Position · Chapitre 69
6904 : Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
La position 6904 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 69 (produits céramiques).
Comparaison des droits de douane
UE 2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie 2 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada 3 % – 8 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % 
Mexique 15 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Brésil 10,8 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Argentine 10,8 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Japon Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Taïwan 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 20 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 354,5 k $US354,5 k $US+6,7 M $US+16,7 M $US+> ; 91,4 M $US
Exportations : 128
- Chine : 473,5 M $US
- Belgique : 271,6 M $US
- Pays-Bas : 136,1 M $US
- Allemagne : 91,4 M $US
- Danemark : 54,3 M $US
- Espagne : 46,2 M $US
- États-Unis : 46 M $US
- Mexique : 44,1 M $US
- Italie : 32,7 M $US
- Serbie : 32,1 M $US
- Russie : 22,9 M $US
- Mozambique : 19,1 M $US
- Royaume-Uni : 16,7 M $US
- Pologne : 14,9 M $US
- Grèce : 13,3 M $US
- Lettonie : 12,3 M $US
- Tchéquie : 12 M $US
- Turquie : 11,2 M $US
- Croatie : 10,3 M $US
- Afrique du Sud : 9,6 M $US
- Inde : 9,4 M $US
- Slovénie : 8,9 M $US
- Ouzbékistan : 8,9 M $US
- Malaisie : 8,6 M $US
- Australie : 8,3 M $US
- Slovaquie : 7,9 M $US
- France : 7,6 M $US
- Arabie saoudite : 7,4 M $US
- Autriche : 7 M $US
- Albanie : 7 M $US
- Roumanie : 6,7 M $US
- Portugal : 5,7 M $US
- Hongrie : 4,7 M $US
- Pakistan : 4,6 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 4,5 M $US
- Bolivie : 4 M $US
- Brésil : 4 M $US
- Finlande : 3,7 M $US
- Estonie : 2,3 M $US
- Thaïlande : 1,7 M $US
- Ukraine : 1,5 M $US
- Paraguay : 1,4 M $US
- Viêt Nam : 1,4 M $US
- Égypte : 1,4 M $US
- Iran : 1,3 M $US
- Taïwan : 1 M $US
- Indonésie : 957,7 k $US
- Algérie : 909,6 k $US
- Émirats arabes unis : 823,8 k $US
- Bulgarie : 780 k $US
- République dominicaine : 705,1 k $US
- Lituanie : 635,4 k $US
- Canada : 598,8 k $US
- Japon : 596 k $US
- Sénégal : 507,6 k $US
- Turkménistan : 485,9 k $US
- Singapour : 438 k $US
- Macédoine du Nord : 426 k $US
- Pérou : 376,1 k $US
- Corée du Sud : 359,9 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 1,4 M $US1,4 M $US+6,1 M $US+16,1 M $US+> ; 39,4 M $US
Importations : 213
- Royaume-Uni : 305 M $US
- États-Unis : 63,5 M $US
- Pays-Bas : 55,2 M $US
- Belgique : 50,7 M $US
- Ghana : 48,5 M $US
- Allemagne : 44,2 M $US
- Canada : 39,4 M $US
- Togo : 38,8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 35,4 M $US
- Kazakhstan : 32,5 M $US
- France : 31,9 M $US
- Guinée : 29,2 M $US
- Congo-Brazzaville : 27,3 M $US
- Pologne : 27,1 M $US
- Bulgarie : 24,2 M $US
- Djibouti : 22,2 M $US
- Cameroun : 21,7 M $US
- Irlande : 21 M $US
- Afrique du Sud : 18,2 M $US
- Suède : 17,9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 16,7 M $US
- Congo-Kinshasa : 16,1 M $US
- Gabon : 16 M $US
- Tchéquie : 16 M $US
- Émirats arabes unis : 16 M $US
- Suisse : 15,2 M $US
- Viêt Nam : 15,1 M $US
- Singapour : 14,9 M $US
- Australie : 14,1 M $US
- Lituanie : 13,2 M $US
- Roumanie : 12,8 M $US
- Autriche : 12,5 M $US
- Japon : 11,8 M $US
- Macédoine du Nord : 11,4 M $US
- Croatie : 10,7 M $US
- Nigeria : 10,5 M $US
- Monténégro : 10 M $US
- Norvège : 9,6 M $US
- Danemark : 8,9 M $US
- Cambodge : 8,5 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 8,5 M $US
- Russie : 8,4 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 8,3 M $US
- Slovaquie : 7,8 M $US
- Sierra Leone : 7,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 7,2 M $US
- Italie : 7 M $US
- Portugal : 6,8 M $US
- Hongrie : 6,7 M $US
- Biélorussie : 6,6 M $US
- Serbie : 6,5 M $US
- Papouasie-Nouvelle-Guinée : 6,2 M $US
- Espagne : 6,1 M $US
- Slovénie : 6 M $US
- Bangladesh : 5,8 M $US
- Mongolie : 5,7 M $US
- Guinée équatoriale : 5,6 M $US
