Sous-position · Chapitre 69 · Position 6912

6912.00

6912.00 : Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine

Vaisselle en céramique (hors porcelaine)

La sous-position SH 6912.00 – vaisselle en céramique (hors porcelaine) – relève de la position 6912, au chapitre 69.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 5 % – 9 % droit des pays tiers · sur 8 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 5 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 5
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 6912 00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine:
  2. Articles pour le service de la table ou de la cuisine:
  3. 6912 00 21 en terre commune 5 %—
  4. 6912 00 23 en grès 5,5 %—
  5. 6912 00 25 en faïence ou en poterie fine 9 %—
  6. 6912 00 29 autres 7 %—
  7. autres:
  8. 6912 00 81 en terre commune 5 %—
  9. 6912 00 83 en grès 5,5 %—
  10. 6912 00 85 en faïence ou en poterie fine 9 %—
  11. 6912 00 89 autres 7 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 12

  • Droit antidumpingDroit antidumping définitif 79 %
    Uniquement pour
    6912 00 21 11 Tableware and kitchenware, excluding condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic pizza-stones of a kind used for baking pizza or bread
    S’applique aux marchandises originaires de
    Chine
    Acte juridique
    Regulation 0274/26
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 8 lignes
  • Droit antidumpingDroit antidumping définitif 79 %
    Uniquement pour
    6912 00 21 91 Tableware and kitchenware, excluding condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic pizza-stones of a kind used for baking pizza or bread
    S’applique aux marchandises originaires de
    Chine
    Acte juridique
    Regulation 0274/26
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 8 lignes
  • Droit antidumpingDroit antidumping définitif 79 %
    Uniquement pour
    6912 00 23 10 Tableware and kitchenware, excluding condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic pizza-stones of a kind used for baking pizza or bread
    S’applique aux marchandises originaires de
    Chine
    Acte juridique
    Regulation 0274/26
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 8 lignes
  • Droit antidumpingDroit antidumping définitif 79 %
    Uniquement pour
    6912 00 25 10 Tableware and kitchenware, excluding condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic pizza-stones of a kind used for baking pizza or bread
    S’applique aux marchandises originaires de
    Chine
    Acte juridique
    Regulation 0274/26
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 8 lignes
  • Droit antidumpingDroit antidumping définitif 79 %
    Uniquement pour
    6912 00 29 10 Tableware and kitchenware, excluding condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic pizza-stones of a kind used for baking pizza or bread
    S’applique aux marchandises originaires de
    Chine
    Acte juridique
    Regulation 0274/26
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 8 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 2658/87
    Documents
    • C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
  • Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
    Uniquement pour
    6912 00 21 11 Tableware and kitchenware, excluding condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic pizza-stones of a kind used for baking pizza or bread
    S’applique aux marchandises originaires de
    Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
    En vigueur
    jusqu’au 31 décembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0032/00
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 8 lignes
  • Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
    Uniquement pour
    6912 00 21 19 Other
    S’applique aux marchandises originaires de
    Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
    En vigueur
    jusqu’au 31 décembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0032/00
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 8 lignes
  • Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
    Uniquement pour
    6912 00 81 10 Hand-made
    S’applique aux marchandises originaires de
    Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
    En vigueur
    jusqu’au 31 décembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0032/00
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 8 lignes
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 5

  • Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
    S’applique aux marchandises originaires de
    Irak, Syrie
    Acte juridique
    Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1157/24
    Documents
    • C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
    • C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
    • Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
    • C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Nord
    Acte juridique
    Regulation 2062/17
    Documents
    • Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
    • Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
    Lignes tarifaires
    sur 4 des 8 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—5 % – 9 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
EEE - Espace Economique Européen Islande, Liechtenstein, Norvège Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
union douanière UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Îles Féroé Îles Féroé Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Kenya Kenya Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Syrie Syrie Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
union douanière UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie et 4 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu

