Position · Chapitre 70
7015 : Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement ; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
La position 7015 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 70 (verre et ouvrages en verre).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 15 k $US15 k $US+228 k $US+5 M $US+> 20 M $US
Exportations : 104
- Allemagne : 40 M $US
- Chine : 22 M $US
- Royaume-Uni : 20 M $US
- Suisse : 20 M $US
- France : 12 M $US
- Pays-Bas : 8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 5 M $US
- Thaïlande : 5 M $US
- États-Unis : 5 M $US
- Singapour : 3 M $US
- Malaisie : 3 M $US
- Italie : 2 M $US
- Philippines : 2 M $US
- Japon : 878 k $US
- Belgique : 752 k $US
- Espagne : 607 k $US
- Taïwan : 546 k $US
- Canada : 439 k $US
- Pologne : 286 k $US
- Inde : 282 k $US
- Suède : 275 k $US
- Côte d’Ivoire : 250 k $US
- Tchéquie : 228 k $US
- Australie : 206 k $US
- Israël : 171 k $US
- Turquie : 159 k $US
- Luxembourg : 158 k $US
- Mexique : 158 k $US
- Portugal : 130 k $US
- Corée du Sud : 112 k $US
- Autriche : 104 k $US
- Laos : 104 k $US
- Roumanie : 85 k $US
- Albanie : 81 k $US
- Norvège : 81 k $US
- Brésil : 54 k $US
- Afrique du Sud : 51 k $US
- Indonésie : 44 k $US
- Danemark : 39 k $US
- Maurice : 27 k $US
- Finlande : 23 k $US
- Iran : 23 k $US
- Hongrie : 23 k $US
- Grèce : 18 k $US
- Russie : 15 k $US
- Arabie saoudite : 15 k $US
- Viêt Nam : 13 k $US
- Zambie : 12 k $US
- Bulgarie : 12 k $US
- Lettonie : 12 k $US
- Lituanie : 11 k $US
- Irlande : 9 k $US
- Slovénie : 8 k $US
- Slovaquie : 7 k $US
- Émirats arabes unis : 6 k $US
- Islande : 6 k $US
- Ukraine : 4 k $US
- Malte : 4 k $US
- Koweït : 4 k $US
- Pakistan : 3 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 32 k $US32 k $US+298 k $US+1 M $US+> 9 M $US
Importations : 184
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 29 M $US
- Italie : 26 M $US
- Chine : 11 M $US
- États-Unis : 9 M $US
- Mexique : 9 M $US
- Inde : 9 M $US
- Belgique : 8 M $US
- Thaïlande : 7 M $US
- Allemagne : 4 M $US
- France : 4 M $US
- Malaisie : 3 M $US
- Japon : 3 M $US
- Royaume-Uni : 3 M $US
- Hongrie : 3 M $US
- Espagne : 2 M $US
- Suisse : 1 M $US
- Taïwan : 1 M $US
- République dominicaine : 1 M $US
- Pays-Bas : 1 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 1 M $US
- Singapour : 1 M $US
- Serbie : 956 k $US
- Philippines : 859 k $US
- Portugal : 782 k $US
- Turquie : 628 k $US
- Israël : 597 k $US
- Émirats arabes unis : 584 k $US
- Australie : 551 k $US
- Suriname : 543 k $US
- Corée du Sud : 469 k $US
- Brésil : 461 k $US
- Canada : 459 k $US
- Chili : 431 k $US
- Irlande : 401 k $US
- Nigeria : 395 k $US
- Viêt Nam : 388 k $US
- Arabie saoudite : 383 k $US
- Afrique du Sud : 339 k $US
- Pologne : 339 k $US
- Honduras : 327 k $US
- Indonésie : 308 k $US
- Guatemala : 306 k $US
- Pérou : 298 k $US
- Autriche : 297 k $US
- Suède : 289 k $US
- Roumanie : 284 k $US
- Danemark : 283 k $US
- Tchéquie : 236 k $US
- Maroc : 211 k $US
- Laos : 200 k $US
- Tunisie : 187 k $US
- Myanmar (Birmanie) : 168 k $US
- Colombie : 157 k $US
- Grèce : 145 k $US
- Finlande : 145 k $US
- Norvège : 128 k $US
- Russie : 124 k $US
- Panama : 124 k $US
- Papouasie-Nouvelle-Guinée : 114 k $US
- Azerbaïdjan : 104 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 40 M $US | 25,9 % | |
| 2 | 22 M $US | 14,4 % | |
| 3 | 20 M $US | 13,3 % | |
| 4 | 20 M $US | 12,7 % | |
| 5 | 12 M $US | 8,1 % | |
| 6 | 8 M $US | 5,5 % | |
| 7 | 5 M $US | 3,5 % | |
| 8 | 5 M $US | 3,2 % | |
| 9 | 5 M $US | 3 % | |
| 10 | 3 M $US | 1,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 29 M $US | 19,2 % | |
| 2 | 26 M $US | 16,9 % | |
| 3 | 11 M $US | 7,5 % | |
| 4 | 9 M $US | 5,9 % | |
| 5 | 9 M $US | 5,6 % | |
| 6 | 9 M $US | 5,6 % | |
| 7 | 8 M $US | 5 % | |
| 8 | 7 M $US | 4,3 % | |
| 9 | 4 M $US | 2,8 % | |
| 10 | 4 M $US | 2,5 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
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CELEX 32026R1846 · Source : eur-lex.europa.eu
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CELEX 32026R1848 · Source : eur-lex.europa.eu
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 7015 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 3 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 7015 compte 6 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 3 %.
La position 7015 se répartit en 4 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 7015 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 7015 compte 2 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 7015 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 7015 en 7 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 0 % à 12,6 % (moyenne 9 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 7015 compte 7 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 12,6 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 7015 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 7015 en 2 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 7015 compte 2 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 7015 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 10 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 7015 en 5 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 7015 compte 2 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 7015 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 7015 en 2 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 4 % à 15 % (moyenne 9,5 %).
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 7015 compte 2 lignes tarifaires et le droit d’importation va de 5 % à 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 7015 se sont élevées à 153 M $US (+2,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (40 M $US), puis par la Chine.
Le plus gros acheteur a été R.A.S. chinoise de Hong Kong, avec des importations de 29 M $US.
Avec 12 M $US, la France figure au 5e rang sur 104 exportateurs.
La France a importé pour 4 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « verres d'horlogerie et verres analogues, verres de… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 7015 du Système harmonisé (chapitre 70), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « verres d'horlogerie et verres analogues, verres… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7015 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « verres d'horlogerie et verres analogues, verres… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7015 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « verres d'horlogerie et verres analogues, verres… » ?
L’Allemagne, avec 40 M $US en 2024 (25,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 12 M $US (8,1 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 104 pays exportateurs.