Position · Chapitre 90
9019 : Appareils de mécanothérapie ; appareils de massage ; appareils de psychotechnie ; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
La position 9019 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Turquie Exemption Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 5 % 
Brésil 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 1 % 
Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 2
- 9019.10Appareils de mécanothérapie ; appareils de massage ; appareils de psychotechnieAppareils de massage et de mécanothérapie
- 9019.20Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoireAppareils de thérapie respiratoire
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 173 k $US173 k $US+13 M $US+163 M $US+> 1,1 Md $US
Exportations : 183
- Chine : 6,4 Md $US
- Singapour : 2,1 Md $US
- Mexique : 1,3 Md $US
- États-Unis : 1,2 Md $US
- Australie : 1,1 Md $US
- Allemagne : 1,1 Md $US
- Pays-Bas : 621 M $US
- Malaisie : 562 M $US
- Nouvelle-Zélande : 485 M $US
- France : 475 M $US
- Royaume-Uni : 398 M $US
- Canada : 281 M $US
- Suisse : 265 M $US
- Suède : 214 M $US
- Italie : 196 M $US
- Tchéquie : 193 M $US
- Irlande : 178 M $US
- Taïwan : 163 M $US
- Costa Rica : 147 M $US
- Corée du Sud : 140 M $US
- Pologne : 123 M $US
- Espagne : 109 M $US
- Hongrie : 92 M $US
- Roumanie : 79 M $US
- Autriche : 69 M $US
- République dominicaine : 65 M $US
- Japon : 64 M $US
- Lituanie : 62 M $US
- Israël : 56 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 45 M $US
- Viêt Nam : 42 M $US
- Turquie : 40 M $US
- Belgique : 35 M $US
- Thaïlande : 32 M $US
- Inde : 28 M $US
- Danemark : 27 M $US
- Bulgarie : 18 M $US
- Sri Lanka : 17 M $US
- Grèce : 17 M $US
- Slovaquie : 16 M $US
- Portugal : 16 M $US
- Brésil : 14 M $US
- Russie : 13 M $US
- Slovénie : 13 M $US
- Finlande : 8 M $US
- Croatie : 8 M $US
- Argentine : 6 M $US
- Ukraine : 6 M $US
- Pakistan : 5 M $US
- Estonie : 5 M $US
- Norvège : 5 M $US
- Indonésie : 4 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Lettonie : 3 M $US
- Tunisie : 3 M $US
- Kazakhstan : 3 M $US
- Colombie : 3 M $US
- Philippines : 2 M $US
- Macédoine du Nord : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 3 M $US3 M $US+25 M $US+156 M $US+> 580 M $US
Importations : 219
- États-Unis : 6,5 Md $US
- Allemagne : 1,1 Md $US
- Japon : 797 M $US
- Pays-Bas : 795 M $US
- France : 699 M $US
- Canada : 588 M $US
- Royaume-Uni : 580 M $US
- Singapour : 535 M $US
- Corée du Sud : 514 M $US
- Australie : 464 M $US
- Espagne : 437 M $US
- Italie : 370 M $US
- Mexique : 346 M $US
- Inde : 273 M $US
- Chine : 256 M $US
- Russie : 250 M $US
- Pologne : 220 M $US
- Suisse : 209 M $US
- Viêt Nam : 196 M $US
- Taïwan : 191 M $US
- Brésil : 159 M $US
- Belgique : 156 M $US
- Malaisie : 147 M $US
- Thaïlande : 144 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 132 M $US
- Tchéquie : 131 M $US
- Autriche : 126 M $US
- Indonésie : 125 M $US
- Irlande : 123 M $US
- Arabie saoudite : 106 M $US
- Turquie : 95 M $US
- Portugal : 91 M $US
- Danemark : 89 M $US
- Israël : 89 M $US
- Suède : 88 M $US
- Émirats arabes unis : 84 M $US
- Kazakhstan : 78 M $US
- Nouvelle-Zélande : 76 M $US
- Finlande : 75 M $US
- Roumanie : 72 M $US
- Norvège : 72 M $US
- Colombie : 66 M $US
- Afrique du Sud : 50 M $US
- Chili : 49 M $US
- Grèce : 48 M $US
- Hongrie : 48 M $US
- Slovaquie : 47 M $US
- Ukraine : 41 M $US
- Égypte : 37 M $US
- Argentine : 36 M $US
- Philippines : 35 M $US
- Kirghizstan : 32 M $US
- Croatie : 31 M $US
- Bangladesh : 28 M $US
- Lituanie : 25 M $US
- Maroc : 25 M $US
- Pakistan : 24 M $US
- Serbie : 22 M $US
- Slovénie : 22 M $US
- Costa Rica : 20 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 6,4 Md $US | 34,2 % |
| 2 |  Singapour | 2,1 Md $US | 11,4 % |
| 3 | Mexique | 1,3 Md $US | 6,8 % |
| 4 | États-Unis | 1,2 Md $US | 6,5 % |
| 5 |  Australie | 1,1 Md $US | 6 % |
| 6 |  Allemagne | 1,1 Md $US | 5,9 % |
| 7 |  Pays-Bas | 621 M $US | 3,3 % |
| 8 |  Malaisie | 562 M $US | 3 % |
| 9 | Nouvelle-Zélande | 485 M $US | 2,6 % |
| 10 |  France | 475 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 6,5 Md $US | 34,5 % |
| 2 | Allemagne | 1,1 Md $US | 6,1 % |
| 3 | Japon | 797 M $US | 4,3 % |
| 4 | Pays-Bas | 795 M $US | 4,2 % |
| 5 | France | 699 M $US | 3,7 % |
| 6 | Canada | 588 M $US | 3,1 % |
| 7 | Royaume-Uni | 580 M $US | 3,1 % |
| 8 | Singapour | 535 M $US | 2,9 % |
| 9 |  Corée du Sud | 514 M $US | 2,7 % |
| 10 | Australie | 464 M $US | 2,5 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 9019 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 9019 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 9019 en 4 lignes tarifaires ; le droit général est nul.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 9019 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 9019 se répartit en 3 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 9019 en 4 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 10 % (moyenne 5 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 9019 compte 6 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 20 %.
La position 9019 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 12,6 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 9019 en 2 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 9019 compte 5 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9019 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 9019 en 10 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 est nul.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 9019 compte 8 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 9019 se répartit en 2 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 9019 en 3 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 9019 compte 5 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 9019 se répartit en 3 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9019 se sont élevées à 18,8 Md $US (+2,2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (6,4 Md $US), puis par Singapour.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 6,5 Md $US.
Avec 475 M $US, la France figure au 10e rang sur 183 exportateurs.
La France a importé pour 699 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « appareils de mécanothérapie » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9019 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « appareils de mécanothérapie » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9019 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « appareils de mécanothérapie » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9019 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « appareils de mécanothérapie » ?
La Chine, avec 6,4 Md $US en 2024 (34,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 475 M $US (2,5 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 183 pays exportateurs.