Position · Chapitre 69
6909 : Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique ; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
4 sous-positions composent la position 6909, au chapitre 69 (produits céramiques).
Comparaison des droits de douane
UE 5 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Turquie 5 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 4,5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 2,8 % 
Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 11 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 7 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % 
Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % 
Brésil Exemption – 10,8 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 7,9 % 
Argentine Exemption – 10,8 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 7,2 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 2,1 % 
Japon Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Taïwan 3 % – 7 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 6,2 % 
CCG 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 13 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % 
Nigeria 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Sous-positions 4
- 6909.11Appareils et articles pour usages chimiques ou autres : en porcelaine
- 6909.12Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs
- 6909.19Appareils et articles pour usages chimiques ou autres : autresAutres articles techniques en céramique
- 6909.90Appareils et articles pour usages chimiques ou autres : autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 242 k $US242 k $US+10 M $US+86 M $US+> 901 M $US
Exportations : 132
- États-Unis : 1,1 Md $US
- Chine : 1,1 Md $US
- Allemagne : 950 M $US
- Japon : 901 M $US
- Pologne : 625 M $US
- Mexique : 293 M $US
- Corée du Sud : 253 M $US
- Hongrie : 198 M $US
- Thaïlande : 150 M $US
- Indonésie : 142 M $US
- Suisse : 140 M $US
- Belgique : 130 M $US
- Taïwan : 86 M $US
- Autriche : 80 M $US
- Pays-Bas : 70 M $US
- France : 65 M $US
- Tchéquie : 63 M $US
- Royaume-Uni : 57 M $US
- Italie : 57 M $US
- Malaisie : 39 M $US
- Viêt Nam : 35 M $US
- Danemark : 30 M $US
- Singapour : 28 M $US
- Afrique du Sud : 25 M $US
- Brésil : 19 M $US
- Espagne : 15 M $US
- Israël : 13 M $US
- Suède : 13 M $US
- Turquie : 11 M $US
- Australie : 10 M $US
- Inde : 10 M $US
- Irlande : 10 M $US
- Finlande : 9 M $US
- Canada : 8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 6 M $US
- Luxembourg : 6 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Croatie : 4 M $US
- Arménie : 3 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- République centrafricaine : 2 M $US
- Philippines : 2 M $US
- Russie : 2 M $US
- Portugal : 1 M $US
- Slovénie : 1 M $US
- Kazakhstan : 1 M $US
- Arabie saoudite : 1 M $US
- Macédoine du Nord : 1 M $US
- Ukraine : 860 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 828 k $US
- Grèce : 651 k $US
- Roumanie : 593 k $US
- Nouvelle-Zélande : 569 k $US
- Pérou : 547 k $US
- Émirats arabes unis : 509 k $US
- Chili : 467 k $US
- Bahreïn : 402 k $US
- Lettonie : 400 k $US
- Norvège : 370 k $US
- Colombie : 364 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+8 M $US+73 M $US+> 366 M $US
Importations : 198
- États-Unis : 840 M $US
- Allemagne : 721 M $US
- Chine : 532 M $US
- Corée du Sud : 408 M $US
- Pologne : 367 M $US
- Macédoine du Nord : 366 M $US
- Japon : 331 M $US
- Inde : 323 M $US
- Taïwan : 309 M $US
- Mexique : 220 M $US
- Malaisie : 199 M $US
- Pays-Bas : 173 M $US
- France : 163 M $US
- Singapour : 115 M $US
- Canada : 111 M $US
- Thaïlande : 108 M $US
- Tchéquie : 103 M $US
- Italie : 92 M $US
- Brésil : 80 M $US
- Autriche : 73 M $US
- Royaume-Uni : 68 M $US
- Afrique du Sud : 67 M $US
- Viêt Nam : 55 M $US
- Turquie : 51 M $US
- Arabie saoudite : 50 M $US
- Espagne : 48 M $US
- Danemark : 47 M $US
- Suisse : 44 M $US
- Russie : 41 M $US
- Australie : 40 M $US
- Indonésie : 34 M $US
- Belgique : 34 M $US
- Roumanie : 33 M $US
- Suède : 29 M $US
- Portugal : 23 M $US
- Hongrie : 23 M $US
- Argentine : 22 M $US
- Israël : 20 M $US
- Émirats arabes unis : 17 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 17 M $US
- Finlande : 17 M $US
- Chili : 16 M $US
- Kazakhstan : 14 M $US
- Philippines : 13 M $US
- Norvège : 12 M $US
- Irlande : 12 M $US
- Iran : 11 M $US
- Congo-Kinshasa : 10 M $US
- Pérou : 8 M $US
- Ukraine : 8 M $US
- Bangladesh : 8 M $US
- Nigeria : 8 M $US
- Bulgarie : 7 M $US
- Maroc : 7 M $US
- Algérie : 6 M $US
- Slovénie : 6 M $US
- Slovaquie : 5 M $US
- Égypte : 5 M $US
- Ouzbékistan : 5 M $US
- Turkménistan : 5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,1 Md $US | 15,9 % |
| 2 |  Chine | 1,1 Md $US | 15,7 % |
| 3 |  Allemagne | 950 M $US | 14,2 % |
| 4 | Japon | 901 M $US | 13,5 % |
| 5 |  Pologne | 625 M $US | 9,3 % |
| 6 | Mexique | 293 M $US | 4,4 % |
| 7 |  Corée du Sud | 253 M $US | 3,8 % |
| 8 |  Hongrie | 198 M $US | 3 % |
| 9 |  Thaïlande | 150 M $US | 2,2 % |
| 10 |  Indonésie | 142 M $US | 2,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 840 M $US | 12,5 % |
| 2 | Allemagne | 721 M $US | 10,8 % |
| 3 | Chine | 532 M $US | 7,9 % |
| 4 | Corée du Sud | 408 M $US | 6,1 % |
| 5 | Pologne | 367 M $US | 5,5 % |
| 6 | Macédoine du Nord | 366 M $US | 5,5 % |
| 7 | Japon | 331 M $US | 4,9 % |
| 8 |  Inde | 323 M $US | 4,8 % |
| 9 | Taïwan | 309 M $US | 4,6 % |
| 10 | Mexique | 220 M $US | 3,3 % |
La position 6909 se répartit en 4 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 5 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 6909 en 9 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 5 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 6909 compte 6 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 4,5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 6909 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 4 %.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 6909 en 7 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 7 % (moyenne 3,9 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 6909 compte 4 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 5 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 6909 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 0 % à 10,8 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 6909 en 12 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 10,8 % (moyenne 7,2 %). 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 6909 compte 4 lignes tarifaires et le droit ad valorem va de 0 % à 6 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 6909 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 6909 en 6 lignes tarifaires ; le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 6909 compte 13 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 3 % à 7 %.
La position 6909 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 6909 en 4 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 6909 compte 4 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 6909 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 0 % à 13 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 6909 en 4 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6909 a atteint 6,7 Md $US en 2024, en baisse de 3,5 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 15,9 % du total, devant la Chine.
Le premier importateur a été les États-Unis (840 M $US).
La France a occupé le 16e rang des 132 pays exportateurs, avec 65 M $US.
La France a importé pour 163 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « appareils et articles pour usages chimiques ou autres… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6909 du Système harmonisé (chapitre 69), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « appareils et articles pour usages chimiques ou… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6909 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « appareils et articles pour usages chimiques ou… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6909 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « appareils et articles pour usages chimiques ou… » ?
Les États-Unis, avec 1,1 Md $US en 2024 (15,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 65 M $US (1 % du total mondial) et occupe le 16e rang sur 132 pays exportateurs.