Sous-position · Chapitre 40 · Position 4016
4016.99 : Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, autres
Autres articles en caoutchouc vulcanisé
Libellé officiel autres
La sous-position SH 4016.99 – autres articles en caoutchouc vulcanisé – relève de la position 4016, au chapitre 40.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 4016 99 autres:
- pour véhicules automobiles des nos
8701à8705: - 4016 99 52 Pièces en caoutchouc-métal 2,5 %—
- 4016 99 57 autres 2,5 %—
- autres:
- 4016 99 91 Pièces en caoutchouc-métal 2,5 %—
- 4016 99 97 autres 2,5 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 13
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 4016 99 52 10 Hanger of the exhaust muffler consisting of : -a steel bracket with at least one mounting hole and -silent block, for use in the manufacture of goods of Chapter 87
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 4016 99 57 10 Air intake hose for air supply to the combustion part of the engine comprising at least : -|one flexible rubber hose, -|one plastic hose, and -|metal clips, -|whether or not a resonator for use in the manufacture of goods of Chapter 87
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 4016 99 57 40 Wiper rubber used in the manufacture of windshield wipers, -made of a mixture of natural rubber and chloroprene rubber -with a Shore hardness of 60A
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 4016 99 97 30 Tyre moulding bladder
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 4016 99 97 30 Tyre moulding bladder
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 4016 99 97 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 4016 99 91 10 For technical uses, for use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 4016 99 97 10 For technical uses, for use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- Y770 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis, paragraphe 1 du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 novodecies bis, paragraphe 9 sexies).
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y970 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VI, du règlement (UE) 2017/1509)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 2,5 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 508,5 M € | 27,7 % | -2,9 % |
 Turquie | 280,5 M € | 15,3 % | -0,2 % |
 États-Unis | 217,9 M € | 11,9 % | +4,5 % |
 Inde | 144,6 M € | 7,9 % | -8,4 % |
 Serbie | 125,1 M € | 6,8 % | +7,5 % |
 Japon | 112,7 M € | 6,1 % | +5,1 % |
 Royaume-Uni | 73,3 M € | 4 % | -6,2 % |
 Suisse | 66,5 M € | 3,6 % | +13,5 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 2,5 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 4,3 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 2,4 % Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 6,5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 4,9 % 
Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % 
Brésil Exemption – 16 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 8 % 
Argentine Exemption – 16 % Général (NPF) 31 lignes tarifaires · moyenne 15,5 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 26 lignes tarifaires · moyenne 4 % · 1× droit spécifique ou composé Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan 7,5 % – 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % 
CCG 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 2,5 % – 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 109 k $US109 k $US+13 M $US+228 M $US+> 641 M $US
Exportations : 209
- Chine : 2,5 Md $US
- Allemagne : 2,1 Md $US
- États-Unis : 1,4 Md $US
- Pologne : 807 M $US
- France : 772 M $US
- Japon : 752 M $US
- Turquie : 641 M $US
- Italie : 636 M $US
- Thaïlande : 488 M $US
- Espagne : 468 M $US
- Inde : 410 M $US
- Mexique : 357 M $US
- Corée du Sud : 351 M $US
- Tchéquie : 336 M $US
- Belgique : 297 M $US
- Viêt Nam : 269 M $US
- Roumanie : 267 M $US
- Slovaquie : 242 M $US
- Royaume-Uni : 239 M $US
- Taïwan : 238 M $US
- Canada : 228 M $US
- Singapour : 196 M $US
- Malaisie : 192 M $US
- Suède : 184 M $US
- Serbie : 158 M $US
- Hongrie : 149 M $US
- Pays-Bas : 145 M $US
- Autriche : 139 M $US
- Suisse : 118 M $US
- Slovénie : 110 M $US
- Brésil : 91 M $US
- Irlande : 71 M $US
- Portugal : 68 M $US
- Indonésie : 66 M $US
- Danemark : 56 M $US
- Finlande : 53 M $US
- Maroc : 52 M $US
- Philippines : 44 M $US
- Sri Lanka : 31 M $US
- Australie : 28 M $US
