Position · Chapitre 90
9015 : Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles ; télémètres
La position 9015 se divise en 6 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 3,7 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 0,7 % 
Turquie 2,7 % – 3,7 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % 
États-Unis Exemption – 2,8 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 0,2 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 2,5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 0,4 % 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 2,9 % 
Brésil 7,2 % – 20 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 16,3 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires · moyenne 11,2 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 3 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 0,3 % 
CCG 5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Sous-positions 6
- 9015.10Instruments et appareils de géodésie, de topographie : télémètresTélémètres
- 9015.20Instruments et appareils de géodésie, de topographie : théodolites et tachéomètres
- 9015.30Instruments et appareils de géodésie, de topographie : niveaux
- 9015.40Instruments et appareils de photogrammétrie
- 9015.80autres instruments et appareilsInstruments de topographie et météo
- 9015.90Instruments et appareils de géodésie, de topographie : parties et accessoiresParties d'instruments de topographie et météo
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 653 k $US653 k $US+12 M $US+129 M $US+> 506 M $US
Exportations : 196
- États-Unis : 1,9 Md $US
- Chine : 1,7 Md $US
- Allemagne : 909 M $US
- Royaume-Uni : 786 M $US
- Canada : 529 M $US
- Suisse : 506 M $US
- Singapour : 443 M $US
- France : 442 M $US
- Norvège : 350 M $US
- Pays-Bas : 281 M $US
- Japon : 258 M $US
- Suède : 257 M $US
- Malaisie : 172 M $US
- Inde : 163 M $US
- Finlande : 160 M $US
- Danemark : 147 M $US
- Autriche : 147 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 143 M $US
- Australie : 139 M $US
- Mexique : 129 M $US
- Israël : 101 M $US
- Italie : 101 M $US
- Thaïlande : 82 M $US
- Espagne : 81 M $US
- Arabie saoudite : 79 M $US
- Taïwan : 66 M $US
- Viêt Nam : 59 M $US
- Hongrie : 57 M $US
- Afrique du Sud : 52 M $US
- Turquie : 49 M $US
- Émirats arabes unis : 46 M $US
- Roumanie : 42 M $US
- Pologne : 39 M $US
- Belgique : 37 M $US
- Russie : 36 M $US
- Corée du Sud : 29 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 28 M $US
- Indonésie : 27 M $US
- Tchéquie : 22 M $US
- Tunisie : 20 M $US
- Colombie : 18 M $US
- Slovaquie : 18 M $US
- Nouvelle-Zélande : 16 M $US
- Angola : 15 M $US
- Kazakhstan : 14 M $US
- Lettonie : 13 M $US
- Philippines : 13 M $US
- Irlande : 12 M $US
- Koweït : 12 M $US
- Luxembourg : 11 M $US
- Portugal : 9 M $US
- Islande : 9 M $US
- Brésil : 9 M $US
- Serbie : 9 M $US
- Estonie : 8 M $US
- Bulgarie : 8 M $US
- Bolivie : 8 M $US
- Niger : 6 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Équateur : 5 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 4 M $US4 M $US+27 M $US+130 M $US+> 365 M $US
Importations : 222
- États-Unis : 1,5 Md $US
- Chine : 694 M $US
- Allemagne : 549 M $US
- Royaume-Uni : 512 M $US
- Émirats arabes unis : 478 M $US
- Singapour : 395 M $US
- Norvège : 365 M $US
- Australie : 345 M $US
- Canada : 336 M $US
- France : 326 M $US
- Pays-Bas : 321 M $US
- Japon : 265 M $US
- Arabie saoudite : 256 M $US
- Inde : 247 M $US
- Russie : 241 M $US
- Brésil : 211 M $US
- Suisse : 193 M $US
- Italie : 178 M $US
- Corée du Sud : 167 M $US
- Espagne : 166 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 142 M $US
- Mexique : 135 M $US
- Indonésie : 130 M $US
- Malaisie : 123 M $US
- Suède : 121 M $US
- Pologne : 121 M $US
- Turquie : 110 M $US
- Belgique : 102 M $US
- Danemark : 90 M $US
- Viêt Nam : 87 M $US
- Taïwan : 84 M $US
- Autriche : 78 M $US
- Roumanie : 70 M $US
- Afrique du Sud : 58 M $US
- Thaïlande : 57 M $US
- Koweït : 57 M $US
- Chili : 55 M $US
- Qatar : 50 M $US
- Algérie : 49 M $US
- Kazakhstan : 48 M $US
- Israël : 47 M $US
- Colombie : 45 M $US
- Tchéquie : 45 M $US
- Ukraine : 44 M $US
- Nouvelle-Zélande : 41 M $US
- Finlande : 40 M $US
- Égypte : 38 M $US
- Irlande : 35 M $US
- Pakistan : 34 M $US
- Ouzbékistan : 33 M $US
- Portugal : 32 M $US
- Pérou : 31 M $US
- Grèce : 31 M $US
- Argentine : 30 M $US
- Irak : 28 M $US
- Hongrie : 27 M $US
- Bulgarie : 27 M $US
- Philippines : 27 M $US
- Azerbaïdjan : 26 M $US
- Estonie : 24 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,9 Md $US | 17,3 % |
| 2 |  Chine | 1,7 Md $US | 15,3 % |
| 3 |  Allemagne | 909 M $US | 8,4 % |
| 4 | Royaume-Uni | 786 M $US | 7,2 % |
| 5 | Canada | 529 M $US | 4,9 % |
| 6 | Suisse | 506 M $US | 4,7 % |
