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Y-923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

Le code document Y-923 correspond à « Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 ». Des mesures portant sur 1 317 lignes tarifaires de l’UE y renvoient, comme condition d’un taux, d’une exemption ou d’un contrôle.

Mesures qui renvoient à ce code

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