- Lituanie : 27 M $US
- Afrique du Sud : 24 M $US
- Bulgarie : 24 M $US
- Costa Rica : 24 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 23 M $US
- Nouvelle-Zélande : 21 M $US
- Kazakhstan : 21 M $US
- Russie : 18 M $US
- Estonie : 18 M $US
- Israël : 14 M $US
- Croatie : 13 M $US
- Émirats arabes unis : 11 M $US
- Norvège : 9 M $US
- Malte : 8 M $US
- Grèce : 7 M $US
- Koweït : 6 M $US
- Argentine : 6 M $US
- Tunisie : 5 M $US
- Albanie : 5 M $US
- Ukraine : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 4 M $US4 M $US+36 M $US+217 M $US+> 466 M $US
Importations : 224
- États-Unis : 2,1 Md $US
- Allemagne : 1,7 Md $US
- Mexique : 810 M $US
- Chine : 677 M $US
- France : 677 M $US
- Espagne : 476 M $US
- Pologne : 466 M $US
- Italie : 452 M $US
- Japon : 444 M $US
- Canada : 438 M $US
- Royaume-Uni : 425 M $US
- Tchéquie : 390 M $US
- Thaïlande : 358 M $US
- Pays-Bas : 308 M $US
- Belgique : 283 M $US
- Inde : 278 M $US
- Brésil : 277 M $US
- Turquie : 269 M $US
- Autriche : 252 M $US
- Australie : 244 M $US
- Slovaquie : 232 M $US
- Suisse : 219 M $US
- Hongrie : 217 M $US
- Viêt Nam : 199 M $US
- Suède : 192 M $US
- Roumanie : 185 M $US
- Corée du Sud : 179 M $US
- Indonésie : 178 M $US
- Maroc : 148 M $US
- Malaisie : 145 M $US
- Irlande : 140 M $US
- Russie : 140 M $US
- Émirats arabes unis : 126 M $US
- Arabie saoudite : 113 M $US
- Argentine : 112 M $US
- Bulgarie : 100 M $US
- Afrique du Sud : 98 M $US
- Ukraine : 98 M $US
- Singapour : 92 M $US
- Philippines : 90 M $US
- Cambodge : 86 M $US
- Portugal : 85 M $US
- Serbie : 84 M $US
- Taïwan : 75 M $US
- Norvège : 71 M $US
- Danemark : 65 M $US
- Finlande : 64 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 56 M $US
- Kazakhstan : 55 M $US
- Slovénie : 50 M $US
- Chili : 47 M $US
- Pérou : 43 M $US
- Lituanie : 39 M $US
- Égypte : 39 M $US
- Tunisie : 38 M $US
- Israël : 36 M $US
- Colombie : 33 M $US
- Croatie : 32 M $US
- Nouvelle-Zélande : 32 M $US
- Grèce : 32 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 2,5 Md $US | 15,4 % |
| 2 |  Allemagne | 2,1 Md $US | 13,2 % |
| 3 | États-Unis | 1,4 Md $US | 8,6 % |
| 4 |  Pologne | 807 M $US | 5 % |
| 5 |  France | 772 M $US | 4,8 % |
| 6 | Japon | 752 M $US | 4,7 % |
| 7 | Turquie | 641 M $US | 4 % |
| 8 |  Italie | 636 M $US | 4 % |
| 9 |  Thaïlande | 488 M $US | 3 % |
| 10 |  Espagne | 468 M $US | 2,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2,1 Md $US | 12,9 % |
| 2 | Allemagne | 1,7 Md $US | 10,6 % |
| 3 | Mexique | 810 M $US | 5 % |
| 4 | Chine | 677 M $US | 4,2 % |
| 5 | France | 677 M $US | 4,2 % |
| 6 | Espagne | 476 M $US | 3 % |
| 7 | Pologne | 466 M $US | 2,9 % |
| 8 | Italie | 452 M $US | 2,8 % |
| 9 | Japon | 444 M $US | 2,8 % |
| 10 | Canada | 438 M $US | 2,7 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 10 %droit médian
- 12pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Algérie, Éthiopie
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 10 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 5,8 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 20 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 9 % | 2 % – 16 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 6,4 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Aruba | 19 % | 12 % – 22 % | 2021 · HS 2012 |
 Australie | 5 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 12 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 20 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 20 % | 2023 | |
 Bénin | 10 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 7 % | 0 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 10 % | 5 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Bosnie-Herzégovine | 2,9 % | 0 % – 5 % | 2022 |
 Botswana | 5,8 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| Brésil | 9 % | 2 % – 16 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 10 % | 2023 | |
 Burundi | 10 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 17 % | 10 % – 30 % | 2023 |
| Canada | 4,3 % | 0 % – 6,5 % | 2023 |
 Cap-Vert | 15 % | 0 % – 30 % | 2023 · HS 2017 |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 9 % | 8 % – 10 % | 2023 |
 Colombie | 14 % | 5 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Comores | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 17 % | 10 % – 30 % | 2023 |
 Corée du Sud | 6,4 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Costa Rica | 4,8 % | 0 % – 9 % | 2023 |