- Syrie : 5,5 M $US
- Ouzbékistan : 5,4 M $US
- Chypre : 5,4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 473,5 M $US | 31,3 % |
| 2 |  Belgique | 271,6 M $US | 17,9 % |
| 3 |  Pays-Bas | 136,1 M $US | 9 % |
| 4 |  Allemagne | 91,4 M $US | 6 % |
| 5 |  Danemark | 54,3 M $US | 3,6 % |
| 6 |  Espagne | 46,2 M $US | 3,1 % |
| 7 | États-Unis | 46 M $US | 3 % |
| 8 | Mexique | 44,1 M $US | 2,9 % |
| 9 |  Italie | 32,7 M $US | 2,2 % |
| 10 |  Serbie | 32,1 M $US | 2,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Royaume-Uni | 305 M $US | 20,1 % |
| 2 | États-Unis | 63,5 M $US | 4,2 % |
| 3 | Pays-Bas | 55,2 M $US | 3,6 % |
| 4 | Belgique | 50,7 M $US | 3,3 % |
| 5 |  Ghana | 48,5 M $US | 3,2 % |
| 6 | Allemagne | 44,2 M $US | 2,9 % |
| 7 | Canada | 39,4 M $US | 2,6 % |
| 8 |  Togo | 38,8 M $US | 2,6 % |
| 9 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 35,4 M $US | 2,3 % |
| 10 |  Kazakhstan | 32,5 M $US | 2,1 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 6904 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 2 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 6904 compte 4 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 2 %.
La position 6904 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 6904 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 2 %.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 6904 compte 3 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 3 % à 8 %.
La position 6904 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) est de 15 %.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 6904 en 2 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 10,8 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 6904 compte 2 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 10,8 %.
La position 6904 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 6904 en 2 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 6904 compte 2 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 6904 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 est de 5 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 6904 en 2 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 6904 compte 2 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 6904 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 6904 en 2 lignes tarifaires ; le droit NPF est de 20 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 6904 compte 2 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 6904 se sont élevées à 1,5 Md $US (−15,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (473,5 M $US), puis par la Belgique.
Le plus gros acheteur a été le Royaume-Uni, avec des importations de 305 M $US.
Avec 7,6 M $US, la France figure au 27e rang sur 128 exportateurs.
La France a importé pour 31,9 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés:
a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903;
b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69;
c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits du no 2844;
b) les articles du no 6804;
c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
d) les cermets du no 8113;
e) les articles du chapitre 82;
f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
g) les dents artificielles en céramique (no 9021);
h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);
m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6904 du Système harmonisé (chapitre 69), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « briques de construction, hourdis… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6904 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « briques de construction, hourdis… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6904 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « briques de construction, hourdis… » ?
La Chine, avec 473,5 M $US en 2024 (31,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 7,6 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 27e rang sur 128 pays exportateurs.