Position · Chapitre 40
4016 : Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
La position 4016 se divise en 7 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 40 (caoutchouc et ouvrages en caoutchouc).
Comparaison des droits de douane
UE 2,5 % – 3,5 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 2,6 % 
Turquie Exemption – 3,5 % Droit des pays tiers 21 lignes tarifaires · moyenne 1,9 % 
États-Unis Exemption – 4,3 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 2,6 % 
Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 19 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 9,5 % Général (NPF) 23 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % 
Mexique Exemption – 25 % Général (NPF) 24 lignes tarifaires · moyenne 6,5 % 
Brésil Exemption – 16 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 13,6 % 
Argentine Exemption – 16 % Général (NPF) 45 lignes tarifaires · moyenne 15,6 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 34 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % · 1× droit spécifique ou composé 
Japon Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Taïwan 7,5 % – 10 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 9,1 % 
CCG 5 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 2,5 % – 15 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 7 % 
Nigeria 10 % – 20 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 16,3 % Sous-positions 7
- 4016.10Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : en caoutchouc alvéolaire
- 4016.91Revêtements de sol et tapis de pied
- 4016.92Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, gommes à effacer
- 4016.93Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, jointsJoints en caoutchouc
- 4016.94Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
- 4016.95Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, autres articles gonflables
- 4016.99Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, autresAutres articles en caoutchouc vulcanisé
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 208 k $US208 k $US+20 M $US+361 M $US+> 1,5 Md $US
Exportations : 223
- Chine : 5,1 Md $US
- Allemagne : 4,2 Md $US
- États-Unis : 3,5 Md $US
- Pologne : 1,7 Md $US
- Japon : 1,6 Md $US
- Italie : 1,5 Md $US
- France : 1,5 Md $US
- Mexique : 1,4 Md $US
- Turquie : 965 M $US
- Thaïlande : 785 M $US
- Inde : 780 M $US
- Royaume-Uni : 744 M $US
- Espagne : 742 M $US
- Corée du Sud : 737 M $US
- Tchéquie : 728 M $US
- Taïwan : 724 M $US
- Viêt Nam : 588 M $US
- Canada : 585 M $US
- Suède : 507 M $US
- Belgique : 467 M $US
- Pays-Bas : 386 M $US
- Roumanie : 380 M $US
- Slovaquie : 361 M $US
- Singapour : 328 M $US
- Malaisie : 315 M $US
- Hongrie : 314 M $US
- Autriche : 277 M $US
- Maroc : 265 M $US
- Suisse : 233 M $US
- Serbie : 210 M $US
- Slovénie : 199 M $US
- Danemark : 193 M $US
- Portugal : 184 M $US
- Indonésie : 164 M $US
- Brésil : 155 M $US
- Irlande : 120 M $US
- Costa Rica : 119 M $US
- Sri Lanka : 96 M $US
- Bulgarie : 94 M $US
- Finlande : 91 M $US
- Philippines : 80 M $US
- Australie : 69 M $US
- Afrique du Sud : 61 M $US
- Émirats arabes unis : 60 M $US
- Malte : 56 M $US
- Kazakhstan : 55 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 54 M $US
- Norvège : 46 M $US
- Russie : 43 M $US
- Lituanie : 40 M $US
- Estonie : 35 M $US
- Croatie : 34 M $US
- Grèce : 29 M $US
- Nouvelle-Zélande : 27 M $US
- Israël : 26 M $US
- Argentine : 20 M $US
- Arabie saoudite : 19 M $US
- Bahreïn : 14 M $US
- Albanie : 12 M $US
- Lettonie : 11 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 12 M $US12 M $US+73 M $US+411 M $US+> 913 M $US
Importations : 224
- États-Unis : 5,1 Md $US
- Allemagne : 3,5 Md $US
- Mexique : 1,8 Md $US
- Chine : 1,6 Md $US
- France : 1,3 Md $US
- Canada : 1,1 Md $US
- Royaume-Uni : 913 M $US
- Pologne : 907 M $US
- Espagne : 899 M $US
- Tchéquie : 813 M $US
- Japon : 811 M $US
- Italie : 751 M $US
- Inde : 696 M $US
- Pays-Bas : 691 M $US
- Brésil : 640 M $US
- Belgique : 535 M $US
- Turquie : 535 M $US
- Thaïlande : 519 M $US
- Australie : 469 M $US
- Autriche : 462 M $US
- Hongrie : 425 M $US
- Suède : 418 M $US
- Roumanie : 411 M $US
- Viêt Nam : 409 M $US
- Corée du Sud : 405 M $US
- Slovaquie : 390 M $US
- Suisse : 380 M $US
- Indonésie : 374 M $US
- Malaisie : 367 M $US
- Singapour : 362 M $US
- Émirats arabes unis : 340 M $US
- Arabie saoudite : 319 M $US
- Russie : 315 M $US
- Danemark : 230 M $US
- Taïwan : 209 M $US
