Position · Chapitre 69
6901 : Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
La position 6901 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 6901.00, au chapitre 69 (produits céramiques).
Comparaison des droits de douane
UE 2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 127 k $US127 k $US+957 k $US+4 M $US+> 27 M $US
Exportations : 123
- Brésil : 41 M $US
- Chine : 32 M $US
- Espagne : 30 M $US
- Danemark : 27 M $US
- Italie : 21 M $US
- États-Unis : 12 M $US
- France : 9 M $US
- Inde : 8 M $US
- Turquie : 8 M $US
- Afrique du Sud : 7 M $US
- Allemagne : 5 M $US
- Pays-Bas : 4 M $US
- Malaisie : 4 M $US
- Autriche : 4 M $US
- Corée du Sud : 4 M $US
- Arabie saoudite : 3 M $US
- Pologne : 3 M $US
- Estonie : 3 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Royaume-Uni : 2 M $US
- Thaïlande : 2 M $US
- Bangladesh : 2 M $US
- Portugal : 2 M $US
- Japon : 1 M $US
- Russie : 1 M $US
- Philippines : 1 M $US
- Roumanie : 1 M $US
- Belgique : 969 k $US
- Lettonie : 957 k $US
- Indonésie : 789 k $US
- Serbie : 667 k $US
- Suède : 638 k $US
- Émirats arabes unis : 612 k $US
- Maroc : 548 k $US
- Albanie : 495 k $US
- Tunisie : 442 k $US
- Hongrie : 441 k $US
- Australie : 429 k $US
- Viêt Nam : 381 k $US
- Slovénie : 366 k $US
- Israël : 328 k $US
- Ouganda : 325 k $US
- Luxembourg : 278 k $US
- Tanzanie : 278 k $US
- Égypte : 272 k $US
- Slovaquie : 269 k $US
- Grèce : 263 k $US
- Canada : 249 k $US
- Suisse : 249 k $US
- Lituanie : 231 k $US
- Sénégal : 220 k $US
- Kenya : 194 k $US
- Tchéquie : 182 k $US
- Singapour : 157 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 149 k $US
- Nouvelle-Zélande : 149 k $US
- Pakistan : 139 k $US
- Nigeria : 127 k $US
- Bulgarie : 117 k $US
- Mexique : 113 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 154 k $US154 k $US+678 k $US+3 M $US+> 7 M $US
Importations : 194
- Arabie saoudite : 80 M $US
- Royaume-Uni : 16 M $US
- France : 14 M $US
- Grèce : 7 M $US
- Allemagne : 7 M $US
- Gambie : 7 M $US
- Inde : 6 M $US
- États-Unis : 6 M $US
- Pays-Bas : 6 M $US
- Canada : 5 M $US
- Corée du Sud : 5 M $US
- Japon : 4 M $US
- Espagne : 4 M $US
- Portugal : 4 M $US
- Italie : 3 M $US
- Luxembourg : 3 M $US
- Nigeria : 3 M $US
- Slovaquie : 3 M $US
- Singapour : 3 M $US
- Bahreïn : 3 M $US
- Suède : 2 M $US
- Chine : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Malaisie : 2 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Bahamas : 2 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Philippines : 2 M $US
- Suisse : 2 M $US
- Australie : 2 M $US
- Koweït : 1 M $US
- Bermudes : 1 M $US
- Oman : 1 M $US
- Jordanie : 1 M $US
- Kazakhstan : 1 M $US
- Madagascar : 1 M $US
- Norvège : 1 M $US
- Viêt Nam : 1 M $US
- Mexique : 1 M $US
- Hongrie : 1 M $US
- Pologne : 933 k $US
- Slovénie : 902 k $US
- Autriche : 876 k $US
- Roumanie : 834 k $US
- Égypte : 785 k $US
- Indonésie : 699 k $US
- Tanzanie : 686 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 679 k $US
- Émirats arabes unis : 678 k $US
- Tchéquie : 674 k $US
- Algérie : 665 k $US
- Qatar : 613 k $US
- Bulgarie : 608 k $US
- Taïwan : 587 k $US
- Danemark : 587 k $US
- Congo-Kinshasa : 578 k $US
- Afrique du Sud : 540 k $US
- Mozambique : 495 k $US
- Pérou : 491 k $US
- Antigua-et-Barbuda : 478 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Brésil | 41 M $US | 16,2 % |
| 2 |  Chine | 32 M $US | 12,7 % |
| 3 |  Espagne | 30 M $US | 11,8 % |
| 4 |  Danemark | 27 M $US | 10,8 % |
| 5 |  Italie | 21 M $US | 8,3 % |
| 6 | États-Unis | 12 M $US | 4,9 % |
| 7 |  France | 9 M $US | 3,8 % |
| 8 |  Inde | 8 M $US | 3,3 % |
| 9 | Turquie | 8 M $US | 3,3 % |
| 10 |  Afrique du Sud | 7 M $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Arabie saoudite | 80 M $US | 31,6 % |
| 2 | Royaume-Uni | 16 M $US | 6,3 % |
| 3 | France | 14 M $US | 5,7 % |
| 4 |  Grèce | 7 M $US | 2,9 % |
| 5 |  Allemagne | 7 M $US | 2,9 % |
| 6 |  Gambie | 7 M $US | 2,8 % |
| 7 | Inde | 6 M $US | 2,4 % |
| 8 | États-Unis | 6 M $US | 2,4 % |
| 9 |  Pays-Bas | 6 M $US | 2,4 % |
| 10 | Canada | 5 M $US | 2,1 % |
La position 6901 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 6901 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 2 %.
La position 6901 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.
La position 6901 forme une ligne unique dans le tarif des douanes du Canada, où le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 6901 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation (IGI) est nul.
La position 6901 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), où le taux du TEC est de 9 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 6901 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit extrazone (AEC) est de 9 %.
La position 6901 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Pérou, où le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 6901 correspond à une seule ligne tarifaire ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
La position 6901 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Japon, où le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 6901 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux de la colonne 1 est de 8 %.
La position 6901 forme une ligne unique dans le tarif douanier commun du CCG, où le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 6901 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit du tarif normal est nul.
La position 6901 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Norvège, où le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 6901 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit NPF est de 15 %.
La position 6901 forme une ligne unique dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), où le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6901 a atteint 253 M $US en 2024, en hausse de 23,5 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été le Brésil, avec 16,2 % du total, devant la Chine.
Le premier importateur a été l’Arabie saoudite (80 M $US).
La France a occupé le 7e rang des 123 pays exportateurs, avec 9 M $US.
La France a importé pour 14 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés:
a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903;
b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69;
c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits du no 2844;
b) les articles du no 6804;
c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
d) les cermets du no 8113;
e) les articles du chapitre 82;
f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
g) les dents artificielles en céramique (no 9021);
h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);
m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6901 du Système harmonisé (chapitre 69), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « briques, dalles, carreaux et autres pièces… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6901 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « briques, dalles, carreaux et autres pièces… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6901 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « briques, dalles, carreaux et autres pièces… » ?
Le Brésil, avec 41 M $US en 2024 (16,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 9 M $US (3,8 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 123 pays exportateurs.