Chapitre
Chapitre 69 : Produits céramiques
Le chapitre 69 du Système harmonisé compte 13 positions et fait partie de la section XIII (ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 12 % Droit des pays tiers 43 lignes tarifaires · moyenne 4,8 % 
Turquie Exemption – 12 % Droit des pays tiers 80 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % 
États-Unis Exemption – 28 % Général (NPF) 82 lignes tarifaires · moyenne 6,7 % 
Royaume-Uni Exemption – 12 % Droit des pays tiers 66 lignes tarifaires · moyenne 4 % 
Canada Exemption – 8 % Droit des pays tiers 63 lignes tarifaires · moyenne 4,8 % 
Mexique Exemption – 35 % Droit des pays tiers 44 lignes tarifaires · moyenne 15 % 
Brésil Exemption – 18 % Droit des pays tiers 62 lignes tarifaires · moyenne 10,4 % 
Argentine Exemption – 35 % Droit des pays tiers 134 lignes tarifaires · moyenne 14,8 % 
Pérou Exemption – 6 % Droit des pays tiers 34 lignes tarifaires · moyenne 1,6 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Droit des pays tiers 120 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % 
Japon Exemption – 3,5 % Droit des pays tiers 32 lignes tarifaires · moyenne 1,2 % 
Taïwan Exemption – 10 % Droit des pays tiers 110 lignes tarifaires · moyenne 8,6 % 
CCG 5 % Droit des pays tiers 57 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 30 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 34 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 20 % Droit des pays tiers 48 lignes tarifaires · moyenne 13,1 % 
Nigeria 5 % – 20 % Droit des pays tiers 31 lignes tarifaires · moyenne 18,1 % Positions 13
- 6901Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
- 6902Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
- 6903Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
- 6904Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
- 6905Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
- 6906Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
- 6907Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support ; pièces de finition, en céramique
- 6909Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique ; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
- 6910Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique
- 6911Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
- 6912Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
- 6913Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique
- 6914Autres ouvrages en céramique
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 938,7 k $US938,7 k $US+52,3 M $US+382,7 M $US+> ; 1,8 Md $US
Exportations : 220
- Chine : 18,6 Md $US
- Italie : 5,4 Md $US
- Espagne : 4,4 Md $US
- Allemagne : 3,5 Md $US
- Inde : 3 Md $US
- États-Unis : 2 Md $US
- Pologne : 1,8 Md $US
- Japon : 1,6 Md $US
- Mexique : 1,6 Md $US
- Turquie : 1,4 Md $US
- Portugal : 907,1 M $US
- France : 842,8 M $US
- Thaïlande : 838,9 M $US
- Viêt Nam : 797,4 M $US
- Tchéquie : 663,9 M $US
- Belgique : 642,9 M $US
- Pays-Bas : 642,5 M $US
- Brésil : 570,4 M $US
- Royaume-Uni : 526,2 M $US
- Hongrie : 447,1 M $US
- Autriche : 438,5 M $US
- Corée du Sud : 382,7 M $US
- Indonésie : 369,4 M $US
- Malaisie : 345,9 M $US
- Égypte : 297,4 M $US
- Émirats arabes unis : 248,2 M $US
- Danemark : 247,2 M $US
- Bulgarie : 243,3 M $US
- Roumanie : 201,1 M $US
- Suisse : 198,4 M $US
- Russie : 179,7 M $US
- Arabie saoudite : 163,7 M $US
- Afrique du Sud : 150,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 143,8 M $US
- Taïwan : 139,6 M $US
- Suède : 135 M $US
- Serbie : 133,3 M $US
- Maroc : 124,7 M $US
- Ghana : 119,1 M $US
- Pérou : 108,3 M $US
- Iran : 108,3 M $US
- Colombie : 105,7 M $US
- Ouganda : 95,5 M $US
- Canada : 84,1 M $US
- Slovaquie : 82,8 M $US
- Guatemala : 79,3 M $US
- Ukraine : 78 M $US
- Ouzbékistan : 71,6 M $US
- Finlande : 64,4 M $US
- Zambie : 62,1 M $US
- Philippines : 61,9 M $US
- Slovénie : 57,9 M $US
- Singapour : 54,6 M $US
- Croatie : 54,4 M $US
- Grèce : 52,3 M $US
- Tunisie : 48,8 M $US
- Australie : 45,6 M $US
- Sénégal : 45,6 M $US
- Bangladesh : 44,2 M $US
- Sri Lanka : 36,5 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 58,2 M $US58,2 M $US+209,3 M $US+743,6 M $US+> ; 1,3 Md $US
Importations : 225
- États-Unis : 6,9 Md $US
- Allemagne : 3,2 Md $US
- France : 2,5 Md $US
- Royaume-Uni : 2 Md $US
