Position · Chapitre 84
8481 : Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques
La position 8481 se divise en 6 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 84 (réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques).
Comparaison des droits de douane
UE 2,2 % Droit des pays tiers 27 lignes tarifaires 
Turquie 2,2 % – 50 % Droit des pays tiers 37 lignes tarifaires · moyenne 6,1 % 
États-Unis Exemption – 5,6 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 70 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 55 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 52 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % 
Brésil Exemption – 20 % Général (NPF) 22 lignes tarifaires · moyenne 14,1 % 
Argentine Exemption – 18 % Général (NPF) 72 lignes tarifaires · moyenne 14,2 % 
Pérou Exemption – 11 % Général (NPF) 21 lignes tarifaires · moyenne 0,5 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 58 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % 
Japon Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 5 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
CCG 5 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 23 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 3 % Général (NPF) 28 lignes tarifaires · moyenne 2,8 % 
Nigeria 5 % – 10 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 9,2 % Sous-positions 6
- 8481.10Articles de robinetterie et organes similaires pour : détendeursDétendeurs
- 8481.20Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiquesDistributeurs hydrauliques et pneumatiques
- 8481.30Clapets et soupapes de retenueClapets anti-retour
- 8481.40Soupapes de trop-plein ou de sûretéSoupapes de sûreté
- 8481.80autres articles de robinetterie et organes similairesRobinets et vannes (autres)
- 8481.90Articles de robinetterie et organes similaires pour : partiesParties de robinets et vannes
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 688 k $US688 k $US+46 M $US+984 M $US+> 3,7 Md $US
Exportations : 221
- Chine : 22,4 Md $US
- Allemagne : 14,8 Md $US
- États-Unis : 14,7 Md $US
- Italie : 9,3 Md $US
- Japon : 4,8 Md $US
- Mexique : 4,3 Md $US
- Royaume-Uni : 3,7 Md $US
- France : 3,3 Md $US
- Inde : 2,6 Md $US
- Corée du Sud : 2,5 Md $US
- Pologne : 2,1 Md $US
- Suisse : 2,1 Md $US
- Tchéquie : 1,8 Md $US
- Espagne : 1,8 Md $US
- Taïwan : 1,7 Md $US
- Viêt Nam : 1,5 Md $US
- Danemark : 1,4 Md $US
- Hongrie : 1,3 Md $US
- Singapour : 1,2 Md $US
- Pays-Bas : 1,2 Md $US
- Canada : 1,2 Md $US
- Turquie : 1,1 Md $US
- Autriche : 984 M $US
- Thaïlande : 983 M $US
- Malaisie : 920 M $US
- Roumanie : 812 M $US
- Suède : 806 M $US
- Belgique : 797 M $US
- Brésil : 638 M $US
- Israël : 502 M $US
- Philippines : 497 M $US
- Portugal : 482 M $US
- Finlande : 413 M $US
- Norvège : 374 M $US
- Slovénie : 311 M $US
- Bulgarie : 296 M $US
- Luxembourg : 278 M $US
- Indonésie : 276 M $US
- Russie : 267 M $US
- Slovaquie : 232 M $US
- Australie : 221 M $US
- Émirats arabes unis : 219 M $US
- Afrique du Sud : 178 M $US
- Irlande : 167 M $US
- Tunisie : 150 M $US
- Maroc : 110 M $US
- Arabie saoudite : 109 M $US
- Lituanie : 102 M $US
- Croatie : 93 M $US
- Kazakhstan : 88 M $US
- Argentine : 87 M $US
- Serbie : 69 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 65 M $US
- Qatar : 64 M $US
- Égypte : 46 M $US
- Angola : 46 M $US
- Nouvelle-Zélande : 41 M $US
- Grèce : 34 M $US
- République dominicaine : 29 M $US
- Malte : 28 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 36 M $US36 M $US+291 M $US+1,4 Md $US+> 3,8 Md $US
Importations : 225
- États-Unis : 17,6 Md $US
- Chine : 7,9 Md $US
- Allemagne : 7,8 Md $US
- Mexique : 4,3 Md $US
- Royaume-Uni : 4 Md $US
- France : 3,9 Md $US
- Canada : 3,8 Md $US
- Arabie saoudite : 2,8 Md $US
- Italie : 2,7 Md $US
- Corée du Sud : 2,6 Md $US
- Japon : 2,4 Md $US
- Pologne : 2,3 Md $US
- Émirats arabes unis : 2,3 Md $US
- Pays-Bas : 2,3 Md $US
- Inde : 2,1 Md $US
- Singapour : 2,1 Md $US
- Turquie : 1,9 Md $US
- Espagne : 1,9 Md $US
- Brésil : 1,9 Md $US
- Russie : 1,8 Md $US
- Australie : 1,7 Md $US
- Tchéquie : 1,5 Md $US
- Belgique : 1,4 Md $US
- Indonésie : 1,4 Md $US
- Viêt Nam : 1,4 Md $US
- Taïwan : 1,4 Md $US
- Autriche : 1,3 Md $US
- Thaïlande : 1,2 Md $US
- Malaisie : 1,2 Md $US
- Suisse : 1,2 Md $US
- Norvège : 1,1 Md $US
- Danemark : 1,1 Md $US
- Hongrie : 930 M $US
- Suède : 900 M $US
- Roumanie : 782 M $US
- Qatar : 761 M $US
- Argentine : 602 M $US
- Kazakhstan : 565 M $US
- Finlande : 541 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 541 M $US
- Afrique du Sud : 498 M $US
- Portugal : 453 M $US
- Égypte : 450 M $US
- Slovaquie : 449 M $US
- Israël : 438 M $US
- Irlande : 437 M $US
- Angola : 423 M $US
- Irak : 409 M $US
- Algérie : 407 M $US
- Chili : 402 M $US
- Oman : 384 M $US
- Philippines : 334 M $US
- Bulgarie : 305 M $US
- Grèce : 303 M $US
- Maroc : 296 M $US
- Colombie : 293 M $US
- Nigeria : 291 M $US
- Pérou : 257 M $US
- Guyana : 253 M $US
- Koweït : 253 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 22,4 Md $US | 19,8 % |
| 2 |  Allemagne | 14,8 Md $US | 13,1 % |
| 3 | États-Unis | 14,7 Md $US | 13 % |
