Sous-position · Chapitre 90 · Position 9027
9027.90 : Microtomes ; parties et accessoires
Microtomes et pièces d'analyseurs
La sous-position SH 9027.90 – microtomes et pièces d'analyseurs – relève de la position 9027, au chapitre 90.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9027 90 00 Microtomes ; parties et accessoires Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L153 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 11 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L148 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L156 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 septies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 907,2 M € | 39,6 % | +2,4 % |
 Japon | 416,2 M € | 18,2 % | +5,1 % |
 Suisse | 281 M € | 12,3 % | -7,8 % |
 Chine | 187,3 M € | 8,2 % | +3,7 % |
 Royaume-Uni | 161,3 M € | 7 % | +1,1 % |
 Singapour | 130,5 M € | 5,7 % | +0,7 % |
 Canada | 27,2 M € | 1,2 % | +15,5 % |
 Malaisie | 26,8 M € | 1,2 % | +6,1 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 2,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Brésil 4 % – 12,6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 7,8 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 6,3 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 174 k $US174 k $US+6 M $US+159 M $US+> 592 M $US
Exportations : 188
- États-Unis : 2,9 Md $US
- Japon : 2 Md $US
- Allemagne : 2 Md $US
- Chine : 1,1 Md $US
- Singapour : 671 M $US
- Royaume-Uni : 592 M $US
- Suisse : 580 M $US
- Pays-Bas : 537 M $US
- Danemark : 370 M $US
- Suède : 309 M $US
- France : 304 M $US
- Mexique : 303 M $US
- Irlande : 255 M $US
- Malaisie : 242 M $US
- Canada : 231 M $US
- Autriche : 188 M $US
- Hongrie : 185 M $US
- Belgique : 184 M $US
- Pologne : 159 M $US
- Italie : 135 M $US
- Australie : 124 M $US
- Corée du Sud : 105 M $US
- Roumanie : 98 M $US
- Taïwan : 86 M $US
- Tchéquie : 78 M $US
- Israël : 63 M $US
- Finlande : 61 M $US
- Espagne : 58 M $US
- Inde : 47 M $US
- Thaïlande : 44 M $US
- Indonésie : 40 M $US
- Viêt Nam : 32 M $US
- Lituanie : 23 M $US
- Norvège : 21 M $US
- Afrique du Sud : 19 M $US
- Turquie : 18 M $US
- Philippines : 17 M $US
- Brésil : 15 M $US
- Serbie : 13 M $US
- Slovénie : 13 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 12 M $US
- Kazakhstan : 10 M $US
- Estonie : 8 M $US
- Croatie : 8 M $US
- Arabie saoudite : 7 M $US
- Bulgarie : 7 M $US
- Costa Rica : 6 M $US
- Émirats arabes unis : 6 M $US
- Nouvelle-Zélande : 6 M $US
- Slovaquie : 4 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Bahreïn : 3 M $US
- Arménie : 3 M $US
- Russie : 3 M $US
- Lettonie : 3 M $US
- Islande : 2 M $US
- Tunisie : 2 M $US
- Maurice : 2 M $US
- Grèce : 2 M $US
- Sénégal : 1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+19 M $US+139 M $US+> 527 M $US
Importations : 221
- États-Unis : 2,4 Md $US
- Allemagne : 1,5 Md $US
- Chine : 1,3 Md $US
- Singapour : 718 M $US
- Pays-Bas : 662 M $US
- Japon : 550 M $US
- Royaume-Uni : 527 M $US
- Inde : 482 M $US
- France : 443 M $US
- Italie : 317 M $US
- Suède : 308 M $US
- Corée du Sud : 289 M $US
- Canada : 268 M $US
- Mexique : 264 M $US
- Belgique : 255 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 247 M $US
- Pologne : 243 M $US
- Suisse : 240 M $US
- Espagne : 209 M $US
- Irlande : 187 M $US
- Brésil : 171 M $US
- Malaisie : 160 M $US
- Australie : 139 M $US
- Arabie saoudite : 136 M $US
- Tchéquie : 131 M $US
- Danemark : 130 M $US
- Taïwan : 125 M $US
- Roumanie : 116 M $US
- Autriche : 116 M $US
- Turquie : 104 M $US
- Viêt Nam : 85 M $US
- Thaïlande : 85 M $US
- Émirats arabes unis : 84 M $US
- Russie : 81 M $US
- Hongrie : 64 M $US
- Finlande : 64 M $US
- Afrique du Sud : 60 M $US
- Norvège : 55 M $US
- Portugal : 44 M $US
- Argentine : 43 M $US
- Indonésie : 43 M $US
- Israël : 40 M $US
- Colombie : 39 M $US
- Chili : 37 M $US
- Pérou : 32 M $US
- Koweït : 32 M $US
- Grèce : 29 M $US
- Égypte : 29 M $US
- Kazakhstan : 24 M $US
- Serbie : 23 M $US
- Qatar : 22 M $US
- Nouvelle-Zélande : 22 M $US
- Algérie : 21 M $US
- Slovénie : 21 M $US
- Philippines : 20 M $US
- Ukraine : 19 M $US
- République dominicaine : 17 M $US
- Maroc : 15 M $US
- Bangladesh : 15 M $US
- Irak : 14 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2,9 Md $US | 20 % |
| 2 | Japon | 2 Md $US | 14,2 % |
| 3 |  Allemagne | 2 Md $US | 14,1 % |
| 4 | Chine | 1,1 Md $US | 7,4 % |
| 5 | Singapour | 671 M $US | 4,7 % |
| 6 | Royaume-Uni | 592 M $US | 4,1 % |
| 7 | Suisse | 580 M $US | 4,1 % |
| 8 |  Pays-Bas | 537 M $US | 3,8 % |
| 9 |  Danemark | 370 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Suède | 309 M $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2,4 Md $US | 16,8 % |
| 2 | Allemagne | 1,5 Md $US | 10,8 % |
| 3 | Chine | 1,3 Md $US | 8,8 % |
| 4 | Singapour | 718 M $US | 5 % |
| 5 | Pays-Bas | 662 M $US | 4,6 % |
| 6 | Japon | 550 M $US | 3,8 % |
| 7 | Royaume-Uni | 527 M $US | 3,7 % |
| 8 |  Inde | 482 M $US | 3,4 % |
| 9 |  France | 443 M $US | 3,1 % |
| 10 |  Italie | 317 M $US | 2,2 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 0,5 %droit médian
- 81pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Îles Caïmans