| 7 |  Singapour | 443 M $US | 4,1 % |
| 8 |  France | 442 M $US | 4,1 % |
| 9 | Norvège | 350 M $US | 3,2 % |
| 10 |  Pays-Bas | 281 M $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,5 Md $US | 13,9 % |
| 2 | Chine | 694 M $US | 6,4 % |
| 3 | Allemagne | 549 M $US | 5 % |
| 4 | Royaume-Uni | 512 M $US | 4,7 % |
| 5 |  Émirats arabes unis | 478 M $US | 4,4 % |
| 6 | Singapour | 395 M $US | 3,6 % |
| 7 | Norvège | 365 M $US | 3,4 % |
| 8 |  Australie | 345 M $US | 3,2 % |
| 9 | Canada | 336 M $US | 3,1 % |
| 10 | France | 326 M $US | 3 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 9015 en 9 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 3,7 % (moyenne 0,7 %). 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, la position 9015 compte 10 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 2,7 % à 3,7 %.
La position 9015 se répartit en 12 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 2,8 %. 11 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 9015 en 9 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 9015 compte 7 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 2,5 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9015 se répartit en 12 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 %. 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 9015 en 9 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 7,2 % à 20 % (moyenne 16,3 %).
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 9015 compte 18 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 12,6 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9015 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 9015 en 6 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 9015 compte 7 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 9015 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 3 %. 9 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 9015 en 10 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 9015 compte 6 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 9015 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 9015 en 9 lignes tarifaires ; le droit NPF est nul.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 9015 compte 6 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9015 se sont élevées à 10,9 Md $US (−1,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (1,9 Md $US), puis par la Chine.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 1,5 Md $US.
Avec 442 M $US, la France figure au 8e rang sur 196 exportateurs.
La France a importé pour 326 M $US.
Notes légales
Notes complémentaires
1. On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 90153010, 90258040, 90261021, 90261029, 90262020, 90268020, 90271010 et 90321020, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
2. Aux fins de la sous-position 90211010, on entend par «articles et appareils d’orthopédie» les articles et appareils qui sont spécialement conçus pour une fonction orthopédique déterminée, par opposition aux produits qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou tendons sursollicités par les activités sportives ou la dactylographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou infirme causée, par exemple, par une réaction inflammatoire).
Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher complètement un mouvement spécifique de la partie du corps déficiente ou infirme (par exemple, des articulations, ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou difformités corporelles ou une aggravation de ces blessures ou difformités, à la différence d’autres produits qui ne peuvent pas empêcher des mouvements spécifiques, mais qui préviennent les mouvements réflexes (mouvements involontaires) en raison de leur rigidité relative due à la présence, par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, d’une matière textile non élastique ou de sangles de contention de type «velcro».
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « instruments et appareils de géodésie, de topographie… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9015 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « instruments et appareils de géodésie, de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9015 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « instruments et appareils de géodésie, de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9015 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 3,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « instruments et appareils de géodésie, de… » ?
Les États-Unis, avec 1,9 Md $US en 2024 (17,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 442 M $US (4,1 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 196 pays exportateurs.