Position · Chapitre 69
6912 : Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
La position 6912 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 6912.00, au chapitre 69 (produits céramiques).
Comparaison des droits de douane
UE 5 % – 9 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 6,6 % 
Turquie 5 % – 9 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 7,1 % 
États-Unis 0,7 % – 28 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 8,7 % 
Royaume-Uni 4 % – 8 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % 
Canada Exemption – 7 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % 
Mexique 15 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Brésil 18 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 20 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Japon 2,3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 7,5 % – 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % 
CCG 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 51,4 k $US51,4 k $US+1,8 M $US+14 M $US+> 83,9 M $US
Exportations : 201
- Chine : 1,2 Md $US
- Portugal : 274,7 M $US
- Thaïlande : 170,3 M $US
- Allemagne : 111 M $US
- Royaume-Uni : 99,8 M $US
- Pologne : 83,9 M $US
- France : 72,6 M $US
- Pays-Bas : 72,2 M $US
- Italie : 70,7 M $US
- Turquie : 63,4 M $US
- Japon : 47,5 M $US
- Espagne : 46,2 M $US
- Roumanie : 42,1 M $US
- États-Unis : 40,6 M $US
- Inde : 33,5 M $US
- Belgique : 33,2 M $US
- Mexique : 27,8 M $US
- Danemark : 25,8 M $US
- Indonésie : 17,4 M $US
- Malaisie : 14 M $US
- Finlande : 13,9 M $US
- Viêt Nam : 13,7 M $US
- Suède : 13,5 M $US
- Tchéquie : 13,2 M $US
- Arabie saoudite : 13 M $US
- Hongrie : 11,5 M $US
- Autriche : 10,9 M $US
- Brésil : 10,2 M $US
- Colombie : 8,8 M $US
- Slovaquie : 8,2 M $US
- Corée du Sud : 7,3 M $US
- Russie : 6,8 M $US
- Afrique du Sud : 6,5 M $US
- Philippines : 5 M $US
- Canada : 4,6 M $US
- Chili : 4,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 4,5 M $US
- Suisse : 4,3 M $US
- Taïwan : 4,2 M $US
- Bulgarie : 4,2 M $US
- Tunisie : 3,6 M $US
- Slovénie : 3,5 M $US
- Iran : 2,8 M $US
- Sri Lanka : 2,1 M $US
- Lituanie : 2,1 M $US
- Australie : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 1,9 M $US
- Grèce : 1,9 M $US
- Irlande : 1,8 M $US
- Maroc : 1,7 M $US
- Kirghizstan : 1,7 M $US
- Ouzbékistan : 1,5 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 1,3 M $US
- Norvège : 1,3 M $US
- Singapour : 1,3 M $US
- Serbie : 1,3 M $US
- Arménie : 1,2 M $US
- Pakistan : 1,2 M $US
- Israël : 1,1 M $US
- Kenya : 1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,3 M $US1,3 M $US+10,1 M $US+31,8 M $US+> 89,7 M $US
Importations : 218
- États-Unis : 403,3 M $US
- Allemagne : 181,1 M $US
- Pays-Bas : 162,9 M $US
- France : 123,7 M $US
- Espagne : 97,5 M $US
- Pologne : 93,1 M $US
- Royaume-Uni : 89,7 M $US
- Italie : 88,6 M $US
- Australie : 82,4 M $US
- Belgique : 64,3 M $US
- Japon : 63,5 M $US
- Corée du Sud : 62,4 M $US
- Autriche : 59,9 M $US
- Canada : 54,6 M $US
- Suisse : 49,8 M $US
- Suède : 45 M $US
- Tchéquie : 40,8 M $US
- Danemark : 40,5 M $US
- Arabie saoudite : 37,3 M $US
- Brésil : 34,9 M $US
- Kazakhstan : 32 M $US
- Chine : 31,8 M $US
- Turquie : 29 M $US
- Finlande : 29 M $US
- Pérou : 28,7 M $US
- Mexique : 28,3 M $US
- Norvège : 28,2 M $US
- Russie : 28,2 M $US
- Chili : 27,9 M $US
- Roumanie : 27,8 M $US
- Afrique du Sud : 23,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 21,9 M $US
- Émirats arabes unis : 20,1 M $US
- Irlande : 20 M $US
- Malaisie : 19,8 M $US
- Philippines : 19,7 M $US
- Hongrie : 17,7 M $US
- Inde : 16,8 M $US
- Slovaquie : 16,4 M $US
- Portugal : 16,2 M $US
- Azerbaïdjan : 16,1 M $US
- Singapour : 15,7 M $US
- Nouvelle-Zélande : 14,8 M $US
- Cambodge : 14,7 M $US
- Thaïlande : 13,9 M $US
- Colombie : 13,6 M $US
- Taïwan : 13,6 M $US
- Arménie : 13,1 M $US
- Ukraine : 12,4 M $US
- Équateur : 11,5 M $US
- Bolivie : 11,3 M $US
