Position · Chapitre 70
7013 : Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018
La position 7013 se divise en 10 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 70 (verre et ouvrages en verre).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 10
- 7013.10Objets en verre pour le service de la table, pour : objets en vitrocérame
- 7013.22en cristal au plomb
- 7013.28Verres à boire à pied, autres qu’en vitrocérame : autres
- 7013.33en cristal au plomb
- 7013.37Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame : autresAutres verres à boire (non cristal)
- 7013.41en cristal au plomb
- 7013.42en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
- 7013.49Objets pour le service de la table : autresVaisselle et ustensiles de cuisine en verre
- 7013.91en cristal au plomb
- 7013.99Objets en verre pour le service de la table, pour : autres objets, autresAutres objets en verre (déco, bureau)
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 109,8 k $US109,8 k $US+4 M $US+70,1 M $US+> ; 314,7 M $US
Exportations : 204
- Chine : 5,1 Md $US
- France : 712,2 M $US
- Allemagne : 520,9 M $US
- Italie : 373,1 M $US
- Turquie : 342,3 M $US
- Tchéquie : 314,7 M $US
- Pologne : 299,4 M $US
- Pays-Bas : 232,6 M $US
- Autriche : 201,2 M $US
- États-Unis : 188,6 M $US
- Égypte : 182,2 M $US
- Bulgarie : 161,3 M $US
- Mexique : 158,4 M $US
- Espagne : 155,1 M $US
- Portugal : 121,2 M $US
- Slovaquie : 114,7 M $US
- Inde : 96,6 M $US
- Thaïlande : 80,3 M $US
- Serbie : 77 M $US
- Belgique : 70,1 M $US
- Émirats arabes unis : 58,3 M $US
- Slovénie : 45,2 M $US
- Corée du Sud : 44 M $US
- Indonésie : 43,6 M $US
- Royaume-Uni : 43,4 M $US
- Japon : 40 M $US
- Hongrie : 35,1 M $US
- Viêt Nam : 34,4 M $US
- Danemark : 33,1 M $US
- Colombie : 32,4 M $US
- Suède : 28,2 M $US
- Brésil : 26,9 M $US
- Arabie saoudite : 26,1 M $US
- Taïwan : 24,3 M $US
- Iran : 23,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 20,3 M $US
- Russie : 19,4 M $US
- Finlande : 17,9 M $US
- Suisse : 17,1 M $US
- Canada : 15,4 M $US
- Roumanie : 15 M $US
- Afrique du Sud : 11,2 M $US
- Malaisie : 10,8 M $US
- Ukraine : 9,4 M $US
- Grèce : 9 M $US
- Irlande : 8,9 M $US
- Pakistan : 8,3 M $US
- Singapour : 7 M $US
- Lituanie : 6,6 M $US
- Israël : 4 M $US
- Norvège : 3,8 M $US
- Lettonie : 2,9 M $US
- Australie : 2,4 M $US
- Chili : 2 M $US
- Maroc : 1,9 M $US
- Salvador : 1,8 M $US
- Pérou : 1,6 M $US
- Kirghizstan : 1,6 M $US
- Argentine : 1,5 M $US
- Biélorussie : 1,4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 6,6 M $US6,6 M $US+38,1 M $US+133,6 M $US+> ; 266,1 M $US
Importations : 221
- États-Unis : 1,5 Md $US
- Allemagne : 618,2 M $US
- France : 403,6 M $US
- Royaume-Uni : 382,3 M $US
- Pays-Bas : 350,6 M $US
- Espagne : 290,4 M $US
- Italie : 266,1 M $US
- Pologne : 254,1 M $US
- Émirats arabes unis : 248,5 M $US
- Canada : 241,9 M $US
- Brésil : 239,1 M $US
- Viêt Nam : 212,1 M $US
- Arabie saoudite : 209,1 M $US
- Russie : 200,7 M $US
- Belgique : 185 M $US
- Japon : 178,6 M $US
- Autriche : 174,3 M $US
- Inde : 164,8 M $US
- Turquie : 162,2 M $US
- Australie : 147,1 M $US
- Corée du Sud : 143 M $US
- Tchéquie : 140,5 M $US
- Mexique : 133,6 M $US
- Kazakhstan : 132,2 M $US
- Algérie : 123,9 M $US
- Suisse : 121,1 M $US
- Malaisie : 109 M $US
- Indonésie : 104,6 M $US
- Suède : 98,5 M $US
- Philippines : 89,9 M $US
- Chine : 84 M $US
- Portugal : 82,3 M $US
- Roumanie : 79,9 M $US
- Danemark : 78,4 M $US
- Irak : 77,8 M $US
- Maroc : 77,2 M $US
- Kirghizstan : 68,9 M $US
- Singapour : 64,9 M $US
- Égypte : 64,3 M $US
- Israël : 64,2 M $US
- Ukraine : 62,2 M $US
- Afrique du Sud : 61,1 M $US
- Grèce : 59,6 M $US
- Serbie : 58,6 M $US
- Chili : 58,4 M $US
- Norvège : 56,9 M $US
- Slovaquie : 49,7 M $US
- Thaïlande : 48,2 M $US
- Jordanie : 45,5 M $US
- Hongrie : 44,8 M $US
- Pérou : 43,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 43 M $US
- Ouzbékistan : 42,6 M $US
- Irlande : 40 M $US
