Position · Chapitre 68
6815 : Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs
7 sous-positions composent la position 6815, au chapitre 68 (ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
Turquie Exemption Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 7 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 3,7 % 
Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Brésil Exemption – 12,6 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 6,8 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires · moyenne 7,6 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Taïwan 1 % – 10 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 6 % 
CCG 5 % Général (NPF) 29 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 15 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 13,1 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires Sous-positions 7
- 6815.11Fibres de carbone : fibres de carboneFibres de carbone
- 6815.12Textiles en fibres de carbone
- 6815.13autres ouvrages en fibres de carboneAutres ouvrages en fibre de carbone
- 6815.19Fibres de carbone : autresAutres ouvrages en graphite non électriques
- 6815.20Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales : ouvrages en tourbe
- 6815.91contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite
- 6815.99Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales : autres ouvrages, autresAutres ouvrages en matières minérales
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 172 k $US172 k $US+11 M $US+114 M $US+> 488 M $US
Exportations : 176
- États-Unis : 1,6 Md $US
- Chine : 1,4 Md $US
- Allemagne : 1,4 Md $US
- Japon : 892 M $US
- France : 595 M $US
- Royaume-Uni : 488 M $US
- Corée du Sud : 369 M $US
- Espagne : 284 M $US
- Italie : 247 M $US
- Mexique : 233 M $US
- Hongrie : 209 M $US
- Pologne : 207 M $US
- Pays-Bas : 197 M $US
- Autriche : 174 M $US
- Taïwan : 150 M $US
- Turquie : 124 M $US
- Tchéquie : 114 M $US
- Inde : 102 M $US
- Canada : 94 M $US
- Zambie : 85 M $US
- Brésil : 49 M $US
- Malaisie : 45 M $US
- Suisse : 42 M $US
- Viêt Nam : 40 M $US
- Slovaquie : 40 M $US
- Danemark : 39 M $US
- Roumanie : 35 M $US
- Belgique : 31 M $US
- Suède : 30 M $US
- Nouvelle-Zélande : 28 M $US
- Tunisie : 28 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 24 M $US
- Luxembourg : 24 M $US
- Slovénie : 23 M $US
- Norvège : 21 M $US
- Russie : 19 M $US
- Thaïlande : 17 M $US
- Portugal : 14 M $US
- Australie : 14 M $US
- Singapour : 13 M $US
- Grèce : 11 M $US
- Israël : 11 M $US
- Sri Lanka : 11 M $US
- Chili : 9 M $US
- Finlande : 9 M $US
- Afrique du Sud : 9 M $US
- Macédoine du Nord : 8 M $US
- Pakistan : 8 M $US
- Indonésie : 8 M $US
- Irlande : 6 M $US
- Lituanie : 6 M $US
- Maroc : 6 M $US
- Lettonie : 6 M $US
- Émirats arabes unis : 5 M $US
- Ouzbékistan : 4 M $US
- Croatie : 4 M $US
- Ukraine : 4 M $US
- Serbie : 4 M $US
- Égypte : 3 M $US
- Paraguay : 3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+18 M $US+117 M $US+> 401 M $US
Importations : 211
- États-Unis : 1,1 Md $US
- Chine : 875 M $US
- Allemagne : 860 M $US
- Italie : 561 M $US
- Royaume-Uni : 537 M $US
- France : 459 M $US
- Inde : 401 M $US
- Espagne : 344 M $US
- Corée du Sud : 292 M $US
- Taïwan : 254 M $US
- Japon : 240 M $US
- Autriche : 205 M $US
- Viêt Nam : 203 M $US
- Pays-Bas : 202 M $US
- Mexique : 191 M $US
- Danemark : 182 M $US
- Turquie : 180 M $US
- Canada : 165 M $US
- Émirats arabes unis : 139 M $US
- Pologne : 138 M $US
- Brésil : 133 M $US
- Tchéquie : 117 M $US
- Russie : 117 M $US
- Suède : 110 M $US
- Belgique : 106 M $US
- Singapour : 96 M $US
- Malaisie : 95 M $US
- Suisse : 85 M $US
- Hongrie : 84 M $US
- Australie : 73 M $US
- Finlande : 71 M $US
- Indonésie : 71 M $US
- Ukraine : 66 M $US
- Roumanie : 57 M $US
- Thaïlande : 53 M $US
- Arabie saoudite : 49 M $US
- Slovaquie : 46 M $US
- Portugal : 43 M $US
- Israël : 43 M $US
- Norvège : 42 M $US
- Afrique du Sud : 38 M $US
- Égypte : 35 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 30 M $US
- Maroc : 28 M $US
- Tunisie : 27 M $US
- Kazakhstan : 27 M $US
- Slovénie : 26 M $US
- Argentine : 25 M $US
- Nouvelle-Zélande : 25 M $US
- Philippines : 24 M $US
- Luxembourg : 24 M $US
- Irlande : 20 M $US
- Croatie : 18 M $US
- Grèce : 14 M $US
- Colombie : 14 M $US
- Chili : 11 M $US
- Cambodge : 10 M $US
- Libye : 10 M $US
- Bangladesh : 10 M $US
- Oman : 9 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,6 Md $US | 16,2 % |
| 2 |  Chine | 1,4 Md $US | 14,7 % |
| 3 |  Allemagne | 1,4 Md $US | 14,6 % |
| 4 | Japon | 892 M $US | 9,2 % |
| 5 |  France | 595 M $US | 6,1 % |
| 6 | Royaume-Uni | 488 M $US | 5 % |
| 7 |  Corée du Sud | 369 M $US | 3,8 % |
| 8 |  Espagne | 284 M $US | 2,9 % |
| 9 |  Italie | 247 M $US | 2,5 % |
| 10 | Mexique | 233 M $US | 2,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,1 Md $US | 11,4 % |
| 2 | Chine | 875 M $US | 9 % |
| 3 | Allemagne | 860 M $US | 8,9 % |
| 4 | Italie | 561 M $US | 5,8 % |
| 5 | Royaume-Uni | 537 M $US | 5,5 % |
| 6 | France | 459 M $US | 4,7 % |
| 7 |  Inde | 401 M $US | 4,1 % |
| 8 | Espagne | 344 M $US | 3,5 % |
| 9 | Corée du Sud | 292 M $US | 3 % |
| 10 | Taïwan | 254 M $US | 2,6 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 6815 en 7 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la position 6815 compte 8 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est nul.
La position 6815 se répartit en 8 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 6815 en 7 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 6815 compte 10 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 7 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 6815 se répartit en 14 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 5 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 6815 en 13 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 0 % à 12,6 % (moyenne 6,8 %). 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 6815 compte 15 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 12,6 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 6815 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 6815 en 7 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 6815 compte 8 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 6815 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 1 % à 10 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 6815 en 29 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 6815 compte 7 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 6815 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 6815 en 8 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 0 % à 15 % (moyenne 13,1 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 6815 compte 7 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6815 a atteint 9,7 Md $US en 2024, en baisse de 2,7 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 16,2 % du total, devant la Chine.
Le premier importateur a été les États-Unis (1,1 Md $US).
La France a occupé le 5e rang des 176 pays exportateurs, avec 595 M $US.
La France a importé pour 459 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « ouvrages en pierre ou en autres matières minérales » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6815 du Système harmonisé (chapitre 68), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « ouvrages en pierre ou en autres matières minérales » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6815 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « ouvrages en pierre ou en autres matières minérales » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6815 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « ouvrages en pierre ou en autres matières minérales » ?
Les États-Unis, avec 1,6 Md $US en 2024 (16,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 595 M $US (6,1 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 176 pays exportateurs.