- Viêt Nam : 11,2 M $US
- Croatie : 10,4 M $US
- Maroc : 10,1 M $US
- Grèce : 10,1 M $US
- Guatemala : 8,9 M $US
- Serbie : 8,8 M $US
- Israël : 8,6 M $US
- Costa Rica : 7,8 M $US
- Paraguay : 7,6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 1,2 Md $US | 44 % |
| 2 |  Portugal | 274,7 M $US | 9,8 % |
| 3 |  Thaïlande | 170,3 M $US | 6,1 % |
| 4 |  Allemagne | 111 M $US | 4 % |
| 5 | Royaume-Uni | 99,8 M $US | 3,6 % |
| 6 |  Pologne | 83,9 M $US | 3 % |
| 7 |  France | 72,6 M $US | 2,6 % |
| 8 |  Pays-Bas | 72,2 M $US | 2,6 % |
| 9 |  Italie | 70,7 M $US | 2,5 % |
| 10 | Turquie | 63,4 M $US | 2,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 403,3 M $US | 14,5 % |
| 2 | Allemagne | 181,1 M $US | 6,5 % |
| 3 | Pays-Bas | 162,9 M $US | 5,8 % |
| 4 | France | 123,7 M $US | 4,4 % |
| 5 |  Espagne | 97,5 M $US | 3,5 % |
| 6 | Pologne | 93,1 M $US | 3,3 % |
| 7 | Royaume-Uni | 89,7 M $US | 3,2 % |
| 8 | Italie | 88,6 M $US | 3,2 % |
| 9 |  Australie | 82,4 M $US | 3 % |
| 10 |  Belgique | 64,3 M $US | 2,3 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 6912 compte 8 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 5 % à 9 %.
La position 6912 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 5 % à 9 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 6912 en 10 lignes tarifaires ; le droit général va de 0,7 % à 28 % (moyenne 8,7 %).
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 6912 compte 15 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 4 % à 8 %.
La position 6912 se répartit en 5 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 7 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 6912 en 3 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est de 15 %.
La position 6912 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), où le taux du TEC est de 18 %.
La position 6912 se répartit en 18 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 20 %.
La position 6912 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Pérou, où le droit ad valorem est de 6 %.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 6912 compte 7 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
La position 6912 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Japon, où le taux appliqué est de 2,3 %.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 6912 en 2 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 7,5 % à 10 % (moyenne 8,8 %).
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 6912 compte 7 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 6912 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 6912 en 2 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 6912 compte 8 lignes tarifaires et le droit NPF est de 15 %.
La position 6912 se répartit en 2 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6912 a atteint 2,8 Md $US en 2024, en hausse de 4,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 44 % du total, devant le Portugal.
Le premier importateur a été les États-Unis (403,3 M $US).
La France a occupé le 7e rang des 201 pays exportateurs, avec 72,6 M $US.
La France a importé pour 123,7 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6912 du Système harmonisé (chapitre 69), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « vaisselle, autres articles de ménage ou… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6912 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 9 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « vaisselle, autres articles de ménage ou… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6912 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 9 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « vaisselle, autres articles de ménage ou… » ?
La Chine, avec 1,2 Md $US en 2024 (44 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 72,6 M $US (2,6 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 201 pays exportateurs.