| 4 |  Italie | 9,3 Md $US | 8,2 % |
| 5 | Japon | 4,8 Md $US | 4,3 % |
| 6 | Mexique | 4,3 Md $US | 3,8 % |
| 7 | Royaume-Uni | 3,7 Md $US | 3,2 % |
| 8 |  France | 3,3 Md $US | 2,9 % |
| 9 |  Inde | 2,6 Md $US | 2,3 % |
| 10 |  Corée du Sud | 2,5 Md $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 17,6 Md $US | 15,6 % |
| 2 | Chine | 7,9 Md $US | 7 % |
| 3 | Allemagne | 7,8 Md $US | 6,9 % |
| 4 | Mexique | 4,3 Md $US | 3,8 % |
| 5 | Royaume-Uni | 4 Md $US | 3,6 % |
| 6 | France | 3,9 Md $US | 3,4 % |
| 7 | Canada | 3,8 Md $US | 3,3 % |
| 8 |  Arabie saoudite | 2,8 Md $US | 2,4 % |
| 9 | Italie | 2,7 Md $US | 2,4 % |
| 10 | Corée du Sud | 2,6 Md $US | 2,3 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Classement tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1873 · Source : eur-lex.europa.eu
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0506 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 8481 se répartit en 27 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 2,2 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 8481 en 37 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 2,2 % à 50 % (moyenne 6,1 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 8481 compte 14 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 5,6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 8481 se répartit en 70 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 2 %.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 8481 en 55 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 8481 compte 52 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 %. 40 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8481 se répartit en 22 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 0 % à 20 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 8481 en 72 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 18 % (moyenne 14,2 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 8481 compte 21 lignes tarifaires et le droit ad valorem va de 0 % à 11 %. 20 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8481 se répartit en 58 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 8481 en 8 lignes tarifaires ; le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 8481 compte 16 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 0 % à 5 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8481 se répartit en 17 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 8481 en 6 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 8481 compte 23 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 8481 se répartit en 28 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 0 % à 3 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 8481 en 6 lignes tarifaires ; le droit d’importation va de 5 % à 10 % (moyenne 9,2 %).
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 8481 se sont élevées à 113 Md $US (+4,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (22,4 Md $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 17,6 Md $US.
Avec 3,3 Md $US, la France figure au 8e rang sur 221 exportateurs.
La France a importé pour 3,9 Md $US.
Notes légales
Notes de sous-positions
1. Aux fins du n° 846520, le terme «centres d’usinage» s’applique uniquement aux machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage.
2. Au sens du no 847149, on entend par «systèmes» les machines automatiques de traitement de l'information dont les unités répondent simultanément aux conditions énoncées dans la note 6 C) du chapitre 84 et qui comportent au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée (un clavier ou un scanneur, par exemple) et une unité de sortie (une console de visualisation ou une imprimante, par exemple).
3. Au sens du n° 848120, on entend par «valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques» les valves qui sont utilisées spécifiquement pour la transmission d’un «fluide de moteur» dans un système hydraulique ou pneumatique où la source d’énergie est un fluide sous pression (liquide ou gaz). Ces valves peuvent être de tout type (détendeurs, régulateurs de pression, soupapes d’arrêt, par exemple). Le n° 848120 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 8481.
4. Le no 848240 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 millimètres et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « articles de robinetterie et organes similaires pour… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8481 du Système harmonisé (chapitre 84), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « articles de robinetterie et organes similaires… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8481 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « articles de robinetterie et organes similaires… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8481 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,2 % à 50 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « articles de robinetterie et organes similaires… » ?
La Chine, avec 22,4 Md $US en 2024 (19,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 3,3 Md $US (2,9 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 221 pays exportateurs.