Position · Chapitre 90
9024 : Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
La position 9024 se divise en 3 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Turquie 2,1 % – 3,2 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 2,8 % 
États-Unis Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Brésil 7,2 % – 20 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 17,2 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 20 lignes tarifaires · moyenne 11,3 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 3
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 174 k $US174 k $US+3 M $US+28 M $US+> 138 M $US
Exportations : 159
- États-Unis : 627 M $US
- Allemagne : 431 M $US
- Chine : 261 M $US
- Royaume-Uni : 253 M $US
- Italie : 138 M $US
- Suisse : 111 M $US
- Japon : 94 M $US
- Canada : 56 M $US
- Pays-Bas : 53 M $US
- Autriche : 49 M $US
- France : 47 M $US
- Taïwan : 42 M $US
- Corée du Sud : 40 M $US
- Inde : 36 M $US
- Israël : 32 M $US
- Malaisie : 28 M $US
- Espagne : 26 M $US
- Suède : 23 M $US
- Turquie : 23 M $US
- Finlande : 22 M $US
- Singapour : 19 M $US
- Tchéquie : 18 M $US
- Danemark : 15 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 14 M $US
- Thaïlande : 11 M $US
- Belgique : 10 M $US
- Hongrie : 9 M $US
- Australie : 8 M $US
- Norvège : 6 M $US
- Pologne : 5 M $US
- Viêt Nam : 5 M $US
- Slovénie : 4 M $US
- Mexique : 4 M $US
- Brésil : 4 M $US
- Moldavie : 3 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Luxembourg : 3 M $US
- Roumanie : 3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Afrique du Sud : 3 M $US
- Russie : 3 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Arabie saoudite : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Kazakhstan : 2 M $US
- Costa Rica : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Koweït : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 2 M $US
- Estonie : 1 M $US
- Indonésie : 1 M $US
- Croatie : 972 k $US
- Bulgarie : 958 k $US
- Arménie : 886 k $US
- Ukraine : 847 k $US
- Colombie : 744 k $US
- Lituanie : 742 k $US
- Philippines : 735 k $US
- Angola : 681 k $US
- Argentine : 681 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 923 k $US923 k $US+6 M $US+37 M $US+> 78 M $US
Importations : 215
- Chine : 380 M $US
- États-Unis : 289 M $US
- Allemagne : 145 M $US
- Inde : 116 M $US
- Corée du Sud : 112 M $US
- France : 82 M $US
- Royaume-Uni : 78 M $US
- Mexique : 73 M $US
- Canada : 66 M $US
- Viêt Nam : 64 M $US
- Italie : 62 M $US
- Turquie : 54 M $US
- Japon : 54 M $US
- Malaisie : 47 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 44 M $US
- Taïwan : 42 M $US
- Singapour : 42 M $US
- Brésil : 41 M $US
- Thaïlande : 40 M $US
- Espagne : 40 M $US
- Émirats arabes unis : 39 M $US
- Indonésie : 37 M $US
- Pologne : 37 M $US
- Pays-Bas : 31 M $US
- Suisse : 31 M $US
- Autriche : 30 M $US
- Arabie saoudite : 27 M $US
- Russie : 26 M $US
- Australie : 25 M $US
- Suède : 22 M $US
- Belgique : 20 M $US
- Roumanie : 16 M $US
- Israël : 15 M $US
- Tchéquie : 15 M $US
- Norvège : 14 M $US
- Portugal : 13 M $US
- Afrique du Sud : 13 M $US
- Philippines : 13 M $US
- Bangladesh : 12 M $US
- Kazakhstan : 12 M $US
- Égypte : 11 M $US
- Danemark : 11 M $US
- Hongrie : 11 M $US
- Finlande : 10 M $US
- Irlande : 8 M $US
- Slovaquie : 8 M $US
- Maroc : 8 M $US
- Serbie : 7 M $US
- Pérou : 6 M $US
- Ouzbékistan : 6 M $US
- Colombie : 6 M $US
- Algérie : 6 M $US
- Slovénie : 6 M $US
- Argentine : 6 M $US
- Pakistan : 6 M $US
- Chili : 6 M $US
- Bulgarie : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Nigeria : 5 M $US
- Irak : 5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 627 M $US | 24,3 % |
| 2 |  Allemagne | 431 M $US | 16,7 % |
| 3 |  Chine | 261 M $US | 10,1 % |
| 4 | Royaume-Uni | 253 M $US | 9,8 % |
| 5 |  Italie | 138 M $US | 5,4 % |
| 6 | Suisse | 111 M $US | 4,3 % |
| 7 | Japon | 94 M $US | 3,6 % |
| 8 | Canada | 56 M $US | 2,2 % |
| 9 |  Pays-Bas | 53 M $US | 2,1 % |
| 10 |  Autriche | 49 M $US | 1,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 380 M $US | 14,7 % |
| 2 | États-Unis | 289 M $US | 11,2 % |
| 3 | Allemagne | 145 M $US | 5,6 % |
| 4 |  Inde | 116 M $US | 4,5 % |
| 5 |  Corée du Sud | 112 M $US | 4,4 % |
| 6 |  France | 82 M $US | 3,2 % |
| 7 | Royaume-Uni | 78 M $US | 3 % |
| 8 | Mexique | 73 M $US | 2,8 % |
| 9 | Canada | 66 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Viêt Nam | 64 M $US | 2,5 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 9024 en 5 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la position 9024 compte 8 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 2,1 % à 3,2 %.
La position 9024 se répartit en 3 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 9024 en 5 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 9024 compte 4 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 9024 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) est nul.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 9024 en 9 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 7,2 % à 20 % (moyenne 17,2 %).
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 9024 compte 20 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 12,6 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9024 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 9024 en 3 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 9024 compte 3 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 9024 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 est nul.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 9024 en 7 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 9024 compte 3 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 9024 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 9024 en 5 lignes tarifaires ; le droit NPF est nul.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 9024 compte 3 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9024 se sont élevées à 2,6 Md $US (−1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (627 M $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 380 M $US.
Avec 47 M $US, la France figure au 11e rang sur 159 exportateurs.
La France a importé pour 82 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9024 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « machines et appareils d'essais de dureté, de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9024 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « machines et appareils d'essais de dureté, de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9024 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,1 % à 3,2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « machines et appareils d'essais de dureté, de… » ?
Les États-Unis, avec 627 M $US en 2024 (24,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 47 M $US (1,8 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 159 pays exportateurs.