1,5 % – 5,5 %
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay 4,3 % – 8,1 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois653 M €-10,9 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation2,54 € par kg
Taux préférentiel9 %
janv. 2024 : 40,3 M €févr. 2024 : 43,8 M €mars 2024 : 48,9 M €avr. 2024 : 47,1 M €mai 2024 : 40,3 M €juin 2024 : 40,1 M €juil. 2024 : 50,1 M €août 2024 : 62,3 M €sept. 2024 : 70,4 M €oct. 2024 : 77,3 M €nov. 2024 : 65,9 M €déc. 2024 : 54,1 M €janv. 2025 : 65 M €févr. 2025 : 57,6 M €mars 2025 : 66,3 M €avr. 2025 : 51 M €mai 2025 : 46,3 M €juin 2025 : 54,7 M €juil. 2025 : 64,5 M €août 2025 : 59,9 M €sept. 2025 : 71,3 M €oct. 2025 : 66 M €nov. 2025 : 61,2 M €déc. 2025 : 60,2 M €janv. 2026 : 52,9 M €févr. 2026 : 64,9 M €mars 2026 : 69,2 M €avr. 2026 : 44,7 M €mai 2026 : 37,5 M €juin 2026 : 36,7 M €juil. 2026 : 41,7 M €août 2026 : 46,7 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Chine 513,3 M € 78,6 % -11,5 %
Thaïlande 46 M € 7 % -19,3 %
Royaume-Uni 36,4 M € 5,6 % +10,2 %
Turquie 15 M € 2,3 % -38 %
États-Unis 6,9 M € 1 % +21,2 %
Japon 6,2 M € 1 % -6,4 %
Indonésie 4,1 M € 0,6 % -24,5 %
Brésil 3,5 M € 0,5 % +14,1 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

6912.00 · 2,8 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 51 k $US51 k $US+2 M $US+14 M $US+> 84 M $US

Exportations : 201
  1. Chine : 1,2 Md $US
  2. Portugal : 275 M $US
  3. Thaïlande : 170 M $US
  4. Allemagne : 111 M $US
  5. Royaume-Uni : 100 M $US
  6. Pologne : 84 M $US
  7. France : 73 M $US
  8. Pays-Bas : 72 M $US
  9. Italie : 71 M $US
  10. Turquie : 63 M $US
  11. Japon : 47 M $US
  12. Espagne : 46 M $US
  13. Roumanie : 42 M $US
  14. États-Unis : 41 M $US
  15. Inde : 34 M $US
  16. Belgique : 33 M $US
  17. Mexique : 28 M $US
  18. Danemark : 26 M $US
  19. Indonésie : 17 M $US
  20. Malaisie : 14 M $US
  21. Finlande : 14 M $US
  22. Viêt Nam : 14 M $US
  23. Suède : 14 M $US
  24. Tchéquie : 13 M $US
  25. Arabie saoudite : 13 M $US
  26. Hongrie : 12 M $US
  27. Autriche : 11 M $US
  28. Brésil : 10 M $US
  29. Colombie : 9 M $US
  30. Slovaquie : 8 M $US
  31. Corée du Sud : 7 M $US
  32. Russie : 7 M $US
  33. Afrique du Sud : 7 M $US
  34. Philippines : 5 M $US
  35. Canada : 5 M $US
  36. Chili : 5 M $US
  37. R.A.S. chinoise de Hong Kong : 4 M $US
  38. Suisse : 4 M $US
  39. Taïwan : 4 M $US
  40. Bulgarie : 4 M $US
  41. Tunisie : 4 M $US
  42. Slovénie : 3 M $US
  43. Iran : 3 M $US
  44. Sri Lanka : 2 M $US
  45. Lituanie : 2 M $US
  46. Australie : 2 M $US
  47. Émirats arabes unis : 2 M $US
  48. Grèce : 2 M $US
  49. Irlande : 2 M $US
  50. Maroc : 2 M $US
  51. Kirghizstan : 2 M $US
  52. Ouzbékistan : 1 M $US
  53. Bosnie-Herzégovine : 1 M $US
  54. Norvège : 1 M $US
  55. Singapour : 1 M $US
  56. Serbie : 1 M $US
  57. Arménie : 1 M $US
  58. Pakistan : 1 M $US
  59. Israël : 1 M $US
  60. Kenya : 1 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 1,2 Md $US 44 %
2 Portugal 275 M $US 9,8 %
3 Thaïlande 170 M $US 6,1 %
4 Allemagne 111 M $US 4 %
5 Royaume-Uni 100 M $US 3,6 %
6 Pologne 84 M $US 3 %
7 France 73 M $US 2,6 %
8 Pays-Bas 72 M $US 2,6 %
9 Italie 71 M $US 2,5 %
10 Turquie 63 M $US 2,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 403 M $US 14,5 %
2 Allemagne 181 M $US 6,5 %
3 Pays-Bas 163 M $US 5,8 %
4 France 124 M $US 4,4 %
5 Espagne 97 M $US 3,5 %
6 Pologne 93 M $US 3,3 %
7 Royaume-Uni 90 M $US 3,2 %
8 Italie 89 M $US 3,2 %
9 Australie 82 M $US 3 %
10 Belgique 64 M $US 2,3 %

Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165

Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.

