Position · Chapitre 90
9023 : Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
La position 9023 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 9023.00, au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie 1,4 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Brésil 14,4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Argentine 16 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 331,8 k $US331,8 k $US+6,7 M $US+49,9 M $US+> ; 133,2 M $US
Exportations : 168
- Chine : 634,5 M $US
- États-Unis : 546,6 M $US
- Allemagne : 380,4 M $US
- Royaume-Uni : 189,2 M $US
- Suède : 133,2 M $US
- Canada : 117,5 M $US
- Pays-Bas : 93,6 M $US
- France : 85 M $US
- Japon : 83,5 M $US
- Norvège : 83,1 M $US
- Italie : 67 M $US
- Suisse : 66,6 M $US
- Mexique : 65,4 M $US
- Corée du Sud : 64,1 M $US
- Taïwan : 56,1 M $US
- Espagne : 50,9 M $US
- Israël : 49,9 M $US
- Arabie saoudite : 45,7 M $US
- Inde : 45,4 M $US
- Australie : 42,9 M $US
- Afrique du Sud : 41,8 M $US
- Malaisie : 37,3 M $US
- Tchéquie : 36,2 M $US
- Viêt Nam : 32,7 M $US
- Émirats arabes unis : 31,9 M $US
- Hongrie : 27,9 M $US
- Belgique : 26,6 M $US
- Russie : 26,1 M $US
- Singapour : 24,6 M $US
- Danemark : 23 M $US
- Pologne : 22,2 M $US
- Turquie : 21,3 M $US
- Autriche : 20,1 M $US
- Irlande : 14,5 M $US
- Slovénie : 10,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 9,4 M $US
- Finlande : 9,4 M $US
- Philippines : 8,8 M $US
- Thaïlande : 8,6 M $US
- Bangladesh : 7,6 M $US
- Slovaquie : 6,7 M $US
- Costa Rica : 6,2 M $US
- Brésil : 6,1 M $US
- Chypre : 5,1 M $US
- Nouvelle-Zélande : 5 M $US
- Croatie : 4,4 M $US
- Portugal : 4,3 M $US
- Indonésie : 3,9 M $US
- Ouzbékistan : 3,3 M $US
- Roumanie : 3,2 M $US
- Lituanie : 2,9 M $US
- Serbie : 2,8 M $US
- Lettonie : 2,7 M $US
- Ukraine : 2,5 M $US
- Chili : 2 M $US
- Corée du Nord : 1,9 M $US
- Koweït : 1,8 M $US
- Colombie : 1,8 M $US
- Qatar : 1,8 M $US
- Kazakhstan : 1,7 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 1,3 M $US1,3 M $US+10,3 M $US+45 M $US+> ; 122,8 M $US
Importations : 209
- États-Unis : 742,5 M $US
- Allemagne : 200,7 M $US
- Chine : 137,3 M $US
- Royaume-Uni : 134,3 M $US
- Pays-Bas : 132,1 M $US
- Japon : 126,3 M $US
- Canada : 122,8 M $US
- Arabie saoudite : 97,9 M $US
- Émirats arabes unis : 75,4 M $US
- France : 74,4 M $US
- Singapour : 71,2 M $US
- Australie : 67,8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 67,2 M $US
- Inde : 65,2 M $US
- Suisse : 57,7 M $US
- Espagne : 56,5 M $US
- Mexique : 51,1 M $US
- Corée du Sud : 50,9 M $US
- Pologne : 49,8 M $US
- Italie : 49,5 M $US
- Hongrie : 45 M $US
- Kazakhstan : 39,8 M $US
- Indonésie : 39,6 M $US
- Brésil : 38,5 M $US
- Suède : 35,8 M $US
- Belgique : 34,1 M $US
- Norvège : 31,8 M $US
- Autriche : 29,7 M $US
- Russie : 28,8 M $US
- Mozambique : 28,5 M $US
- Philippines : 27,3 M $US
- Thaïlande : 26,3 M $US
- Turquie : 24,3 M $US
- Chili : 22,2 M $US
- Taïwan : 21,8 M $US
- Pérou : 20,2 M $US
- Grèce : 18,4 M $US
- Viêt Nam : 18,3 M $US
- Afrique du Sud : 18 M $US
- Maroc : 17,6 M $US
- Malaisie : 17,4 M $US
- Tchéquie : 16,6 M $US
- Roumanie : 16,6 M $US
- Danemark : 15,3 M $US
- Finlande : 14,8 M $US
- Irlande : 13,8 M $US
- Ouzbékistan : 12,1 M $US
- Égypte : 11,8 M $US
- Algérie : 11,8 M $US
- Israël : 11,7 M $US
- Nouvelle-Zélande : 11,7 M $US
- Libye : 11,2 M $US
- Colombie : 10,3 M $US
- Lettonie : 9,9 M $US
- Koweït : 9,9 M $US
- Oman : 9,8 M $US
- Portugal : 9,6 M $US
- Sénégal : 7,4 M $US
- Qatar : 7 M $US
- Côte d’Ivoire : 7 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 634,5 M $US | 18,5 % |
| 2 | États-Unis | 546,6 M $US | 15,9 % |
| 3 |  Allemagne | 380,4 M $US | 11,1 % |
| 4 | Royaume-Uni | 189,2 M $US | 5,5 % |
| 5 |  Suède | 133,2 M $US | 3,9 % |
| 6 | Canada | 117,5 M $US | 3,4 % |
| 7 |  Pays-Bas | 93,6 M $US | 2,7 % |
| 8 |  France | 85 M $US | 2,5 % |
| 9 | Japon | 83,5 M $US | 2,4 % |
| 10 | Norvège | 83,1 M $US | 2,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 742,5 M $US | 21,6 % |
| 2 | Allemagne | 200,7 M $US | 5,8 % |
| 3 | Chine | 137,3 M $US | 4 % |
| 4 | Royaume-Uni | 134,3 M $US | 3,9 % |
| 5 | Pays-Bas | 132,1 M $US | 3,9 % |
| 6 | Japon | 126,3 M $US | 3,7 % |
| 7 | Canada | 122,8 M $US | 3,6 % |
| 8 |  Arabie saoudite | 97,9 M $US | 2,9 % |
| 9 |  Émirats arabes unis | 75,4 M $US | 2,2 % |
| 10 | France | 74,4 M $US | 2,2 % |
La position 9023 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif douanier turc subdivise la position 9023 en 3 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 1,4 %.
La position 9023 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.
La position 9023 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
La position 9023 forme une ligne unique dans le tarif des douanes du Canada, où le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 9023 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation (IGI) est nul.
La position 9023 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), où le taux du TEC est de 14,4 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 9023 en 2 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 16 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 9023 compte 3 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 9023 correspond à une seule ligne tarifaire ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 9023 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Japon, où le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 9023 compte 2 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est nul.
La position 9023 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 9023 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 9023 compte 2 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 9023 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est nul.
La position 9023 forme une ligne unique dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), où le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 9023 a atteint 3,4 Md $US en 2024, en baisse de 3,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 18,5 % du total, devant les États-Unis.
Le premier importateur a été les États-Unis (742,5 M $US).
La France a occupé le 8e rang des 168 pays exportateurs, avec 85 M $US.
La France a importé pour 74,4 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « instruments, appareils et modèles conçus pour la… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9023 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « instruments, appareils et modèles conçus pour la… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9023 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « instruments, appareils et modèles conçus pour la… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9023 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « instruments, appareils et modèles conçus pour la… » ?
La Chine, avec 634,5 M $US en 2024 (18,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 85 M $US (2,5 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 168 pays exportateurs.