Chapitre
Chapitre 70 : Verre et ouvrages en verre
Le chapitre 70 du Système harmonisé compte 19 positions et fait partie de la section XIII (ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 11 % Droit des pays tiers 139 lignes tarifaires · moyenne 5,1 % · 7× droit spécifique ou composé 
Turquie Exemption – 11 % Droit des pays tiers 199 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % · 17× droit spécifique ou composé 
États-Unis Exemption – 38 % Général (NPF) 198 lignes tarifaires · moyenne 5,9 % · 6× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption – 10 % Droit des pays tiers 287 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % 
Canada Exemption – 6,5 % Général (NPF) 107 lignes tarifaires · moyenne 0,1 % 
Mexique Exemption – 36 % Général (NPF) 146 lignes tarifaires · moyenne 14,5 % 
Brésil Exemption – 25 % Général (NPF) 90 lignes tarifaires · moyenne 11,5 % 
Argentine Exemption – 18 % Général (NPF) 251 lignes tarifaires · moyenne 10,9 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 86 lignes tarifaires · moyenne 1,9 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 215 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % 
Japon Exemption – 8 % Général (NPF) 80 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % 
Taïwan Exemption – 12,5 % Général (NPF) 117 lignes tarifaires · moyenne 5,8 % 
CCG Exemption – 5 % Général (NPF) 120 lignes tarifaires · moyenne 4,9 % 
Suisse Exemption Général (NPF) 71 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 81 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 15 % Général (NPF) 147 lignes tarifaires · moyenne 7,8 % 
Nigeria 5 % – 20 % Général (NPF) 84 lignes tarifaires · moyenne 16,2 % Positions 19
- 7001Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verre activés du no 8549 ; verre en masse
- 7002Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé
- 7003Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
- 7004Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
- 7005Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
- 7006Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières
- 7007Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées
- 7008Vitrages isolants à parois multiples
- 7009Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs
- 7010Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre ; bocaux à conserves en verre ; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
- 7011Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires
- 7013Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018
- 7014Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement
- 7015Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement ; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
- 7016Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction ; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires ; verres assemblés en vitraux ; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
- 7017Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée
- 7018Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie ; yeux en verre autres que de prothèse ; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie ; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
- 7019Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple)
- 7020Autres ouvrages en verre
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+126 M $US+849 M $US+> 2,9 Md $US
Exportations : 219
- Chine : 23,6 Md $US
- Allemagne : 7,5 Md $US
- États-Unis : 6,3 Md $US
- France : 3,5 Md $US
- Japon : 3,1 Md $US
- Pologne : 3 Md $US
- Italie : 2,9 Md $US
- Belgique : 2,3 Md $US
- Corée du Sud : 2,3 Md $US
- Mexique : 2,3 Md $US
- Tchéquie : 2,2 Md $US
- Espagne : 1,8 Md $US
- Taïwan : 1,8 Md $US
- Turquie : 1,6 Md $US
- Malaisie : 1,6 Md $US
- Viêt Nam : 1,3 Md $US
- Inde : 1,2 Md $US
- Royaume-Uni : 1,2 Md $US
- Pays-Bas : 1,1 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 944 M $US
- Autriche : 901 M $US
- Bulgarie : 849 M $US
- Portugal : 769 M $US
- Hongrie : 769 M $US
- Thaïlande : 764 M $US
- Égypte : 751 M $US
- Slovaquie : 692 M $US
- Canada : 685 M $US
- Singapour : 426 M $US
- Croatie : 410 M $US
- Suède : 386 M $US
- Suisse : 383 M $US
- Indonésie : 382 M $US
- Slovénie : 364 M $US
- Roumanie : 353 M $US
- Émirats arabes unis : 337 M $US
- Danemark : 334 M $US
- Arabie saoudite : 324 M $US
- Finlande : 288 M $US
- Russie : 273 M $US
- Brésil : 241 M $US
- Lettonie : 220 M $US
- Luxembourg : 209 M $US
- Lituanie : 197 M $US
- Serbie : 186 M $US
- Afrique du Sud : 186 M $US
- Ukraine : 164 M $US
- Maroc : 162 M $US
- Estonie : 161 M $US
- Pérou : 144 M $US
- Irlande : 144 M $US
- Bahreïn : 140 M $US
- Colombie : 135 M $US
- Costa Rica : 126 M $US
- Philippines : 125 M $US
- Norvège : 112 M $US
- Moldavie : 103 M $US
- Australie : 97 M $US
- Iran : 97 M $US
- Biélorussie : 91 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 46 M $US46 M $US+231 M $US+1,1 Md $US+> 2,5 Md $US
Importations : 224
- États-Unis : 9,9 Md $US
- Allemagne : 6,2 Md $US
- Chine : 5,2 Md $US
- France : 4,4 Md $US
- Italie : 2,7 Md $US
- Canada : 2,5 Md $US
- Corée du Sud : 2,5 Md $US
- Royaume-Uni : 2,4 Md $US
- Espagne : 2,4 Md $US
- Inde : 2,1 Md $US
