Sous-position · Chapitre 90 · Position 9019
9019.20 : Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
Appareils de thérapie respiratoire
La sous-position SH 9019.20 – appareils de thérapie respiratoire – relève de la position 9019, au chapitre 90.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9019 20 Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire:
- 9019 20 10 Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive Exemptionp/st
- 9019 20 20 Appareils de ventilation mécanique, non invasive Exemptionp/st
- 9019 20 90 Autres, y compris les parties et accessoires Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 4
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y162 Dérogation à la présentation aux autorités douanières d’une licence valide pour l’importation ou l’exportation de produits et d’équipements considérés comme effets personnels (Article 22.1, 2° paragraphe du règlement (UE) 2024/573)
- C057 Copie de la déclaration de conformité - Option A, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C079 Copie de la déclaration de conformité - Option B, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C082 Copie de la déclaration de conformité - Option C, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- Y120 Entreprise important moins de 10 tonnes d'équivalent CO₂ d'hydrofluorocarbures, par an, contenus dans des équipements ou des produits, exemptés des dispositions de l'article 19 du règlement (UE) 2024/573 (article 19.6 du règlement (UE) 2024/573)
- Y179 Produits ou équipements préchargés de gaz à effet de serre fluorés auxquels l’article 19 du règlement (UE) 2024/573 ne s’applique pas (parce qu’ils ne contiennent pas de HFC par exemple)
- Y166 Étiquetage des inhalateurs-doseurs conformément aux dispositions de l’article 12 du règlement (UE) 2024/573, soumis à l’approbation spéciale de l’Agence européenne des médicaments ou des autorités nationales — voir note de bas de page CD807
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Singapour | 320,8 M € | 19,9 % | -4,4 % |
 Chine | 310 M € | 19,2 % | +32,9 % |
 Royaume-Uni | 220,6 M € | 13,7 % | +48,3 % |
 États-Unis | 177,4 M € | 11 % | +2 % |
 Australie | 149,1 M € | 9,2 % | -20,7 % |
 Mexique | 113,8 M € | 7,1 % | +3,7 % |
 Nouvelle-Zélande | 108,8 M € | 6,7 % | +4,2 % |
 Suisse | 90,3 M € | 5,6 % | +26,9 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 20 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 203 k $US203 k $US+10 M $US+152 M $US+> 885 M $US
Exportations : 156
- Singapour : 2,1 Md $US
- Chine : 1,7 Md $US
- Australie : 1,1 Md $US
- États-Unis : 907 M $US
- Allemagne : 885 M $US
- Mexique : 718 M $US
- Malaisie : 556 M $US
- Nouvelle-Zélande : 483 M $US
- Pays-Bas : 460 M $US
- France : 395 M $US
- Royaume-Uni : 334 M $US
- Suisse : 212 M $US
- Suède : 200 M $US
- Canada : 157 M $US
- Irlande : 152 M $US
- Tchéquie : 132 M $US
- Italie : 126 M $US
- Taïwan : 83 M $US
- Roumanie : 75 M $US
- Costa Rica : 57 M $US
- Lituanie : 48 M $US
- Espagne : 38 M $US
- République dominicaine : 36 M $US
- Turquie : 35 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 27 M $US
- Thaïlande : 26 M $US
- Japon : 23 M $US
- Inde : 22 M $US
- Corée du Sud : 22 M $US
- Danemark : 20 M $US
- Sri Lanka : 17 M $US
- Pologne : 17 M $US
- Viêt Nam : 16 M $US
- Israël : 14 M $US
- Hongrie : 12 M $US
- Brésil : 12 M $US
- Autriche : 10 M $US
- Belgique : 9 M $US
- Russie : 8 M $US
- Slovaquie : 7 M $US
- Grèce : 7 M $US
- Argentine : 6 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Pakistan : 5 M $US
- Ukraine : 4 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Estonie : 3 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Afrique du Sud : 3 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Macédoine du Nord : 2 M $US
- Tunisie : 2 M $US
- Philippines : 2 M $US
- Arabie saoudite : 1 M $US
- Colombie : 1 M $US
- Serbie : 1 M $US
- Norvège : 1 M $US
- Ghana : 1 M $US
- Émirats arabes unis : 997 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+14 M $US+75 M $US+> 334 M $US
Importations : 216
- États-Unis : 4,1 Md $US
- Allemagne : 692 M $US
- Pays-Bas : 591 M $US
- Singapour : 468 M $US
- France : 461 M $US
- Japon : 456 M $US
- Canada : 334 M $US
- Royaume-Uni : 327 M $US
- Espagne : 316 M $US
- Australie : 304 M $US
- Italie : 276 M $US
- Mexique : 260 M $US
- Chine : 214 M $US
- Inde : 202 M $US
- Suisse : 135 M $US
- Brésil : 123 M $US
- Indonésie : 100 M $US
- Irlande : 100 M $US
- Corée du Sud : 92 M $US
- Arabie saoudite : 84 M $US
- Russie : 84 M $US
- Thaïlande : 75 M $US
- Belgique : 71 M $US
- Pologne : 64 M $US
- Israël : 64 M $US
- Portugal : 63 M $US
- Turquie : 61 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 57 M $US
- Autriche : 56 M $US
- Tchéquie : 54 M $US
- Finlande : 54 M $US
- Taïwan : 54 M $US
- Colombie : 51 M $US
- Suède : 48 M $US
- Danemark : 45 M $US
- Émirats arabes unis : 44 M $US
- Nouvelle-Zélande : 43 M $US
- Malaisie : 41 M $US
- Afrique du Sud : 39 M $US
- Roumanie : 33 M $US
- Égypte : 33 M $US
- Chili : 32 M $US
- Norvège : 29 M $US
- Grèce : 26 M $US
- Argentine : 26 M $US
- Bangladesh : 25 M $US
- Philippines : 22 M $US
- Kazakhstan : 21 M $US
- Ukraine : 20 M $US
- Lituanie : 18 M $US
- Pakistan : 18 M $US
- Serbie : 15 M $US
- Viêt Nam : 15 M $US
- Maroc : 14 M $US
- Koweït : 13 M $US
- Irak : 12 M $US
- Croatie : 11 M $US
- Libye : 11 M $US
- Algérie : 10 M $US
- Slovaquie : 10 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Singapour | 2,1 Md $US | 18,6 % |
| 2 | Chine | 1,7 Md $US | 15 % |