 Côte d’Ivoire | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 3,6 % | 0 % – 5 % | 2019 · HS 2017 |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 2,1 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Eswatini | 5,8 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| États-Unis | 2,4 % | 0 % – 4,3 % | 2023 |
 Éthiopie | 30 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 17 % | 10 % – 30 % | 2023 |
 Gambie | 10 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 10 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 10 % | 2023 | |
 Guinée | 10 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 17 % | 10 % – 30 % | 2023 |
 Guinée-Bissau | 10 % | 2023 | |
 Guyana | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2020 · HS 2017 |
 Honduras | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 11 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Indonésie | 12 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Iran | 10 % | 5 % – 26 % | 2020 · HS 2017 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 4,1 % | 0 % – 10 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 20 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 5 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Kenya | 10 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 7 % | 0 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 30 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 5,8 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 10 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 6,6 %* | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 4,4 % | 2,5 % – 5 % | 2023 |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 12 % | 5 % – 30 % | 2023 |
 Malawi | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 10 % | 2023 | |
 Maroc | 25 % | 2,5 % – 40 % | 2023 |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 3,8 % | 1 % – 6,5 % | 2023 · HS 2017 |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 5,8 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 15 % | 2023 | |
 Nicaragua | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Niger | 10 % | 2023 | |
| Nigeria | 10 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 3,6 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 10 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 26 % | 0 % – 35 % | 2023 |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 9 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 6 % | 2 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 4,3 % | 0 % – 6 % | 2023 · HS 2017 |
 Philippines | 5 % | 1 % – 20 % | 2023 |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 17 % | 10 % – 30 % | 2023 |
 République dominicaine | 6 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| Royaume-Uni | 1,6 % | 0 % – 2 % | 2023 |
 Russie | 7 % | 0 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 10 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 25 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 20 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 5 % | 0 % – 10 % | 2022 |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 20 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 10 % | 2023 | |
 Seychelles | 10 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 10 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 6,7 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| Suisse | 4,7 %* | 2023 | |
 Suriname | 20 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 6,7 % | 5 % – 10 % | 2020 · HS 2012 |
 Tadjikistan | 5,6 % | 0 % – 7 % | 2021 · HS 2012 |
 Tanzanie | 10 % | 2023 | |
 Tchad | 17 % | 10 % – 30 % | 2023 |
 Territoires palestiniens | 4,1 % | 0 % – 10 % | 2017 · HS 2017 |
| Thaïlande | 11 % | 10 % – 30 % | 2023 |
 Togo | 10 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 · HS 2012 |
| Turquie | 5 % | 2,5 % – 7,5 % | 2023 |
 Tuvalu | 15 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 5,7 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 2,5 % | 2023 | |
 Uruguay | 13 % | 2 % – 16 % | 2023 · HS 2017 |
 Vanuatu | 10 % | 2023 | |
 Venezuela | 9 % | 2 % – 16 % | 2023 · HS 2017 |
 Viêt Nam | 9,4 % | 3 % – 25 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 12 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Zimbabwe | 0,1 % | 0,1 % – 0,2 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 62999 Articles of unhardened non-cellular vulcanized rubber, n.e.s.