- Argentine : 208 M $US
- Maroc : 207 M $US
- Irlande : 201 M $US
- Philippines : 200 M $US
- Afrique du Sud : 195 M $US
- Norvège : 181 M $US
- Portugal : 163 M $US
- Ukraine : 155 M $US
- Bulgarie : 141 M $US
- Kazakhstan : 133 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 131 M $US
- Serbie : 126 M $US
- Finlande : 120 M $US
- Israël : 112 M $US
- Cambodge : 105 M $US
- Chili : 102 M $US
- Égypte : 96 M $US
- Slovénie : 94 M $US
- Pérou : 87 M $US
- Colombie : 81 M $US
- Grèce : 73 M $US
- Nouvelle-Zélande : 72 M $US
- Lituanie : 68 M $US
- Tunisie : 68 M $US
- Croatie : 60 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 5,1 Md $US | 14,9 % |
| 2 |  Allemagne | 4,2 Md $US | 12,3 % |
| 3 | États-Unis | 3,5 Md $US | 10,3 % |
| 4 |  Pologne | 1,7 Md $US | 4,9 % |
| 5 | Japon | 1,6 Md $US | 4,8 % |
| 6 |  Italie | 1,5 Md $US | 4,4 % |
| 7 |  France | 1,5 Md $US | 4,3 % |
| 8 | Mexique | 1,4 Md $US | 4 % |
| 9 | Turquie | 965 M $US | 2,8 % |
| 10 |  Thaïlande | 785 M $US | 2,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 5,1 Md $US | 15 % |
| 2 | Allemagne | 3,5 Md $US | 10,1 % |
| 3 | Mexique | 1,8 Md $US | 5,2 % |
| 4 | Chine | 1,6 Md $US | 4,7 % |
| 5 | France | 1,3 Md $US | 3,7 % |
| 6 | Canada | 1,1 Md $US | 3,1 % |
| 7 | Royaume-Uni | 913 M $US | 2,7 % |
| 8 | Pologne | 907 M $US | 2,7 % |
| 9 |  Espagne | 899 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Tchéquie | 813 M $US | 2,4 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0513 · Source : eur-lex.europa.eu
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 4016 en 10 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 2,5 % à 3,5 % (moyenne 2,6 %).
Dans le tarif douanier turc, la position 4016 compte 21 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 3,5 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 4016 se répartit en 16 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 4,3 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 4016 en 19 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 2 %.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 4016 compte 23 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 9,5 %. 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 4016 se répartit en 24 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 25 %. 13 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 4016 en 10 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 0 % à 16 % (moyenne 13,6 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 4016 compte 45 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 16 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 4016 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem va de 0 % à 6 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 4016 en 34 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 10 % (moyenne 4,2 %). 6 d’entre elles sont en franchise de droits. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 4016 compte 9 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 4016 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 7,5 % à 10 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 4016 en 18 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 4016 compte 7 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 4016 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 4016 en 12 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 2,5 % à 15 % (moyenne 7 %).
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 4016 compte 8 lignes tarifaires et le droit d’importation va de 10 % à 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 4016 se sont élevées à 34,2 Md $US (+0,3 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (5,1 Md $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 5,1 Md $US.
Avec 1,5 Md $US, la France figure au 7e rang sur 223 exportateurs.
La France a importé pour 1,3 Md $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci » ?
Ces marchandises relèvent de la position 4016 du Système harmonisé (chapitre 40), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4016 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,5 % à 3,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 4016 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci » ?
La Chine, avec 5,1 Md $US en 2024 (14,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,5 Md $US (4,3 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 223 pays exportateurs.