Position · Chapitre 68
6804 : Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
5 sous-positions composent la position 6804, au chapitre 68 (ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 1,7 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 0,2 % 
Turquie Exemption – 1,7 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 0,3 % 
États-Unis Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 0,9 % 
Brésil 5,4 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Argentine 5,4 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 4 % 
Japon 1,5 % – 2,6 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
Taïwan 2 % – 3 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 2,4 % 
CCG 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 15 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 13,3 % 
Nigeria 10 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires Sous-positions 5
- 6804.10Meules à moudre ou à défibrer
- 6804.21en diamant naturel ou synthétique, aggloméréMeules diamantées
- 6804.22en autres abrasifs agglomérés ou en céramiqueMeules en abrasifs agglomérés ou céramique
- 6804.23Autres meules et articles similaires : en pierres naturelles
- 6804.30Pierres à aiguiser ou à polir à la main
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 87 k $US87 k $US+7 M $US+57 M $US+> 266 M $US
Exportations : 183
- Chine : 1,5 Md $US
- Allemagne : 613 M $US
- Japon : 467 M $US
- Italie : 367 M $US
- Autriche : 329 M $US
- Corée du Sud : 266 M $US
- États-Unis : 256 M $US
- Suisse : 158 M $US
- Thaïlande : 157 M $US
- Pologne : 141 M $US
- Espagne : 99 M $US
- Pays-Bas : 89 M $US
- Inde : 85 M $US
- Taïwan : 68 M $US
- Slovénie : 66 M $US
- Hongrie : 65 M $US
- Suède : 59 M $US
- Singapour : 57 M $US
- Tchéquie : 56 M $US
- Mexique : 51 M $US
- Turquie : 50 M $US
- France : 49 M $US
- Viêt Nam : 40 M $US
- Philippines : 39 M $US
- Brésil : 35 M $US
- Indonésie : 31 M $US
- Israël : 29 M $US
- Royaume-Uni : 28 M $US
- Afrique du Sud : 23 M $US
- Bulgarie : 23 M $US
- Belgique : 20 M $US
- Portugal : 19 M $US
- Ukraine : 15 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 14 M $US
- Russie : 13 M $US
- Argentine : 13 M $US
- Canada : 12 M $US
- Luxembourg : 10 M $US
- Finlande : 9 M $US
- Malaisie : 8 M $US
- Irlande : 7 M $US
- Maroc : 7 M $US
- Danemark : 7 M $US
- Australie : 7 M $US
- Lituanie : 7 M $US
- Arabie saoudite : 4 M $US
- Slovaquie : 4 M $US
- Kazakhstan : 3 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Chili : 2 M $US
- Jordanie : 2 M $US
- Estonie : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Lettonie : 1 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Émirats arabes unis : 948 k $US
- Norvège : 896 k $US
- Salvador : 616 k $US
- Croatie : 549 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 3 M $US3 M $US+16 M $US+83 M $US+> 174 M $US
Importations : 219
- États-Unis : 563 M $US
- Allemagne : 441 M $US
- Chine : 343 M $US
- Inde : 296 M $US
- Brésil : 245 M $US
- Taïwan : 178 M $US
- France : 174 M $US
- Mexique : 157 M $US
- Viêt Nam : 151 M $US
- Espagne : 144 M $US
- Italie : 141 M $US
- Corée du Sud : 129 M $US
- Suisse : 114 M $US
- Pays-Bas : 103 M $US
- Canada : 102 M $US
- Pologne : 97 M $US
- Royaume-Uni : 93 M $US
- Japon : 93 M $US
- Tchéquie : 93 M $US
- Indonésie : 92 M $US
- Autriche : 90 M $US
- Turquie : 83 M $US
- Thaïlande : 81 M $US
- Russie : 80 M $US
- Émirats arabes unis : 64 M $US
- Singapour : 60 M $US
- Hongrie : 59 M $US
- Australie : 58 M $US
- Suède : 52 M $US
- Malaisie : 52 M $US
- Belgique : 51 M $US
- Arabie saoudite : 49 M $US
- Roumanie : 45 M $US
- Portugal : 37 M $US
- Algérie : 33 M $US
- Argentine : 32 M $US
- Philippines : 28 M $US
- Chili : 28 M $US
- Bangladesh : 28 M $US
- Danemark : 27 M $US
- Slovaquie : 27 M $US
- Pérou : 27 M $US
- Afrique du Sud : 26 M $US
- Égypte : 25 M $US
- Irlande : 24 M $US
- Finlande : 24 M $US
- Kazakhstan : 23 M $US
- Ukraine : 22 M $US
- Colombie : 21 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 21 M $US
- Iran : 21 M $US
- Pakistan : 19 M $US
- Israël : 19 M $US
- Norvège : 17 M $US
- Maroc : 16 M $US
- Ouzbékistan : 13 M $US
- Slovénie : 13 M $US
- Grèce : 13 M $US
- Serbie : 13 M $US
- Kirghizstan : 13 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 1,5 Md $US | 27,9 % |
| 2 |  Allemagne | 613 M $US | 11,1 % |
| 3 | Japon | 467 M $US | 8,4 % |
| 4 |  Italie | 367 M $US | 6,6 % |
| 5 |  Autriche | 329 M $US | 5,9 % |
| 6 |  Corée du Sud | 266 M $US | 4,8 % |
| 7 | États-Unis | 256 M $US | 4,6 % |
| 8 | Suisse | 158 M $US | 2,8 % |
| 9 |  Thaïlande | 157 M $US | 2,8 % |
| 10 |  Pologne | 141 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 563 M $US | 10,1 % |
| 2 | Allemagne | 441 M $US | 8 % |
| 3 | Chine | 343 M $US | 6,2 % |
| 4 |  Inde | 296 M $US | 5,3 % |
| 5 | Brésil | 245 M $US | 4,4 % |
| 6 | Taïwan | 178 M $US | 3,2 % |
| 7 |  France | 174 M $US | 3,1 % |
| 8 | Mexique | 157 M $US | 2,8 % |
| 9 |  Viêt Nam | 151 M $US | 2,7 % |
| 10 |  Espagne | 144 M $US | 2,6 % |
La position 6804 se répartit en 9 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 1,7 %. 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la position 6804 en 15 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 1,7 % (moyenne 0,3 %). 12 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 6804 compte 7 lignes tarifaires et le droit général est nul. 6 d’entre elles sont en franchise de droits. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
La position 6804 se répartit en 12 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 6804 en 5 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 6804 compte 11 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 10 %. 10 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 6804 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 5,4 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 6804 en 9 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 5,4 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 6804 compte 5 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 6804 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 6804 en 8 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 1,5 % à 2,6 % (moyenne 2 %).
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 6804 compte 7 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 2 % à 3 %.
La position 6804 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 6804 en 5 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 6804 compte 5 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 6804 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 0 % à 15 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 6804 en 5 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 10 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6804 a atteint 5,5 Md $US en 2024, en hausse de 3,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 27,9 % du total, devant l’Allemagne.
Le premier importateur a été les États-Unis (563 M $US).
La France a occupé le 22e rang des 183 pays exportateurs, avec 49 M $US.
La France a importé pour 174 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6804 du Système harmonisé (chapitre 68), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « meules et articles similaires, sans bâtis, à… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6804 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « meules et articles similaires, sans bâtis, à… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6804 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « meules et articles similaires, sans bâtis, à… » ?
La Chine, avec 1,5 Md $US en 2024 (27,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 49 M $US (0,9 % du total mondial) et occupe le 22e rang sur 183 pays exportateurs.