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 211210
- Produit CPC 2.1
- 36270 Articles of vulcanized rubber n.e.c.; hard rubber ; articles of hard rubber
- Activité CITI Rév. 4
- 2219 Fabrication d’autres articles en caoutchouc
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 4016.99 | inchangé |
| 2012 | 4016.99 | inchangé |
| 2007 | 4016.99 | inchangé |
| 2002 | 4016.99 | inchangé |
| 1996 | 4016.99 | inchangé |
| 1992 | 4016.99 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 79
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N363957 U.S. CBP
The tariff classification of kneepads from Vietnam
- H338608 U.S. CBP
Application for Further Review of Protest No. 4197-24-107768 ; Classification of a Bearing Shock Mount
- N356978 U.S. CBP
The tariff classification of walker tips from China
- N355209 U.S. CBP
The tariff classification of a headset boom support from China
- N352226 U.S. CBP
The tariff classification of vulcanized rubber plug from South Korea
- H332697 U.S. CBP
Revocation of NY N301485, NY 893829 and NY N249028 ; Modification of PC 891547 ; Tariff classification of forklift attachments
- 600014701 HMRC
The product is a rubber bellow, a component for a mechanical seal assembly. The black moulded elastomer forms the secondary sealing interface between the mechanical seal assembly and the equipment being sealed. The bellow (without the metal spring) is manufactured from nitrile butadiene rubber…
- 600014703 HMRC
The product is a rubber bellow, a component for a mechanical seal assembly. The black moulded unthreaded elastomer forms the secondary sealing interface between the mechanical seal assembly and the equipment being sealed. The bellow (without the metal spring) is manufactured from Ethylene…
- 600014702 HMRC
The product is a rubber bellow, a component for a mechanical seal assembly. The black moulded elastomer forms the secondary sealing interface between the mechanical seal assembly and the equipment being sealed. The bellow (without the metal spring) is manufactured from tetrafluoroethylene…
- 600015087 HMRC
A P shaped article, that is used to manufacture pylon seals within the aircraft industry. The part is unfinished and will be further processed to produce a finished seal. The item is made of vulcanised rubber.
- 600015088 HMRC
A blade shaped article, that is used to manufacture flap seals within the aircraft industry. The part is unfinished and will be further processed to produce a finished article. The item is made of vulcanised rubber.
- 600014619 HMRC
A professional litter picker featuring a lightweight aluminium body, available in either 84 cm or 94 cm lengths. Designed with a soft-grip moulded handle made of polypropylene (PP) and thermoplastic rubber (TPR). The litter picker trigger is made from PP and the paw of TRP. The connector comprises…
79 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Autre
Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0513 · Source : eur-lex.europa.eu
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 4016.99 en 4 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 2,5 %.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 4016.99 compte 5 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 2,5 %.
152 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 2,5 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 4016.99 dans l’UE ont atteint 1,8 Md € (+0 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 28 %, devant la Turquie.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 16,1 Md $US (−1,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (2,5 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 4016.99 du Système harmonisé (position 4016), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4016.99 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 4016.99 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci » ?
La Chine, avec 2,5 Md $US en 2024 (15,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 772 M $US (4,8 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 209 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres articles en caoutchouc vulcanisé » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,5 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres articles en caoutchouc vulcanisé » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (28 %), la Turquie (15 %) et les États-Unis (12 %), pour des importations totales de 1,8 Md €.