Position · Chapitre 69
6914 : Autres ouvrages en céramique
2 sous-positions composent la position 6914, au chapitre 69 (produits céramiques).
Comparaison des droits de douane
UE 3 % – 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 4 % 
Turquie 3 % – 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 4 % 
États-Unis Exemption – 9 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 3,7 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 7 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % 
Mexique 15 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Brésil 18 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Argentine 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan 8 % – 10 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 9 % 
CCG 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 50 k $US50 k $US+2 M $US+21 M $US+> 94 M $US
Exportations : 174
- Chine : 489 M $US
- Espagne : 311 M $US
- États-Unis : 140 M $US
- Italie : 101 M $US
- Viêt Nam : 99 M $US
- Allemagne : 94 M $US
- Japon : 92 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 91 M $US
- Malaisie : 69 M $US
- France : 40 M $US
- Turquie : 36 M $US
- Pays-Bas : 35 M $US
- Portugal : 34 M $US
- Belgique : 28 M $US
- Royaume-Uni : 25 M $US
- Corée du Sud : 23 M $US
- Taïwan : 21 M $US
- Thaïlande : 17 M $US
- Pologne : 15 M $US
- Inde : 15 M $US
- Mexique : 11 M $US
- Israël : 10 M $US
- Autriche : 10 M $US
- Indonésie : 9 M $US
- Danemark : 7 M $US
- Estonie : 7 M $US
- Suède : 7 M $US
- Suisse : 6 M $US
- Tchéquie : 6 M $US
- Russie : 5 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Tunisie : 4 M $US
- Hongrie : 4 M $US
- Australie : 4 M $US
- Pakistan : 3 M $US
- Canada : 3 M $US
- Singapour : 3 M $US
- Maroc : 3 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Philippines : 3 M $US
- Norvège : 3 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Équateur : 2 M $US
- Lettonie : 1 M $US
- Bulgarie : 1 M $US
- Sri Lanka : 931 k $US
- Iran : 829 k $US
- Émirats arabes unis : 827 k $US
- Slovénie : 762 k $US
- Irlande : 704 k $US
- Serbie : 649 k $US
- Arabie saoudite : 488 k $US
- Nouvelle-Zélande : 423 k $US
- Costa Rica : 367 k $US
- Colombie : 365 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 604 k $US604 k $US+5 M $US+26 M $US+> 87 M $US
Importations : 212
- États-Unis : 176 M $US
- Chine : 134 M $US
- Singapour : 112 M $US
- Royaume-Uni : 105 M $US
- Allemagne : 100 M $US
- France : 89 M $US
- Viêt Nam : 87 M $US
- Pays-Bas : 80 M $US
- Japon : 76 M $US
- Canada : 60 M $US
- Thaïlande : 43 M $US
- Australie : 43 M $US
- Pologne : 42 M $US
- Suisse : 38 M $US
- Inde : 37 M $US
- Autriche : 36 M $US
- Mexique : 36 M $US
- Belgique : 36 M $US
- Émirats arabes unis : 35 M $US
- Italie : 34 M $US
- Espagne : 33 M $US
- Corée du Sud : 26 M $US
- Suède : 25 M $US
- Ukraine : 23 M $US
- Portugal : 22 M $US
- Norvège : 22 M $US
- Danemark : 20 M $US
- Turquie : 15 M $US
- Russie : 14 M $US
- Taïwan : 13 M $US
- Arabie saoudite : 12 M $US
- Tchéquie : 12 M $US
- Lituanie : 12 M $US
- Irlande : 12 M $US
- Malaisie : 11 M $US
- Israël : 11 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 10 M $US
- Philippines : 10 M $US
- Cambodge : 10 M $US
- Roumanie : 9 M $US
- Oman : 9 M $US
- Finlande : 8 M $US
- Irak : 8 M $US
- Argentine : 8 M $US
- Estonie : 7 M $US
- Indonésie : 7 M $US
- Kazakhstan : 6 M $US
- Afrique du Sud : 6 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Maroc : 5 M $US
- Slovaquie : 5 M $US
- Nouvelle-Zélande : 5 M $US
- Hongrie : 5 M $US
- Chili : 5 M $US
- République dominicaine : 5 M $US
- Brésil : 4 M $US
- Costa Rica : 4 M $US
- Slovénie : 4 M $US
- Koweït : 3 M $US
- Luxembourg : 3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 489 M $US | 25,5 % |
| 2 |  Espagne | 311 M $US | 16,2 % |
| 3 | États-Unis | 140 M $US | 7,3 % |
| 4 |  Italie | 101 M $US | 5,3 % |
| 5 |  Viêt Nam | 99 M $US | 5,2 % |
| 6 |  Allemagne | 94 M $US | 4,9 % |
| 7 | Japon | 92 M $US | 4,8 % |
| 8 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 91 M $US | 4,7 % |
| 9 |  Malaisie | 69 M $US | 3,6 % |
| 10 |  France | 40 M $US | 2,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 176 M $US | 9,2 % |
| 2 | Chine | 134 M $US | 7 % |
| 3 |  Singapour | 112 M $US | 5,9 % |
| 4 | Royaume-Uni | 105 M $US | 5,5 % |
| 5 | Allemagne | 100 M $US | 5,2 % |
| 6 | France | 89 M $US | 4,7 % |
| 7 | Viêt Nam | 87 M $US | 4,5 % |
| 8 |  Pays-Bas | 80 M $US | 4,2 % |
| 9 | Japon | 76 M $US | 4 % |
| 10 | Canada | 60 M $US | 3,1 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Antidumping
FR Doc. 2026-04120 · 91 FR 10065 · Source : federalregister.gov
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 6914 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 3 % à 5 % (moyenne 4 %).
Dans le tarif douanier turc, la position 6914 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 3 % à 5 %.
La position 6914 se répartit en 4 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 9 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 6914 en 5 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 6914 compte 3 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 6914 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) est de 15 %.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 6914 en 2 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 18 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 6914 compte 4 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 20 %.
La position 6914 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est de 6 %.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 6914 en 4 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 % (moyenne 2,5 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 6914 compte 2 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 6914 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 8 % à 10 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 6914 en 7 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 6914 compte 2 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 6914 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 6914 en 2 lignes tarifaires ; le droit NPF est de 15 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 6914 compte 2 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6914 a atteint 1,9 Md $US en 2024, en hausse de 6,4 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 25,5 % du total, devant l’Espagne.
Le premier importateur a été les États-Unis (176 M $US).
La France a occupé le 10e rang des 174 pays exportateurs, avec 40 M $US.
La France a importé pour 89 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés:
a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903;
b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69;
c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits du no 2844;
b) les articles du no 6804;
c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
d) les cermets du no 8113;
e) les articles du chapitre 82;
f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
g) les dents artificielles en céramique (no 9021);
h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);
m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres ouvrages en céramique » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6914 du Système harmonisé (chapitre 69), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres ouvrages en céramique » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6914 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3 % à 5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres ouvrages en céramique » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6914 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3 % à 5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres ouvrages en céramique » ?
La Chine, avec 489 M $US en 2024 (25,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 40 M $US (2,1 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 174 pays exportateurs.