Position · Chapitre 69
6905 : Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
2 sous-positions composent la position 6905, au chapitre 69 (produits céramiques).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
États-Unis 3,2 % – 13,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada 6,5 % – 7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 6,8 % 
Mexique Exemption – 15 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 10 % 
Brésil 10,8 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Argentine 10,8 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Japon 2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Taïwan 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 20 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 136,9 k $US136,9 k $US+2,9 M $US+19,7 M $US+> ; 60,7 M $US
Exportations : 113
- Allemagne : 165,8 M $US
- Chine : 81,5 M $US
- France : 78,9 M $US
- Serbie : 60,7 M $US
- Espagne : 56,2 M $US
- Hongrie : 43,2 M $US
- Pologne : 35,1 M $US
- Croatie : 24,4 M $US
- Italie : 24 M $US
- Pays-Bas : 22,3 M $US
- Belgique : 19,7 M $US
- Slovénie : 12,1 M $US
- Portugal : 11,8 M $US
- Grèce : 11,6 M $US
- Tchéquie : 10,5 M $US
- Thaïlande : 9,9 M $US
- Autriche : 6,9 M $US
- Turquie : 6,9 M $US
- Japon : 6,5 M $US
- Royaume-Uni : 4,5 M $US
- Mexique : 4,5 M $US
- Arabie saoudite : 4,4 M $US
- Macédoine du Nord : 4,3 M $US
- Colombie : 4,2 M $US
- Danemark : 3,7 M $US
- États-Unis : 3,7 M $US
- Viêt Nam : 2,9 M $US
- Suisse : 2,3 M $US
- Afrique du Sud : 2,2 M $US
- Brésil : 1,9 M $US
- Inde : 1,9 M $US
- Australie : 1,5 M $US
- Malaisie : 1,3 M $US
- Estonie : 896,6 k $US
- Sri Lanka : 789,3 k $US
- Roumanie : 732,2 k $US
- Indonésie : 675,5 k $US
- Luxembourg : 623 k $US
- Suède : 534,9 k $US
- Lettonie : 526,2 k $US
- Slovaquie : 491,9 k $US
- Émirats arabes unis : 438,1 k $US
- Nicaragua : 377,2 k $US
- Irlande : 342,7 k $US
- Nouvelle-Zélande : 338,4 k $US
- Kazakhstan : 323,5 k $US
- Salvador : 304,9 k $US
- Bulgarie : 242,7 k $US
- Lituanie : 230,4 k $US
- Arménie : 194,4 k $US
- Norvège : 157,4 k $US
- Finlande : 148 k $US
- Guatemala : 144,5 k $US
- Azerbaïdjan : 136,9 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 131,2 k $US
- Singapour : 118,2 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 109,6 k $US
- Taïwan : 103,4 k $US
- Maroc : 91,2 k $US
- Corée du Sud : 86,1 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 289,2 k $US289,2 k $US+1,9 M $US+10,3 M $US+> ; 28,8 M $US
Importations : 205
- Pologne : 62,6 M $US
- Belgique : 61,2 M $US
- Pays-Bas : 45,2 M $US
- Royaume-Uni : 44,2 M $US
- Philippines : 42,8 M $US
- Roumanie : 39,1 M $US
- Bulgarie : 28,8 M $US
- France : 28,2 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 22,3 M $US
- Autriche : 19,9 M $US
- Inde : 18,7 M $US
- Croatie : 18,3 M $US
- Allemagne : 16,7 M $US
- États-Unis : 16,6 M $US
- Slovénie : 16,6 M $US
- Albanie : 14,3 M $US
- Suisse : 14,3 M $US
- Espagne : 11,5 M $US
- Serbie : 11,5 M $US
- Cambodge : 10,8 M $US
- Danemark : 10,3 M $US
- Italie : 10,2 M $US
- Tchéquie : 9,8 M $US
- Slovaquie : 8 M $US
- Norvège : 7,2 M $US
- Israël : 6,4 M $US
- Corée du Sud : 5,9 M $US
- Monténégro : 5,7 M $US
- Liban : 5,7 M $US
- Irlande : 5,3 M $US
- Arabie saoudite : 5 M $US
- Portugal : 4,9 M $US
- Hongrie : 4,7 M $US
- Macédoine du Nord : 4,7 M $US
- Émirats arabes unis : 4,7 M $US
- Suède : 4,5 M $US
- Jordanie : 4,5 M $US
- Chypre : 4,2 M $US
- Lituanie : 3,9 M $US
- Australie : 3,6 M $US
- Taïwan : 3,5 M $US
- Laos : 2,9 M $US
- Égypte : 2,8 M $US
- République dominicaine : 2,8 M $US
- Maroc : 2,6 M $US
- Russie : 2,4 M $US