- Pays-Bas : 2,1 Md $US
- Japon : 2,1 Md $US
- Belgique : 2 Md $US
- Pologne : 2 Md $US
- Mexique : 2 Md $US
- Viêt Nam : 1,6 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1,5 Md $US
- Taïwan : 1,5 Md $US
- Singapour : 1,4 Md $US
- Turquie : 1,3 Md $US
- Tchéquie : 1,3 Md $US
- Émirats arabes unis : 1,2 Md $US
- Thaïlande : 1,1 Md $US
- Suisse : 1 Md $US
- Autriche : 1 Md $US
- Brésil : 975 M $US
- Australie : 899 M $US
- Arabie saoudite : 850 M $US
- Roumanie : 831 M $US
- Suède : 796 M $US
- Malaisie : 774 M $US
- Portugal : 732 M $US
- Hongrie : 702 M $US
- Slovaquie : 677 M $US
- Danemark : 636 M $US
- Russie : 612 M $US
- Indonésie : 583 M $US
- Maroc : 502 M $US
- Irlande : 473 M $US
- Grèce : 461 M $US
- Philippines : 439 M $US
- Israël : 430 M $US
- Norvège : 426 M $US
- Croatie : 409 M $US
- Slovénie : 395 M $US
- Finlande : 336 M $US
- Algérie : 336 M $US
- Kazakhstan : 320 M $US
- Serbie : 317 M $US
- Ukraine : 306 M $US
- Afrique du Sud : 298 M $US
- Irak : 275 M $US
- Égypte : 258 M $US
- Colombie : 255 M $US
- Nouvelle-Zélande : 244 M $US
- Pérou : 231 M $US
- Lituanie : 228 M $US
- Bulgarie : 221 M $US
- Argentine : 207 M $US
- Chili : 204 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 23,6 Md $US | 27,3 % |
| 2 |  Allemagne | 7,5 Md $US | 8,7 % |
| 3 | États-Unis | 6,3 Md $US | 7,3 % |
| 4 |  France | 3,5 Md $US | 4 % |
| 5 | Japon | 3,1 Md $US | 3,6 % |
| 6 |  Pologne | 3 Md $US | 3,5 % |
| 7 |  Italie | 2,9 Md $US | 3,3 % |
| 8 |  Belgique | 2,3 Md $US | 2,7 % |
| 9 |  Corée du Sud | 2,3 Md $US | 2,7 % |
| 10 | Mexique | 2,3 Md $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 9,9 Md $US | 11,5 % |
| 2 | Allemagne | 6,2 Md $US | 7,2 % |
| 3 | Chine | 5,2 Md $US | 6 % |
| 4 | France | 4,4 Md $US | 5,1 % |
| 5 | Italie | 2,7 Md $US | 3,2 % |
| 6 | Canada | 2,5 Md $US | 2,9 % |
| 7 | Corée du Sud | 2,5 Md $US | 2,9 % |
| 8 | Royaume-Uni | 2,4 Md $US | 2,8 % |
| 9 |  Espagne | 2,4 Md $US | 2,8 % |
| 10 |  Inde | 2,1 Md $US | 2,4 % |
Le chapitre 70 se répartit en 139 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 11 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits. 7 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier turc subdivise le chapitre 70 en 199 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 11 % (moyenne 4,7 %). 7 d’entre elles sont en franchise de droits. 17 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, le chapitre 70 compte 198 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 38 %. 53 d’entre elles sont en franchise de droits. 6 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises du chapitre 70 se sont élevées à 86,2 Md $US (−2,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (23,6 Md $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 9,9 Md $US.
Notes de chapitre
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les articles du no 3207 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);
b) les articles du chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);
c) les câbles de fibres optiques du no 8544, les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
d) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des chapitres 86 à 88;
e) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des chapitres 86 à 88;
f) les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du chapitre 90;
g) les luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du no 9405;
h) les yeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du chapitre 95;
ij) les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du chapitre 96.
2. Au sens des nos 7003, 7004 et 7005:
a) ne sont pas considérés comme «travaillés» les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;
b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;
c) on entend par «couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes» des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière.
3. Les produits visés au no 7006 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages.
4. Au sens du no 7019, on considère comme «laine de verre»:
a) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est égale ou supérieure à 60 % en poids;
b) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) excède 2 % en poids.
Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du no 6806.
5. Dans la nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme «verre».
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « verre et ouvrages en verre » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 70 du Système harmonisé, dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « verre et ouvrages en verre » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 70 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 11 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « verre et ouvrages en verre » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 70 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 11 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « verre et ouvrages en verre » ?
La Chine, avec 23,6 Md $US en 2024 (27,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 3,5 Md $US (4 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 219 pays exportateurs.