Position · Chapitre 90
9020 : Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
La position 9020 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 9020.00, au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).
Comparaison des droits de douane
UE 1,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie 1,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 2,5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 5 % 
Brésil Exemption – 14,4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 7,2 % 
Argentine Exemption – 16 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 8 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 3 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 102 k $US102 k $US+2 M $US+23 M $US+> 132 M $US
Exportations : 163
- États-Unis : 583 M $US
- Allemagne : 359 M $US
- Royaume-Uni : 250 M $US
- France : 176 M $US
- Chine : 132 M $US
- Pologne : 126 M $US
- Tchéquie : 69 M $US
- Canada : 54 M $US
- Taïwan : 49 M $US
- Singapour : 40 M $US
- Mexique : 38 M $US
- Corée du Sud : 35 M $US
- Danemark : 33 M $US
- Italie : 30 M $US
- Suède : 29 M $US
- Lettonie : 23 M $US
- Turquie : 22 M $US
- Pays-Bas : 22 M $US
- Espagne : 20 M $US
- Philippines : 18 M $US
- Japon : 17 M $US
- Roumanie : 15 M $US
- Suisse : 13 M $US
- Australie : 12 M $US
- Malaisie : 10 M $US
- Portugal : 9 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 8 M $US
- Russie : 6 M $US
- Afrique du Sud : 6 M $US
- Belgique : 6 M $US
- Viêt Nam : 5 M $US
- Lituanie : 5 M $US
- Brésil : 5 M $US
- Autriche : 4 M $US
- Inde : 4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 4 M $US
- Slovaquie : 3 M $US
- Israël : 3 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Thaïlande : 2 M $US
- Norvège : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 2 M $US
- Chili : 2 M $US
- Bulgarie : 1 M $US
- Grèce : 1 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 1 M $US
- Kazakhstan : 1 M $US
- Hongrie : 1 M $US
- Slovénie : 1 M $US
- Estonie : 953 k $US
- Qatar : 939 k $US
- Indonésie : 936 k $US
- Serbie : 927 k $US
- Salvador : 800 k $US
- Luxembourg : 747 k $US
- Sri Lanka : 544 k $US
- Jordanie : 536 k $US
- Tunisie : 534 k $US
- Égypte : 482 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 666 k $US666 k $US+4 M $US+26 M $US+> 90 M $US
Importations : 217
- États-Unis : 275 M $US
- Allemagne : 262 M $US
- Canada : 152 M $US
- Royaume-Uni : 119 M $US
- France : 114 M $US
- Chine : 97 M $US
- Singapour : 90 M $US
- Danemark : 75 M $US
- Pays-Bas : 70 M $US
- Australie : 61 M $US
- Émirats arabes unis : 58 M $US
- Mexique : 48 M $US
- Corée du Sud : 47 M $US
- Pologne : 41 M $US
- Espagne : 41 M $US
- Japon : 30 M $US
- Turquie : 30 M $US
- Inde : 28 M $US
- Italie : 28 M $US
- Brésil : 27 M $US
- Pérou : 26 M $US
- Suisse : 26 M $US
- Chili : 25 M $US
- Arabie saoudite : 22 M $US
- Indonésie : 19 M $US
- Afrique du Sud : 19 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 18 M $US
- Malaisie : 18 M $US
- Norvège : 18 M $US
- Kazakhstan : 18 M $US
- Suède : 16 M $US
- Belgique : 15 M $US
- Colombie : 15 M $US
- Nouvelle-Zélande : 15 M $US
- Tchéquie : 15 M $US
- Finlande : 14 M $US
- Autriche : 14 M $US
- Viêt Nam : 13 M $US
- Russie : 13 M $US
- Taïwan : 12 M $US
- Lettonie : 11 M $US
- Ukraine : 11 M $US
- Qatar : 10 M $US
- Thaïlande : 10 M $US
- Panama : 8 M $US
- Philippines : 8 M $US
- Irlande : 8 M $US
- Roumanie : 7 M $US
- Israël : 7 M $US
- Portugal : 6 M $US
- Argentine : 5 M $US
- Oman : 5 M $US
- Algérie : 5 M $US
- Équateur : 5 M $US
- Grèce : 4 M $US
- Égypte : 4 M $US
- Hongrie : 4 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Sénégal : 4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 583 M $US | 25,6 % |
| 2 |  Allemagne | 359 M $US | 15,8 % |
| 3 | Royaume-Uni | 250 M $US | 11 % |
| 4 |  France | 176 M $US | 7,7 % |
| 5 |  Chine | 132 M $US | 5,8 % |
| 6 |  Pologne | 126 M $US | 5,6 % |
| 7 |  Tchéquie | 69 M $US | 3 % |
| 8 | Canada | 54 M $US | 2,4 % |
| 9 | Taïwan | 49 M $US | 2,2 % |
| 10 |  Singapour | 40 M $US | 1,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 275 M $US | 12,1 % |
| 2 | Allemagne | 262 M $US | 11,5 % |
| 3 | Canada | 152 M $US | 6,7 % |
| 4 | Royaume-Uni | 119 M $US | 5,2 % |
| 5 | France | 114 M $US | 5 % |
| 6 | Chine | 97 M $US | 4,3 % |
| 7 | Singapour | 90 M $US | 3,9 % |
| 8 |  Danemark | 75 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Pays-Bas | 70 M $US | 3,1 % |
| 10 |  Australie | 61 M $US | 2,7 % |
La position 9020 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 1,7 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 9020 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 1,7 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 9020 compte 3 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 2,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 9020 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 9020 correspond à une seule ligne tarifaire ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 9020 compte 4 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 10 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 9020 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 0 % à 14,4 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 9020 en 4 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 16 % (moyenne 8 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 9020 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit ad valorem est nul.
La position 9020 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, où le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 9020 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 9020 compte 8 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est de 3 %.
La position 9020 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
La position 9020 forme une ligne unique dans le tarif des douanes suisse (Tares), où le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 9020 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit ordinaire est nul.
La position 9020 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est nul.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 9020 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation est nul.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9020 se sont élevées à 2,3 Md $US (+10,2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (583 M $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 275 M $US.
Avec 176 M $US, la France figure au 4e rang sur 163 exportateurs.
La France a importé pour 114 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres appareils respiratoires et masques à gaz, à… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9020 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres appareils respiratoires et masques à gaz… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9020 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres appareils respiratoires et masques à gaz… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9020 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres appareils respiratoires et masques à gaz… » ?
Les États-Unis, avec 583 M $US en 2024 (25,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 176 M $US (7,7 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 163 pays exportateurs.