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 15 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 0 % | 2023 | |
| Argentine | 3,5 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 2 % | 0 % – 3 % | 2023 |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 0 % | 2023 | |
 Bangladesh | 1 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 2 % | 0 % – 3 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 3,5 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 0 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2019 · HS 2017 |
 Émirats arabes unis | 0 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 7,5 % | 2023 | |
 Indonésie | 0 % | 2023 | |
 Iran | 12 % | 5 % – 15 % | 2020 · HS 2017 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 1 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 2 % | 0 % – 3 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 0 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
| Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 0 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 0 % | 2023 | |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 2 % | 0 % – 3 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 0 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2012 |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 2,5 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 0,5 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 3,5 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 87449 Microtomes ; parts & accessories of the articles of subgroup 874.4
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 712020
- Produit CPC 2.1
- 48281 Parts and accessories for the goods of subclasses 48211, 48212, 48232 and 48233, 48241 to 48249, 48251 to 48253 ; microtomes ; parts and accessories n.e.c., for optical, photographic, cinematographic, precision, medical or surgical machines, instruments, apparatus and appliances
- Activité CITI Rév. 4
- 2651 Fabrication de matériel pour la mesure, la vérification, la navigation et le contrôle
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 9027.90 | modifié |
| 2012 | 9027.90 | modifié |
| 2007 | 9027.90 | modifié |
| 2002 | 9027.90 | modifié |
| 1996 | 9027.90 | modifié |
| 1992 | 9027.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 16
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N364446 U.S. CBP
The tariff classification of a continuous glucose monitor smart transmitter from China
- N360516 U.S. CBP
The tariff classification of insulin pump patches and continuous glucose monitor patches from China
- N354553 U.S. CBP
The tariff classification of continuous glucose monitoring sensors from Canada
- N352482 U.S. CBP
The tariff classification of a heat sink assembly from China
- N352170 U.S. CBP
The tariff classification of glucose monitor patches from China and a glucose monitor case from Vietnam
- N346345 U.S. CBP
The tariff classification of the Genotizer 20K Well Chip and the D_PCR Chip Case from South Korea
- 600015344 HMRC
Fit test adapter kit, compatible with all cartridge half masks and full-face masks that are manufactured by the same trader. This kit enables quantitative fit testing to be performed accurately and providing confidence that the respirator fits the individual wearer. The adapter is designed to be…
- 600011278 HMRC
A mounting base for specific smoke or heat detectors that do not incorporate inbuilt sounders. The base is a low insertion force mounting base. It is made of plastic and incorporates stainless steel contacts for the detector terminals. The base also contains a plastic moulded card with snap…
16 décisions au total pour ce code
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9027.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 9027.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 2,5 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9027.90 dans l’UE ont atteint 2,3 Md € (+2 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 40 %, devant le Japon.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 14,3 Md $US (−1,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (2,9 Md $US), puis par le Japon.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « microtomes ; parties et accessoires » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9027.90 du Système harmonisé (position 9027), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « microtomes ; parties et accessoires » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9027.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « microtomes ; parties et accessoires » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9027.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « microtomes ; parties et accessoires » ?
Les États-Unis, avec 2,9 Md $US en 2024 (20 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 304 M $US (2,1 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 188 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « microtomes et pièces d'analyseurs » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (40 %), le Japon (18 %) et la Suisse (12 %), pour des importations totales de 2,3 Md €.