- Malaisie : 2,3 M $US
- Biélorussie : 2,3 M $US
- Qatar : 2,2 M $US
- Canada : 2,1 M $US
- Luxembourg : 1,9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 1,9 M $US
- Singapour : 1,9 M $US
- Angola : 1,9 M $US
- Ukraine : 1,7 M $US
- Chine : 1,7 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 1,6 M $US
- Moldavie : 1,6 M $US
- Costa Rica : 1,5 M $US
- Viêt Nam : 1,4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 165,8 M $US | 22,4 % |
| 2 |  Chine | 81,5 M $US | 11 % |
| 3 |  France | 78,9 M $US | 10,6 % |
| 4 |  Serbie | 60,7 M $US | 8,2 % |
| 5 |  Espagne | 56,2 M $US | 7,6 % |
| 6 |  Hongrie | 43,2 M $US | 5,8 % |
| 7 |  Pologne | 35,1 M $US | 4,7 % |
| 8 |  Croatie | 24,4 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Italie | 24 M $US | 3,2 % |
| 10 |  Pays-Bas | 22,3 M $US | 3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Pologne | 62,6 M $US | 8,4 % |
| 2 |  Belgique | 61,2 M $US | 8,3 % |
| 3 | Pays-Bas | 45,2 M $US | 6,1 % |
| 4 | Royaume-Uni | 44,2 M $US | 6 % |
| 5 |  Philippines | 42,8 M $US | 5,8 % |
| 6 |  Roumanie | 39,1 M $US | 5,3 % |
| 7 |  Bulgarie | 28,8 M $US | 3,9 % |
| 8 | France | 28,2 M $US | 3,8 % |
| 9 |  Bosnie-Herzégovine | 22,3 M $US | 3 % |
| 10 |  Autriche | 19,9 M $US | 2,7 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Antidumping
FR Doc. 2026-04120 · 91 FR 10065 · Source : federalregister.gov
La position 6905 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif douanier turc subdivise la position 6905 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 6905 compte 2 lignes tarifaires et le droit général va de 3,2 % à 13,5 %.
La position 6905 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 6905 en 2 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 6,5 % à 7 % (moyenne 6,8 %).
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 6905 compte 3 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 6905 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 10,8 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 6905 en 2 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 10,8 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 6905 compte 2 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 6905 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 6905 en 2 lignes tarifaires ; le taux appliqué est de 2 %.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 6905 compte 2 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est de 5 %.
La position 6905 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 6905 en 2 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 6905 compte 3 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 6905 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est de 20 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 6905 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6905 a atteint 741,3 M $US en 2024, en baisse de 2,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 22,4 % du total, devant la Chine.
Le premier importateur a été la Pologne (62,6 M $US).
La France a occupé le 3e rang des 113 pays exportateurs, avec 78,9 M $US.
La France a importé pour 28,2 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6905 du Système harmonisé (chapitre 69), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6905 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6905 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée… » ?
L’Allemagne, avec 165,8 M $US en 2024 (22,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 78,9 M $US (10,6 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 113 pays exportateurs.