  • 15 %droit médian
  • 11pays en franchise (NPF)
  • 60 %le plus élevé : Égypte, Iran, Bahamas

165

Pays importateurDroit NPFlignes de – àannée des données
Afghanistan 5 % 2018 · HS 2012
Afrique du Sud 30 % 2023
Albanie 15 % 2023
Algérie 30 % 2023
Angola 10 % 2023 · HS 2017
Anguilla 15 % 2021 · HS 2017
Antigua-et-Barbuda 20 % 2021 · HS 2007
Arabie saoudite 5 % 2023
Argentine 20 % 2023 · HS 2017
Arménie 14 % 12 % – 15 % 2023
Aruba 9 % 6 % – 12 % 2021 · HS 2012
Australie 5 % 2023
Azerbaïdjan 15 % 2023 · HS 2017
Bahamas 45 % 2022
Bahreïn 5 % 2023
Bangladesh 25 % 2023 · HS 2017
Barbade 20 % 2022 · HS 2017
Belize 20 % 2023
Bénin 20 % 2023
Bermudes 13 % 0 % – 25 % 2023
Bhoutan 10 % 2022
Biélorussie 14 % 12 % – 15 % 2021 · HS 2017
Bolivie 10 % 2023 · HS 2017
Bosnie-Herzégovine 10 % 2022
Botswana 30 % 2023
Brésil 20 % 2023 · HS 2017
Brunei 0 % 2023 · HS 2017
Burkina Faso 20 % 2023
Burundi 25 % 2023
Cambodge 7 % 2023 · HS 2017
Cameroun 30 % 2023
Canada 2,3 % 0 % – 7 % 2023
Cap-Vert 30 % 2023 · HS 2017
Chili 6 % 2023 · HS 2017
Chine 7 % 2023
Colombie 15 % 2023 · HS 2017
Comores 20 % 2021 · HS 2017
Congo-Brazzaville 30 % 2023
Corée du Sud 8 % 2023
Costa Rica 14 % 2023
Côte d’Ivoire 20 % 2023 · HS 2017
Cuba 0 % 2023 · HS 2017
Dominique 20 % 2023 · HS 2017
Égypte 60 % 2019 · HS 2017
Émirats arabes unis 5 % 2023
Équateur 30 % 2023 · HS 2017
Eswatini 30 % 2023
États-Unis 8,7 % 0,7 % – 28 % 2023
Éthiopie 28 % 20 % – 35 % 2021 · HS 2017
Fidji 5 % 2023
Gabon 30 % 2023
Gambie 20 % 2023
Géorgie 0 % 2022 · HS 2017
Ghana 20 % 2023
Gibraltar 6 % 2023 · HS 2017
Grenade 20 % 2023 · HS 2012
Guatemala 15 % 2023
Guinée 20 % 2023
Guinée équatoriale 30 % 2023
Guinée-Bissau 20 % 2023
Guyana 20 % 2023 · HS 2017
Haïti 15 % 2020 · HS 2017
Honduras 15 % 2023
Îles Caïmans 12 % 2021 · HS 2002
Îles Cook 0 % 2022 · HS 2017
Îles Salomon 10 % 2023 · HS 2017
Inde 18 % 10 % – 20 % 2023
Indonésie 30 % 2023
Iran 55 % 2020 · HS 2017
Islande 0 % 2023
Israël 12 % 2022 · HS 2017
Jamaïque 20 % 2023
Japon 2,3 % 2023
Jordanie 5 % 2023
Kazakhstan 10 % 2023
Kenya 25 % 2023
Kirghizstan 14 % 12 % – 15 % 2021 · HS 2017
Kiribati 30 % 2023 · HS 2002
Koweït 5 % 2023
Laos 5 % 2023 · HS 2017
Lesotho 30 % 2023
Liban 5 % 2020 · HS 2017
Liberia 20 % 2023
Libye 5 % 2021 · HS 2017
Liechtenstein 4,8 %* 2,1 % – 6,4 % 2021 · HS 2017
Macédoine du Nord 15 % 2023
Madagascar 20 % 2023
Malaisie 30 % 2023
Malawi 25 % 2021 · HS 2017
Maldives 8,3 % 5 % – 10 % 2023
Mali 20 % 2023
Maroc 40 % 2023
Maurice 0 % 2023
Mauritanie 20 % 2023 · HS 2017
Mexique 15 % 2023 · HS 2017
Micronésie 4 % 2021 · HS 2017
Moldavie 10 % 2023 · HS 2017
Mongolie 5 % 2023
Montserrat 20 % 2023 · HS 2017
Mozambique 20 % 2023
Myanmar (Birmanie) 3 % 2023 · HS 2017
Namibie 30 % 2023
Nauru 10 % 2021 · HS 2017
Népal 15 % 2023
Nicaragua 15 % 2023
Niger 20 % 2023
Nigeria 20 % 2023
Norvège 0 % 2023
Nouvelle-Zélande 5 % 2023
Oman 5 % 2023
Ouganda 35 % 2023
Ouzbékistan 15 %* 2021 · HS 2017
Pakistan 20 % 2023
Palaos 3 % 2023 · HS 2012
Panama 11 % 10 % – 15 % 2023
Papouasie-Nouvelle-Guinée 10 % 2023
Paraguay 8 % 2023 · HS 2017
Pérou 6 % 2023 · HS 2017
Philippines 15 % 2023
Polynésie française 13 % 2023
Qatar 5 % 2023
R.A.S. chinoise de Hong Kong 0 % 2023
R.A.S. chinoise de Macao 0 % 2023
République centrafricaine 30 % 2023
République dominicaine 20 % 2023
Royaume-Uni 5,2 % 4 % – 8 % 2023
Russie 14 % 12 % – 15 % 2021 · HS 2017
Rwanda 25 % 2023
Saint-Christophe-et-Niévès 25 % 2023
Saint-Pierre-et-Miquelon 5 % 2021 · HS 2017
Saint-Vincent-et-les Grenadines 20 % 2023
Sainte-Lucie 20 % 2023 · HS 2012
Salvador 15 % 2022
Samoa 8 % 2020 · HS 2017
Sao Tomé-et-Principe 5 % 2019 · HS 2017
Sénégal 20 % 2023
Seychelles 0 % 2023
Sierra Leone 20 % 2023
Singapour 0 % 2023 · HS 2017
Somalie 25 % 2023 · HS 2017
Soudan 40 % 2021 · HS 2017
Sri Lanka 20 % 2023
Suisse 3,9 %* 1,8 % – 5,3 % 2023
Suriname 20 % 2023 · HS 2007
Syrie 30 % 2020 · HS 2012
Tadjikistan 10 % 2021 · HS 2012
Tanzanie 25 % 2023
Tchad 30 % 2023
Territoires palestiniens 12 % 2017 · HS 2017
Thaïlande 30 % 2023
Togo 20 % 2023
Tonga 15 % 2023 · HS 2017
Trinité-et-Tobago 20 % 2023 · HS 2012
Turquie 32 % 30 % – 34 % 2023
Tuvalu 19 % 2017 · HS 2017
Ukraine 5 % 2023 · HS 2017
Union européenne (27 pays) 6,6 % 5 % – 9 % 2023
Uruguay 20 % 2023 · HS 2017
Vanuatu 15 % 2023
Venezuela 20 % 2023 · HS 2017
Viêt Nam 35 % 2023
Wallis-et-Futuna 6 % 2021 · HS 2012
Yémen 10 % 2017 · HS 2017
Zambie 25 % 2023
Zimbabwe 0,6 % 2023

Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)

Classifications et correspondances

La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.

CTCI Rév. 4
66613 Ceramic tableware, kitchenware, other household articles & toilet articles (other than porcelain/china).
Utilisation finale (BEC Rév. 5)
Biens de consommation · BEC 313202
Produit CPC 2.1
37221 Ceramic tableware, kitchenware, other household articles and toilet articles
Activité CITI Rév. 4
2393 Fabrication d’autres articles en porcelaine et en céramique

Éditions antérieures du SH

HSCode
20176912.00inchangé
20126912.00inchangé
20076912.00inchangé
20026912.00inchangé
19966912.00inchangé
19926912.00inchangé

Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 115

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N361199 U.S. CBP 27 mai 2026 · 6912.00.45.00

    The tariff classification of a cowboy boot cup from China

  • N360981 U.S. CBP 19 mai 2026 · 6912.00.45.00

    The tariff classification of two ceramic cups from China

  • N357549 U.S. CBP 15 janvier 2026 · 6912.00.44.00

    The tariff classification of a ceramic mug and handled ceramic cups from China

  • N357308 U.S. CBP 13 janvier 2026 · 6912.00.50.00

    The tariff classification of a ceramic toothbrush holder from China

  • N354640 U.S. CBP 24 octobre 2025 · 6912.00.48.10

    The tariff classification of a kitchen knife and ramen bowl set from Japan.

