Sous-position · Chapitre 90 · Position 9023
9023.00 : Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
Appareils et modèles pour démonstration
La sous-position SH 9023.00 – appareils et modèles pour démonstration – relève de la position 9023, au chapitre 90.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9023 00 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois:
- 9023 00 10 pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique Exemption—
- 9023 00 80 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Libye
- Acte juridique
- Regulation 0044/16
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 172,8 M € | 30,6 % | +15,2 % |
 Chine | 116,5 M € | 20,6 % | +10,3 % |
 Royaume-Uni | 83,9 M € | 14,9 % | +36 % |
 Norvège | 41,1 M € | 7,3 % | +93,9 % |
 Suisse | 30,4 M € | 5,4 % | -1,1 % |
 Israël | 22,3 M € | 4 % | +70,8 % |
 Mexique | 15,8 M € | 2,8 % | +25,5 % |
 Canada | 14,5 M € | 2,6 % | +33,5 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 1,4 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Canada Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Mexique Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Brésil 14,4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Argentine 16 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 331,8 k $US331,8 k $US+6,7 M $US+49,9 M $US+> ; 133,2 M $US
Exportations : 168
- Chine : 634,5 M $US
- États-Unis : 546,6 M $US
- Allemagne : 380,4 M $US
- Royaume-Uni : 189,2 M $US
- Suède : 133,2 M $US
- Canada : 117,5 M $US
- Pays-Bas : 93,6 M $US
- France : 85 M $US
- Japon : 83,5 M $US
- Norvège : 83,1 M $US
- Italie : 67 M $US
- Suisse : 66,6 M $US
- Mexique : 65,4 M $US
- Corée du Sud : 64,1 M $US
- Taïwan : 56,1 M $US
- Espagne : 50,9 M $US
- Israël : 49,9 M $US
- Arabie saoudite : 45,7 M $US
- Inde : 45,4 M $US
- Australie : 42,9 M $US
- Afrique du Sud : 41,8 M $US
- Malaisie : 37,3 M $US
- Tchéquie : 36,2 M $US
- Viêt Nam : 32,7 M $US
- Émirats arabes unis : 31,9 M $US
- Hongrie : 27,9 M $US
- Belgique : 26,6 M $US
- Russie : 26,1 M $US
- Singapour : 24,6 M $US
- Danemark : 23 M $US
- Pologne : 22,2 M $US
- Turquie : 21,3 M $US
- Autriche : 20,1 M $US
- Irlande : 14,5 M $US
- Slovénie : 10,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 9,4 M $US
- Finlande : 9,4 M $US
- Philippines : 8,8 M $US
- Thaïlande : 8,6 M $US
- Bangladesh : 7,6 M $US
- Slovaquie : 6,7 M $US
- Costa Rica : 6,2 M $US
- Brésil : 6,1 M $US
- Chypre : 5,1 M $US
- Nouvelle-Zélande : 5 M $US
- Croatie : 4,4 M $US
- Portugal : 4,3 M $US
- Indonésie : 3,9 M $US
- Ouzbékistan : 3,3 M $US
- Roumanie : 3,2 M $US
- Lituanie : 2,9 M $US
- Serbie : 2,8 M $US
- Lettonie : 2,7 M $US
- Ukraine : 2,5 M $US
- Chili : 2 M $US
- Corée du Nord : 1,9 M $US
- Koweït : 1,8 M $US
- Colombie : 1,8 M $US
- Qatar : 1,8 M $US
- Kazakhstan : 1,7 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 1,3 M $US1,3 M $US+10,3 M $US+45 M $US+> ; 122,8 M $US
Importations : 209
- États-Unis : 742,5 M $US
- Allemagne : 200,7 M $US
- Chine : 137,3 M $US
- Royaume-Uni : 134,3 M $US
- Pays-Bas : 132,1 M $US
- Japon : 126,3 M $US
- Canada : 122,8 M $US
- Arabie saoudite : 97,9 M $US
- Émirats arabes unis : 75,4 M $US
- France : 74,4 M $US
- Singapour : 71,2 M $US
- Australie : 67,8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 67,2 M $US
- Inde : 65,2 M $US
- Suisse : 57,7 M $US
- Espagne : 56,5 M $US
- Mexique : 51,1 M $US
- Corée du Sud : 50,9 M $US
- Pologne : 49,8 M $US
- Italie : 49,5 M $US
- Hongrie : 45 M $US
- Kazakhstan : 39,8 M $US
- Indonésie : 39,6 M $US
- Brésil : 38,5 M $US
- Suède : 35,8 M $US
- Belgique : 34,1 M $US
- Norvège : 31,8 M $US
- Autriche : 29,7 M $US
- Russie : 28,8 M $US
- Mozambique : 28,5 M $US
- Philippines : 27,3 M $US
- Thaïlande : 26,3 M $US
- Turquie : 24,3 M $US
- Chili : 22,2 M $US
- Taïwan : 21,8 M $US
- Pérou : 20,2 M $US
- Grèce : 18,4 M $US
- Viêt Nam : 18,3 M $US
- Afrique du Sud : 18 M $US
- Maroc : 17,6 M $US
- Malaisie : 17,4 M $US
- Tchéquie : 16,6 M $US
- Roumanie : 16,6 M $US
- Danemark : 15,3 M $US
- Finlande : 14,8 M $US
- Irlande : 13,8 M $US
- Ouzbékistan : 12,1 M $US
- Égypte : 11,8 M $US
- Algérie : 11,8 M $US
- Israël : 11,7 M $US
- Nouvelle-Zélande : 11,7 M $US
- Libye : 11,2 M $US
- Colombie : 10,3 M $US
- Lettonie : 9,9 M $US
- Koweït : 9,9 M $US
- Oman : 9,8 M $US
- Portugal : 9,6 M $US
- Sénégal : 7,4 M $US
- Qatar : 7 M $US
- Côte d’Ivoire : 7 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 634,5 M $US | 18,5 % |
| 2 | États-Unis | 546,6 M $US | 15,9 % |
| 3 |  Allemagne | 380,4 M $US | 11,1 % |
| 4 | Royaume-Uni | 189,2 M $US | 5,5 % |
| 5 |  Suède | 133,2 M $US | 3,9 % |
| 6 | Canada | 117,5 M $US | 3,4 % |
| 7 |  Pays-Bas | 93,6 M $US | 2,7 % |
| 8 |  France | 85 M $US | 2,5 % |
| 9 | Japon | 83,5 M $US | 2,4 % |
| 10 | Norvège | 83,1 M $US | 2,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 742,5 M $US | 21,6 % |
| 2 | Allemagne | 200,7 M $US | 5,8 % |
| 3 | Chine | 137,3 M $US | 4 % |
| 4 | Royaume-Uni | 134,3 M $US | 3,9 % |
| 5 | Pays-Bas | 132,1 M $US | 3,9 % |
| 6 | Japon | 126,3 M $US | 3,7 % |
| 7 | Canada | 122,8 M $US | 3,6 % |
| 8 |  Arabie saoudite | 97,9 M $US | 2,9 % |
| 9 |  Émirats arabes unis | 75,4 M $US | 2,2 % |
| 10 | France | 74,4 M $US | 2,2 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 72pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Îles Caïmans
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 10 % | 2021 · HS 2007 | |
| Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 10 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 10 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 5 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 0 % | 2023 | |
 Colombie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 5 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
| Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 5 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 10 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 5 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 10 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
| Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 10 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 5 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 0 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 8 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 0 % | 2023 | |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 5 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 10 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 10 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 10 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 10 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 5 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 10 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 1,4 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 87452 Instruments, apparatus/models, designed for demonstrational purposes (e.g., for education/exhibition), unsuitable for other uses
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 712
- Produit CPC 2.1
- 38996 Instruments, apparatus and models, designed for demonstrational purposes, unsuitable for other uses
- Activité CITI Rév. 4
- 3290 Autres activités de fabrication, n.c.a.
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 9023.00 | modifié |
| 2012 | 9023.00 | modifié |
| 2007 | 9023.00 | modifié |
| 2002 | 9023.00 | modifié |
| 1996 | 9023.00 | modifié |
| 1992 | 9023.00 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 29
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N364878 U.S. CBP
The tariff classification of a model house from Argentina
- N358955 U.S. CBP
The tariff classification of a physical topographical model from Germany
- N351844 U.S. CBP
The tariff classification, country of origin, marking, and eligibility under the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA) of nasal spray training units
- N337216 U.S. CBP
The tariff classification of a glass shower display door from China
- N328704 U.S. CBP
The tariff classification of a training gun from the United States
- N324841 U.S. CBP
The tariff classification of children’s museum exhibits from Canada
- 600015884 HMRC
A veterinary dental radiography training model kit This kit includes anatomical models for training veterinary professionals and students in dental radiograph positioning, using clinic X-ray equipment. It provides a safe way to practice dental imaging without live animals and is intended solely…
- 600014978 HMRC
A set of hand held training instruments that simulate radiation detectors and emitters without producing or detecting radiation. The emitters generate radio signals that mimic a radiation source, and the detectors receive and display the simulated data on an LCD panel, including readings in micro…
- 600014979 HMRC
Simulated devices used to safely teach and train users in the properties and characteristics of ionising radiation contamination. The device is used by training establishments, universities, research and industry to train staff in a completely safe environment how to monitor and measure for…
- 600010057 HMRC
Evaluation in Ayres Sensory Integration (EASI) Tactile Perception Test sets, which are for tactile perception testing and are to be used for demonstrational purposes in education. The sets are used by university postgraduate students who are studying Sensory Integration and it forms part of a…
29 décisions au total pour ce code
La sous-position 9023.00 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 9023.00 en 3 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 1,4 %.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 564,7 M € de marchandises de la sous-position 9023.00 (+21 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 59,14 € le kilo ; les États-Unis en a fourni 31 %, devant la Chine.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3,4 Md $US en 2024, en baisse de 3,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 18,5 % du total, devant les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « instruments, appareils et modèles conçus pour la… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9023.00 du Système harmonisé (position 9023), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « instruments, appareils et modèles conçus pour la… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9023.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « instruments, appareils et modèles conçus pour la… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9023.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « instruments, appareils et modèles conçus pour la… » ?
La Chine, avec 634,5 M $US en 2024 (18,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 85 M $US (2,5 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 168 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « appareils et modèles pour démonstration » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (31 %), la Chine (21 %) et le Royaume-Uni (15 %), pour des importations totales de 564,7 M €.