- Iran : 39,1 M $US
- Taïwan : 38,1 M $US
- Koweït : 33,3 M $US
- Libye : 31,8 M $US
- Équateur : 31,7 M $US
- Croatie : 31,6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 5,1 Md $US | 49,8 % | |
| 2 | 712,2 M $US | 6,9 % | |
| 3 | 520,9 M $US | 5,1 % | |
| 4 | 373,1 M $US | 3,6 % | |
| 5 | 342,3 M $US | 3,3 % | |
| 6 | 314,7 M $US | 3,1 % | |
| 7 | 299,4 M $US | 2,9 % | |
| 8 | 232,6 M $US | 2,3 % | |
| 9 | 201,2 M $US | 2 % | |
| 10 | 188,6 M $US | 1,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 1,5 Md $US | 14,8 % | |
| 2 | 618,2 M $US | 6 % | |
| 3 | 403,6 M $US | 3,9 % | |
| 4 | 382,3 M $US | 3,7 % | |
| 5 | 350,6 M $US | 3,4 % | |
| 6 | 290,4 M $US | 2,8 % | |
| 7 | 266,1 M $US | 2,6 % | |
| 8 | 254,1 M $US | 2,5 % | |
| 9 | 248,5 M $US | 2,4 % | |
| 10 | 241,9 M $US | 2,4 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
-
CELEX 32026R1846 · Source : eur-lex.europa.eu
-
CELEX 32026R1848 · Source : eur-lex.europa.eu
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 7013 en 23 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 11 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 7013 compte 24 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 11 %.
La position 7013 se répartit en 52 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 3 % à 38 %.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 7013 en 24 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 10 %.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 7013 compte 17 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 7013 se répartit en 24 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 25 % à 36 %.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 7013 en 12 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 16,2 % à 25 % (moyenne 18,4 %).
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 7013 compte 28 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 18 %.
La position 7013 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est de 6 %.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 7013 en 46 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 7013 compte 10 lignes tarifaires et le taux appliqué va de 3,1 % à 3,9 %.
La position 7013 se répartit en 14 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 5 % à 8 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 7013 en 19 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 7013 compte 10 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 7013 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 7013 en 23 lignes tarifaires ; le droit NPF est de 15 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 7013 compte 10 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 7013 se sont élevées à 10,3 Md $US (+6,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (5,1 Md $US), puis par la France.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 1,5 Md $US.
Avec 712,2 M $US, la France figure au 2e rang sur 204 exportateurs.
La France a importé pour 403,6 M $US.
Notes légales
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « objets en verre pour le service de la table, pour la… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 7013 du Système harmonisé (chapitre 70), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « objets en verre pour le service de la table, pour… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7013 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 11 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « objets en verre pour le service de la table, pour… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7013 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 11 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « objets en verre pour le service de la table, pour… » ?
La Chine, avec 5,1 Md $US en 2024 (49,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 712,2 M $US (6,9 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 204 pays exportateurs.