- Corée du Sud : 1,5 Md $US
- Pays-Bas : 1,5 Md $US
- Pologne : 1,3 Md $US
- Viêt Nam : 1,2 Md $US
- Canada : 1,2 Md $US
- Chine : 1,2 Md $US
- Italie : 1,2 Md $US
- Japon : 1,2 Md $US
- Arabie saoudite : 1,1 Md $US
- Mexique : 1,1 Md $US
- Russie : 1 Md $US
- Inde : 991,6 M $US
- Espagne : 967,4 M $US
- Australie : 961,6 M $US
- Émirats arabes unis : 879,5 M $US
- Belgique : 823 M $US
- Philippines : 763,6 M $US
- Taïwan : 754,5 M $US
- Indonésie : 743,6 M $US
- Malaisie : 723,6 M $US
- Autriche : 704,9 M $US
- Thaïlande : 649,2 M $US
- Suisse : 643,2 M $US
- Turquie : 608 M $US
- Singapour : 529 M $US
- Israël : 528,5 M $US
- Roumanie : 508,7 M $US
- Tchéquie : 505,8 M $US
- Irak : 488,1 M $US
- Macédoine du Nord : 429,9 M $US
- Kazakhstan : 409,2 M $US
- Suède : 395,7 M $US
- Brésil : 395,4 M $US
- Afrique du Sud : 387,4 M $US
- Danemark : 369,1 M $US
- Maroc : 366,5 M $US
- Portugal : 353 M $US
- Pérou : 331,7 M $US
- Grèce : 330,5 M $US
- Cambodge : 313,7 M $US
- Chili : 313 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 287,6 M $US
- Hongrie : 264,7 M $US
- République dominicaine : 264,2 M $US
- Norvège : 262,8 M $US
- Égypte : 243 M $US
- Croatie : 236,7 M $US
- Libye : 233,6 M $US
- Colombie : 230,2 M $US
- Slovaquie : 221,7 M $US
- Irlande : 220,5 M $US
- Kirghizstan : 210,6 M $US
- Ukraine : 209,3 M $US
- Bulgarie : 206,4 M $US
- Koweït : 206,2 M $US
- Finlande : 195 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 18,6 Md $US | 33 % |
| 2 |  Italie | 5,4 Md $US | 9,5 % |
| 3 |  Espagne | 4,4 Md $US | 7,8 % |
| 4 |  Allemagne | 3,5 Md $US | 6,2 % |
| 5 |  Inde | 3 Md $US | 5,3 % |
| 6 | États-Unis | 2 Md $US | 3,5 % |
| 7 |  Pologne | 1,8 Md $US | 3,2 % |
| 8 | Japon | 1,6 Md $US | 2,8 % |
| 9 | Mexique | 1,6 Md $US | 2,8 % |
| 10 | Turquie | 1,4 Md $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 6,9 Md $US | 12,3 % |
| 2 | Allemagne | 3,2 Md $US | 5,7 % |
| 3 |  France | 2,5 Md $US | 4,5 % |
| 4 | Royaume-Uni | 2 Md $US | 3,5 % |
| 5 |  Corée du Sud | 1,5 Md $US | 2,7 % |
| 6 |  Pays-Bas | 1,5 Md $US | 2,6 % |
| 7 | Pologne | 1,3 Md $US | 2,3 % |
| 8 |  Viêt Nam | 1,2 Md $US | 2,2 % |
| 9 | Canada | 1,2 Md $US | 2,2 % |
| 10 | Chine | 1,2 Md $US | 2,1 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise le chapitre 69 en 43 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 12 % (moyenne 4,8 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, le chapitre 69 compte 80 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 12 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le chapitre 69 se répartit en 82 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 28 %. 22 d’entre elles sont en franchise de droits.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises du chapitre 69 se sont élevées à 56,4 Md $US (−2,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (18,6 Md $US), puis par l’Italie.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 6,9 Md $US.
Notes de chapitre
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés:
a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903;
b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69;
c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits du no 2844;
b) les articles du no 6804;
c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
d) les cermets du no 8113;
e) les articles du chapitre 82;
f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
g) les dents artificielles en céramique (no 9021);
h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);
m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « produits céramiques » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 69 du Système harmonisé, dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « produits céramiques » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 69 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 12 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « produits céramiques » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 69 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 12 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « produits céramiques » ?
La Chine, avec 18,6 Md $US en 2024 (33 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 842,8 M $US (1,5 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 220 pays exportateurs.