| 3 | Australie | 1,1 Md $US | 9,9 % |
| 4 | États-Unis | 907 M $US | 8 % |
| 5 |  Allemagne | 885 M $US | 7,8 % |
| 6 | Mexique | 718 M $US | 6,3 % |
| 7 |  Malaisie | 556 M $US | 4,9 % |
| 8 | Nouvelle-Zélande | 483 M $US | 4,3 % |
| 9 |  Pays-Bas | 460 M $US | 4,1 % |
| 10 |  France | 395 M $US | 3,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 4,1 Md $US | 35,8 % |
| 2 | Allemagne | 692 M $US | 6,1 % |
| 3 | Pays-Bas | 591 M $US | 5,2 % |
| 4 | Singapour | 468 M $US | 4,1 % |
| 5 | France | 461 M $US | 4,1 % |
| 6 | Japon | 456 M $US | 4 % |
| 7 | Canada | 334 M $US | 2,9 % |
| 8 | Royaume-Uni | 327 M $US | 2,9 % |
| 9 |  Espagne | 316 M $US | 2,8 % |
| 10 | Australie | 304 M $US | 2,7 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 0,8 %droit médian
- 80pays en franchise (NPF)
- 25 %le plus élevé : Bermudes, Îles Caïmans, Anguilla
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 15 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 10 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 12 % | 2 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
| Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 0 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 0,5 % | 0 % – 1 % | 2023 · HS 2017 |
 Barbade | 10 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 10 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 5 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 4 % | 2023 | |
 Colombie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 5 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 5 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 10 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 5 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 3,5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 10 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 0 % | 2023 | |
| Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 6,7 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 4,3 % | 1 % – 5 % | 2023 |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0,4 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 1 % | 2023 | |
 Polynésie française | 4 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 5 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 10 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 3 % | 0 % – 6 % | 2021 · HS 2017 |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 10 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 10 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 10 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 5 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 10 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 0 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 5 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 87233 Ozone therapy, oxygen therapy, aerosol therapy, artificial respiration/other therapeutic respiration apparatus
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 712020
- Produit CPC 2.1
- 48160 Mechano-therapy appliances ; massage apparatus ; psychological aptitude-testing apparatus ; ozone therapy, oxygen therapy, aerosol therapy, artificial respiration or other therapeutic respiration apparatus ; other breathing appliances and gas masks (excluding protective masks having neither mechanical parts nor replaceable filters)
- Activité CITI Rév. 4
- 3250 Fabrication d’instruments et appareils médicaux et dentaires
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 9019.20 | modifié |
| 2012 | 9019.20 | modifié |
| 2007 | 9019.20 | modifié |
| 2002 | 9019.20 | modifié |
| 1996 | 9019.20 | modifié |
| 1992 | 9019.20 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 43
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N363757 U.S. CBP
Eligibility for duty-free treatment under Nairobi Protocol concerning pediatric CPAP masks from Taiwan
- N363546 U.S. CBP
The tariff classification of a Nasal Atomizer Assembly from China.
- N363181 U.S. CBP
The tariff classification of Freestyle Comfort (FSC) Oxygen Concentrator component parts from China
- N361971 U.S. CBP
Eligibility for duty-free treatment under Nairobi Protocol concerning Bonhawa Respiratory Humidifier System component part from China.
- N359765 U.S. CBP
The tariff classification of components of Eclipse Oxygen Concentrator from China
- N359517 U.S. CBP
The tariff classification of components of Homestyle Aspen Oxygen Concentrator from China.
43 décisions au total pour ce code
La sous-position 9019.20 se répartit en 3 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 9019.20 en 3 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9019.20 dans l’UE ont atteint 1,6 Md € (+9 % par rapport aux 12 mois précédents) ; Singapour en a fourni 20 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 11,4 Md $US (+0,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par Singapour (2,1 Md $US), puis par la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9019.20 du Système harmonisé (position 9019), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9019.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9019.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie… » ?
Singapour, avec 2,1 Md $US en 2024 (18,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 395 M $US (3,5 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 156 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « appareils de thérapie respiratoire » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été Singapour (20 %), la Chine (19 %) et le Royaume-Uni (14 %), pour des importations totales de 1,6 Md €.