Position · Chapitre 69
6911 : Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
La position 6911 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 69 (produits céramiques).
Comparaison des droits de douane
UE 12 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie 12 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
États-Unis 5,4 % – 26 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 12,3 % 
Royaume-Uni 12 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 7 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % 
Mexique 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 18 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Argentine 20 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Japon 2,3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 87 k $US87 k $US+4 M $US+28 M $US+> 133 M $US
Exportations : 192
- Chine : 4 Md $US
- Allemagne : 350 M $US
- France : 199 M $US
- Italie : 154 M $US
- Turquie : 141 M $US
- Japon : 133 M $US
- Pologne : 119 M $US
- Pays-Bas : 95 M $US
- Royaume-Uni : 87 M $US
- Thaïlande : 86 M $US
- Tchéquie : 69 M $US
- Indonésie : 64 M $US
- Roumanie : 64 M $US
- Portugal : 61 M $US
- Émirats arabes unis : 54 M $US
- Bangladesh : 40 M $US
- États-Unis : 39 M $US
- Danemark : 39 M $US
- Espagne : 28 M $US
- Belgique : 27 M $US
- Luxembourg : 21 M $US
- Inde : 21 M $US
- Sri Lanka : 21 M $US
- Suède : 20 M $US
- Hongrie : 19 M $US
- Égypte : 18 M $US
- Autriche : 13 M $US
- Malaisie : 12 M $US
- Colombie : 12 M $US
- Viêt Nam : 9 M $US
- Slovaquie : 9 M $US
- Finlande : 9 M $US
- Russie : 9 M $US
- Tunisie : 8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 8 M $US
- Mexique : 7 M $US
- Suisse : 7 M $US
- Afrique du Sud : 7 M $US
- Corée du Sud : 6 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Norvège : 4 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Singapour : 4 M $US
- Brésil : 4 M $US
- Taïwan : 4 M $US
- Grèce : 4 M $US
- Australie : 3 M $US
- Arménie : 3 M $US
- Philippines : 3 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Arabie saoudite : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Canada : 2 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Iran : 1 M $US
- Lettonie : 1 M $US
- Chili : 846 k $US
- Maroc : 756 k $US
- Salvador : 732 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5 M $US5 M $US+22 M $US+93 M $US+> 212 M $US
Importations : 220
- États-Unis : 391 M $US
- Allemagne : 341 M $US
- Pays-Bas : 246 M $US
- France : 233 M $US
- Viêt Nam : 218 M $US
- Russie : 213 M $US
- Arabie saoudite : 212 M $US
- Italie : 186 M $US
- Irak : 177 M $US
- Émirats arabes unis : 167 M $US
- Espagne : 156 M $US
- Kirghizstan : 133 M $US
- Australie : 130 M $US
- Turquie : 128 M $US
- Pologne : 126 M $US
- Canada : 124 M $US
- Royaume-Uni : 118 M $US
- Japon : 115 M $US
- Corée du Sud : 107 M $US
- Belgique : 99 M $US
- Chine : 97 M $US
- Mexique : 93 M $US
- Autriche : 82 M $US
- Inde : 79 M $US
- Égypte : 78 M $US
- Tadjikistan : 78 M $US
- Suisse : 68 M $US
- Suède : 65 M $US
- Algérie : 65 M $US
- Pérou : 64 M $US
- Danemark : 58 M $US
- Cambodge : 52 M $US
- Jordanie : 49 M $US
- Tchéquie : 48 M $US
- Israël : 44 M $US
- Libye : 43 M $US
- Singapour : 41 M $US
- Maroc : 38 M $US
- Mozambique : 38 M $US
- Taïwan : 38 M $US
- Thaïlande : 37 M $US
- Philippines : 37 M $US
- Portugal : 31 M $US
- Norvège : 29 M $US
- Grèce : 29 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 28 M $US
- Liban : 28 M $US
- Iran : 27 M $US
- Panama : 26 M $US
- Malaisie : 26 M $US
- Cameroun : 25 M $US
- Ukraine : 24 M $US
- Pakistan : 22 M $US
- Nigeria : 22 M $US
- Koweït : 22 M $US
- Ghana : 22 M $US
- Biélorussie : 21 M $US
- Luxembourg : 21 M $US
- Chili : 21 M $US
- Qatar : 21 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 4 Md $US | 64,9 % |
| 2 |  Allemagne | 350 M $US | 5,7 % |
| 3 |  France | 199 M $US | 3,2 % |
| 4 |  Italie | 154 M $US | 2,5 % |
| 5 | Turquie | 141 M $US | 2,3 % |
| 6 | Japon | 133 M $US | 2,2 % |
| 7 |  Pologne | 119 M $US | 1,9 % |
| 8 |  Pays-Bas | 95 M $US | 1,6 % |
| 9 | Royaume-Uni | 87 M $US | 1,4 % |
| 10 |  Thaïlande | 86 M $US | 1,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 391 M $US | 6,4 % |
| 2 | Allemagne | 341 M $US | 5,6 % |
| 3 | Pays-Bas | 246 M $US | 4 % |
| 4 | France | 233 M $US | 3,8 % |
| 5 |  Viêt Nam | 218 M $US | 3,6 % |
| 6 |  Russie | 213 M $US | 3,5 % |
| 7 |  Arabie saoudite | 212 M $US | 3,5 % |
| 8 | Italie | 186 M $US | 3 % |
| 9 |  Irak | 177 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Émirats arabes unis | 167 M $US | 2,7 % |
La position 6911 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 12 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 6911 en 6 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 12 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 6911 compte 13 lignes tarifaires et le droit général va de 5,4 % à 26 %.
La position 6911 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 12 %.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 6911 en 6 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 7 % (moyenne 4,2 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 6911 compte 2 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) est de 15 %.
La position 6911 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 18 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 6911 en 17 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 20 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 6911 compte 2 lignes tarifaires et le droit ad valorem est de 6 %.
La position 6911 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 6911 en 2 lignes tarifaires ; le taux appliqué est de 2,3 %.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 6911 compte 2 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est de 10 %.
La position 6911 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 6911 en 2 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 6911 compte 2 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 6911 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est de 20 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 6911 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 6911 se sont élevées à 6,1 Md $US (−0,8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (4 Md $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 391 M $US.
Avec 199 M $US, la France figure au 3e rang sur 192 exportateurs.
La France a importé pour 233 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6911 du Système harmonisé (chapitre 69), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « vaisselle, autres articles de ménage ou… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6911 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 12 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « vaisselle, autres articles de ménage ou… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6911 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 12 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « vaisselle, autres articles de ménage ou… » ?
La Chine, avec 4 Md $US en 2024 (64,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 199 M $US (3,2 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 192 pays exportateurs.