Roumanie | 344 M $US | 4 % |
| 9 | Mexique | 306 M $US | 3,6 % |
| 10 |  France | 221 M $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,1 Md $US | 13,3 % |
| 2 | Allemagne | 848 M $US | 9,9 % |
| 3 | Chine | 685 M $US | 8 % |
| 4 | Corée du Sud | 434 M $US | 5,1 % |
| 5 | Tchéquie | 336 M $US | 3,9 % |
| 6 | Royaume-Uni | 335 M $US | 3,9 % |
| 7 | Mexique | 310 M $US | 3,6 % |
| 8 | France | 284 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Inde | 262 M $US | 3,1 % |
| 10 |  Italie | 251 M $US | 2,9 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 0 %droit médian
- 83pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Îles Caïmans
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 15 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 0 % | 2023 | |
| Argentine | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 0 % | 2023 | |
 Bangladesh | 1 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 1,8 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 0 % | 2023 | |
 Équateur | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 10 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 5,6 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 0 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 7,5 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 0 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 0 % | 2023 | |
 Qatar | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 0 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 5,6 % | 2017 · HS 2017 | |
| Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 2,5 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 87441 Gas/smoke analysis apparatus
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 712020
- Produit CPC 2.1
- 48253 Instruments and apparatus for physical or chemical analysis, for measuring or checking viscosity, porosity, expansion, surface tension or the like, or for measuring or checking quantities of heat, sound or light
- Activité CITI Rév. 4
- 2651 Fabrication de matériel pour la mesure, la vérification, la navigation et le contrôle
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 9027.10 | modifié |
| 2012 | 9027.10 | modifié |
| 2007 | 9027.10 | modifié |
| 2002 | 9027.10 | modifié |
| 1996 | 9027.10 | modifié |
| 1992 | 9027.10 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 8
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N350068 U.S. CBP
The tariff classification of a particulate matter sensor from China
- H341677 U.S. CBP
Application for Further Review of Protest No 280924111068 ; Applicability of Section 301 trade remedies of breathalyzers from China
- N340179 U.S. CBP
The tariff classification of air quality monitors from Italy
- N335170 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of a hydrogen gas sensor printed circuit board assembly
- N315116 U.S. CBP
The tariff classification of the Netatmo Carbon Monoxide Detector from China
- N289668 U.S. CBP
The tariff classification of the AirSafe dust monitoring instrument from Germany
8 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 103 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-21 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Modification tarifaire
Update to VATZ Coverage – 8 September 2026
Trade Tariff news 8315 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 2
2026HTSRev2 · Source : hts.usitc.gov
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 9027.10 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 9027.10 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 2,5 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9027.10 dans l’UE ont atteint 930,8 M € (+1 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Japon en a fourni 24 %, devant les États-Unis.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 8,6 Md $US (+2,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (1,7 Md $US), puis par les États-Unis.
Notes légales
Notes complémentaires
1. On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 90153010, 90258040, 90261021, 90261029, 90262020, 90268020, 90271010 et 90321020, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
2. Aux fins de la sous-position 90211010, on entend par «articles et appareils d’orthopédie» les articles et appareils qui sont spécialement conçus pour une fonction orthopédique déterminée, par opposition aux produits qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou tendons sursollicités par les activités sportives ou la dactylographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou infirme causée, par exemple, par une réaction inflammatoire).
Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher complètement un mouvement spécifique de la partie du corps déficiente ou infirme (par exemple, des articulations, ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou difformités corporelles ou une aggravation de ces blessures ou difformités, à la différence d’autres produits qui ne peuvent pas empêcher des mouvements spécifiques, mais qui préviennent les mouvements réflexes (mouvements involontaires) en raison de leur rigidité relative due à la présence, par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, d’une matière textile non élastique ou de sangles de contention de type «velcro».
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « analyseurs de gaz ou de fumées » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9027.10 du Système harmonisé (position 9027), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « analyseurs de gaz ou de fumées » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9027.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « analyseurs de gaz ou de fumées » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9027.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « analyseurs de gaz ou de fumées » ?
L’Allemagne, avec 1,7 Md $US en 2024 (19,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 221 M $US (2,6 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 178 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « analyseurs de gaz ou de fumées » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Japon (24 %), les États-Unis (19 %) et la Chine (13 %), pour des importations totales de 930,8 M €.