Position · Chapitre 69
6903 : Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
3 sous-positions composent la position 6903, au chapitre 69 (produits céramiques).
Comparaison des droits de douane
UE 5 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Turquie 5 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Brésil 9 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Argentine 9 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Japon 3,5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Taïwan 6 % – 10 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 6,9 % 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 3 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 3
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 334 k $US334 k $US+5 M $US+45 M $US+> 209 M $US
Exportations : 116
- Chine : 490 M $US
- États-Unis : 333 M $US
- Allemagne : 310 M $US
- Japon : 209 M $US
- Pologne : 134 M $US
- Mexique : 125 M $US
- Tchéquie : 118 M $US
- Inde : 113 M $US
- Royaume-Uni : 105 M $US
- Italie : 74 M $US
- Corée du Sud : 47 M $US
- France : 45 M $US
- Malaisie : 44 M $US
- Espagne : 42 M $US
- Hongrie : 36 M $US
- Canada : 35 M $US
- Turquie : 25 M $US
- Pays-Bas : 23 M $US
- Brésil : 21 M $US
- Belgique : 21 M $US
- Thaïlande : 12 M $US
- Autriche : 10 M $US
- Singapour : 10 M $US
- Taïwan : 9 M $US
- Slovénie : 8 M $US
- Viêt Nam : 6 M $US
- Afrique du Sud : 5 M $US
- Bulgarie : 5 M $US
- Suède : 5 M $US
- Suisse : 4 M $US
- Égypte : 4 M $US
- Australie : 4 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 4 M $US
- Tunisie : 4 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Russie : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 2 M $US
- Portugal : 2 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 2 M $US
- Pérou : 2 M $US
- Norvège : 1 M $US
- Israël : 1 M $US
- Nouvelle-Zélande : 1 M $US
- Irlande : 1 M $US
- Indonésie : 977 k $US
- Chili : 889 k $US
- Roumanie : 858 k $US
- Finlande : 783 k $US
- Luxembourg : 676 k $US
- Croatie : 668 k $US
- Ukraine : 497 k $US
- Maurice : 400 k $US
- Oman : 399 k $US
- Argentine : 354 k $US
- Kazakhstan : 334 k $US
- Serbie : 332 k $US
- Maroc : 307 k $US
- Colombie : 302 k $US
- Panama : 294 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 744 k $US744 k $US+8 M $US+40 M $US+> 104 M $US
Importations : 196
- États-Unis : 334 M $US
- Corée du Sud : 159 M $US
- Allemagne : 144 M $US
- Chine : 136 M $US
- Mexique : 128 M $US
- Italie : 104 M $US
- Canada : 85 M $US
- France : 83 M $US
- Inde : 81 M $US
- Turquie : 80 M $US
- Pologne : 69 M $US
- Indonésie : 62 M $US
- Royaume-Uni : 58 M $US
- Espagne : 53 M $US
- Russie : 53 M $US
- Brésil : 46 M $US
- Taïwan : 45 M $US
- Japon : 45 M $US
- Autriche : 41 M $US
- Pays-Bas : 40 M $US
- Malaisie : 35 M $US
- Viêt Nam : 33 M $US
- Belgique : 28 M $US
- Thaïlande : 26 M $US
- Égypte : 24 M $US
- Émirats arabes unis : 22 M $US
- Arabie saoudite : 20 M $US
- Australie : 20 M $US
- Tchéquie : 19 M $US
- Singapour : 19 M $US
- Suède : 19 M $US
- Suisse : 18 M $US
- Argentine : 17 M $US
- Afrique du Sud : 16 M $US
- Finlande : 15 M $US
- Ukraine : 12 M $US
- Roumanie : 12 M $US
- Slovénie : 12 M $US
- Chili : 12 M $US
- Portugal : 11 M $US
- Pérou : 11 M $US
- Algérie : 11 M $US
- Maroc : 11 M $US
- Slovaquie : 10 M $US
- Kazakhstan : 10 M $US
- Danemark : 10 M $US
- Colombie : 9 M $US
- Norvège : 8 M $US
- Hongrie : 8 M $US
- Israël : 7 M $US
- Bahreïn : 7 M $US
- Bangladesh : 6 M $US
- Pakistan : 6 M $US
- Philippines : 5 M $US
- Tunisie : 5 M $US
- Oman : 5 M $US
- Croatie : 5 M $US
- Serbie : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Iran : 5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 490 M $US | 19,9 % |
| 2 | États-Unis | 333 M $US | 13,5 % |
| 3 |  Allemagne | 310 M $US | 12,6 % |
| 4 | Japon | 209 M $US | 8,5 % |
| 5 |  Pologne | 134 M $US | 5,4 % |
| 6 | Mexique | 125 M $US | 5,1 % |
| 7 |  Tchéquie | 118 M $US | 4,8 % |
| 8 |  Inde | 113 M $US | 4,6 % |
| 9 | Royaume-Uni | 105 M $US | 4,2 % |
| 10 |  Italie | 74 M $US | 3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 334 M $US | 13,5 % |
| 2 |  Corée du Sud | 159 M $US | 6,4 % |
| 3 | Allemagne | 144 M $US | 5,8 % |
| 4 | Chine | 136 M $US | 5,5 % |
| 5 | Mexique | 128 M $US | 5,2 % |
| 6 | Italie | 104 M $US | 4,2 % |
| 7 | Canada | 85 M $US | 3,4 % |
| 8 |  France | 83 M $US | 3,4 % |
| 9 | Inde | 81 M $US | 3,3 % |
| 10 | Turquie | 80 M $US | 3,3 % |
La position 6903 se répartit en 5 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 5 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 6903 en 12 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 5 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 6903 compte 3 lignes tarifaires et le droit général est nul.
La position 6903 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 4 %.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 6903 en 3 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 6903 compte 7 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) est nul.
La position 6903 se répartit en 17 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 9 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 6903 en 17 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 9 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 6903 compte 6 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 6903 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 6903 en 3 lignes tarifaires ; le taux appliqué est de 3,5 %.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 6903 compte 13 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 6 % à 10 %.
La position 6903 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 6903 en 3 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 6903 compte 3 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 6903 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est de 3 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 6903 en 3 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6903 a atteint 2,5 Md $US en 2024, en hausse de 0,2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 19,9 % du total, devant les États-Unis.
Le premier importateur a été les États-Unis (334 M $US).
La France a occupé le 12e rang des 116 pays exportateurs, avec 45 M $US.
La France a importé pour 83 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés:
a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903;
b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69;
c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits du no 2844;
b) les articles du no 6804;
c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
d) les cermets du no 8113;
e) les articles du chapitre 82;
f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
g) les dents artificielles en céramique (no 9021);
h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);
m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres articles céramiques réfractaires » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6903 du Système harmonisé (chapitre 69), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres articles céramiques réfractaires » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6903 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres articles céramiques réfractaires » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6903 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres articles céramiques réfractaires » ?
La Chine, avec 490 M $US en 2024 (19,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 45 M $US (1,8 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 116 pays exportateurs.