  • N353584 U.S. CBP 1 octobre 2025 · 6912.00.48.10

    The tariff classification of ceramic popcorn bowls from China

  • 600015436 HMRC 30 juin 2026 – 29 juin 2029 · 6912 00 89 00

    The item is a dog bowl for food and water. The round bowl has a glossy ruby red finish with gold details and a flanged base. The bowl is made from a composite material comprising of 60% recycled ceramics and 40% stoneware. The recycled ceramic component is derived from post-consumer ceramic waste…

  • 600015174 HMRC 23 avril 2026 – 22 avril 2029 · 6912 00 23 10

    Ramen Gift Set that contains 2 sets. Each set contains nongshim shin spicy ramen, furikake seasoning, wasabi flavour soy sauce, honey ginger flavour hot sauce, ceramic stoneware bowl and chopsticks. The nongshim shin spicy ramen contains the following ingredients : noodles (wheat flour, potato…

  • 600014925 HMRC 27 mars 2026 – 26 mars 2029 · 6912 00 23 10

    A mug made from ceramic stoneware. The mug comes with a coloured card retail insert with the words "Plant pot mug". The main body of the mug is an earthy terracotta colour and has a reactive glaze on the upper rim of the product. There is a white disc on the front face of the mug, written in black…

  • 600014092 HMRC 15 octobre 2025 – 14 octobre 2028 · 6912 00 23 10

    A white drinking mug featuring a vertical red striped patterned design on the outside. Made from stoneware. Packaged together with an identical mug and a small melamine tray with raised edges, of the same pattern, which is designed for the two mugs to fit comfortably onto.

  • 600013462 HMRC 4 juillet 2025 – 3 juillet 2028 · 6912 00 29 90

    A set of salt and pepper grinders. They are made from turned oak wood, the corrosion-resistant ceramic grinder jaws are made from alumina ceramic. Other working parts of the grinders are made of stainless steel. They are finished with a laser-cut S and P to help distinguish each pot from the…

  • 600012819 HMRC 27 mai 2025 – 26 mai 2028 · 6912 00 23 10

    Stoneware mug. With subliminal print designs, dependent on the customers requirements. A dye-sublimation printer prints a custom design onto a special transfer paper using sublimation inks. The paper is then placed onto a product (enamel or ceramic mug, t-shirt, or other) and both are put into a…

115 décisions au total pour ce code

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. GB Sanctions

    Update to Import and Export Sanctions on Gold, Precious Metals, Diamonds and Luxury Goods from Syria – 22 April 2026

    Trade Tariff news 5806 · Source : trade-tariff.service.gov.uk

  2. EU Antidumping · Applicable à partir du :

    Commission Implementing Regulation (EU) 2026/274 of 5 February 2026 amending Implementing Regulation (EU) 2025/1981 imposing a definitive anti-dumping duty on imports of ceramic tableware and kitchenware originating in the People's Republic of China following an expiry review pursuant to Article 11(2) of Regulation (EU) 2016/1036 of the European Parliament and of the Council, following a partial interim review pursuant to Article 11(3) of Regulation (EU) 2016/1036

    CELEX 32026R0274 · Source : eur-lex.europa.eu

Évolutions réglementaires →

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 6912.00 compte 8 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 5 % à 9 %.

La sous-position 6912.00 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 5 % à 9 %.

Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 5 % – 9 % ; 140 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.

Dans l’UE, un droit antidumping de 79 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 653 M € de marchandises de la sous-position 6912.00 (−11 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 2,54 € le kilo ; la Chine en a fourni 79 %, devant la Thaïlande.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 2,8 Md $US en 2024, en hausse de 4,1 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 44 % du total, devant le Portugal.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6912.00 du Système harmonisé (position 6912), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « vaisselle, autres articles de ménage ou… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6912.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 9 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « vaisselle, autres articles de ménage ou… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6912.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 9 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « vaisselle, autres articles de ménage ou… » ?

La Chine, avec 1,2 Md $US en 2024 (44 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 73 M $US (2,6 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 201 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « vaisselle en céramique (hors porcelaine) » ?

140 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 5 % – 9 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Un droit antidumping s’applique-t-il à « vaisselle en céramique (hors porcelaine) » ?

L’UE applique un droit antidumping de 79 % aux marchandises originaires de Chine. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « vaisselle en céramique (hors porcelaine) » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (79 %), la Thaïlande (7 %) et le Royaume-Uni (6 %), pour des importations totales de 653 M €.

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