Position · Chapitre 90
9014 : Boussoles, y compris les compas de navigation ; autres instruments et appareils de navigation
4 sous-positions composent la position 9014, au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Turquie Exemption – 3,7 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % 
États-Unis Exemption Général (NPF) 16 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 25 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % 
Brésil 7,2 % – 20 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 13,6 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 5,8 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Sous-positions 4
- 9014.10Boussoles, y compris les compas de navigation
- 9014.20Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)Instruments de navigation aérienne
- 9014.80autres instruments et appareilsAutres instruments de navigation
- 9014.90Boussoles, y compris les compas de navigation : parties et accessoiresPièces d'instruments de navigation
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 386 k $US386 k $US+11 M $US+78 M $US+> 433 M $US
Exportations : 170
- États-Unis : 1,7 Md $US
- Royaume-Uni : 921 M $US
- France : 902 M $US
- Allemagne : 525 M $US
- Singapour : 433 M $US
- Taïwan : 338 M $US
- Japon : 326 M $US
- Pays-Bas : 278 M $US
- Chine : 259 M $US
- Norvège : 254 M $US
- Canada : 252 M $US
- Malaisie : 232 M $US
- Italie : 231 M $US
- Mexique : 214 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 146 M $US
- Turquie : 110 M $US
- Brésil : 78 M $US
- Corée du Sud : 66 M $US
- Espagne : 66 M $US
- Estonie : 66 M $US
- Danemark : 62 M $US
- Suisse : 62 M $US
- Australie : 56 M $US
- Israël : 53 M $US
- Inde : 48 M $US
- Thaïlande : 41 M $US
- Pologne : 37 M $US
- Suède : 34 M $US
- Belgique : 32 M $US
- Émirats arabes unis : 28 M $US
- Hongrie : 28 M $US
- Irlande : 20 M $US
- Philippines : 18 M $US
- Tchéquie : 18 M $US
- Maroc : 17 M $US
- Portugal : 17 M $US
- Finlande : 17 M $US
- Indonésie : 15 M $US
- Lettonie : 14 M $US
- Afrique du Sud : 13 M $US
- Lituanie : 11 M $US
- Autriche : 11 M $US
- Slovénie : 9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 9 M $US
- Slovaquie : 8 M $US
- Grèce : 6 M $US
- Croatie : 6 M $US
- Islande : 5 M $US
- Arabie saoudite : 4 M $US
- Brunei : 4 M $US
- Malte : 3 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Viêt Nam : 3 M $US
- Polynésie française : 3 M $US
- Nigeria : 3 M $US
- Kazakhstan : 3 M $US
- Bahreïn : 2 M $US
- Luxembourg : 2 M $US
- Russie : 2 M $US
- Ukraine : 2 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+11 M $US+99 M $US+> 290 M $US
Importations : 215
- États-Unis : 1,5 Md $US
- Allemagne : 406 M $US
- Royaume-Uni : 405 M $US
- France : 399 M $US
- Pays-Bas : 375 M $US
- Canada : 323 M $US
- Chine : 290 M $US
- Indonésie : 273 M $US
- Ukraine : 269 M $US
- Corée du Sud : 249 M $US
- Émirats arabes unis : 235 M $US
- Singapour : 233 M $US
- Italie : 232 M $US
- Australie : 196 M $US
- Turquie : 192 M $US
- Japon : 175 M $US
- Brésil : 158 M $US
- Espagne : 146 M $US
- Norvège : 145 M $US
- Inde : 119 M $US
- Mexique : 108 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 99 M $US
- Malaisie : 99 M $US
- Suisse : 97 M $US
- Arabie saoudite : 94 M $US
- Israël : 82 M $US
- Taïwan : 73 M $US
- Pologne : 72 M $US
- Suède : 67 M $US
- Qatar : 56 M $US
- Viêt Nam : 53 M $US
- Nouvelle-Zélande : 50 M $US
- Danemark : 50 M $US
- Irlande : 46 M $US
- Pakistan : 46 M $US
- Finlande : 45 M $US
- Thaïlande : 44 M $US
- Belgique : 42 M $US
- Afrique du Sud : 41 M $US
- Russie : 32 M $US
- Colombie : 30 M $US
- Autriche : 27 M $US
- Tchéquie : 27 M $US
- Grèce : 23 M $US
- Maroc : 23 M $US
- Égypte : 22 M $US
- Philippines : 20 M $US
- Kenya : 15 M $US
- Oman : 14 M $US
- Brunei : 12 M $US
- Kazakhstan : 12 M $US
- Lituanie : 12 M $US
- Croatie : 12 M $US
- Estonie : 11 M $US
- Nigeria : 11 M $US
- Portugal : 11 M $US
- Algérie : 10 M $US
- Chypre : 9 M $US
- Éthiopie : 9 M $US
- Roumanie : 9 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,7 Md $US | 20,5 % |
| 2 | Royaume-Uni | 921 M $US | 11,4 % |
| 3 |  France | 902 M $US | 11,1 % |
| 4 |  Allemagne | 525 M $US | 6,5 % |
| 5 |  Singapour | 433 M $US | 5,3 % |
| 6 | Taïwan | 338 M $US | 4,2 % |
| 7 | Japon | 326 M $US | 4 % |
| 8 |  Pays-Bas | 278 M $US | 3,4 % |
| 9 |  Chine | 259 M $US | 3,2 % |
| 10 | Norvège | 254 M $US | 3,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,5 Md $US | 18 % |
| 2 | Allemagne | 406 M $US | 5 % |
| 3 | Royaume-Uni | 405 M $US | 5 % |
| 4 | France | 399 M $US | 4,9 % |
| 5 | Pays-Bas | 375 M $US | 4,6 % |
| 6 | Canada | 323 M $US | 4 % |
| 7 | Chine | 290 M $US | 3,6 % |
| 8 |  Indonésie | 273 M $US | 3,4 % |
| 9 |  Ukraine | 269 M $US | 3,3 % |
| 10 |  Corée du Sud | 249 M $US | 3,1 % |
La position 9014 se répartit en 5 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif douanier turc subdivise la position 9014 en 9 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 3,7 % (moyenne 2,7 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 9014 compte 16 lignes tarifaires et le droit général est nul.
La position 9014 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 9014 en 8 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 9014 compte 9 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 25 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9014 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 7,2 % à 20 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 9014 en 13 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 12,6 % (moyenne 5,8 %). 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 9014 compte 4 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 9014 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 9014 en 4 lignes tarifaires ; le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 9014 compte 6 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est nul.
La position 9014 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 9014 en 4 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 9014 compte 4 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 9014 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est nul.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 9014 en 4 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 9014 a atteint 8,1 Md $US en 2024, en hausse de 10,5 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 20,5 % du total, devant le Royaume-Uni.
Le premier importateur a été les États-Unis (1,5 Md $US).
La France a occupé le 3e rang des 170 pays exportateurs, avec 902 M $US.
La France a importé pour 399 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « boussoles, y compris les compas de navigation ; autres… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9014 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « boussoles, y compris les compas de navigation… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9014 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « boussoles, y compris les compas de navigation… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9014 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « boussoles, y compris les compas de navigation… » ?
Les États-Unis, avec 1,7 Md $US en 2024 (20,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 902 M $US (11,1 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 170 pays exportateurs.