Chapitre
Chapitre 91 : Horlogerie
14 positions composent le chapitre 91, qui relève de la section XVIII, instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie ; instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
Comparaison des droits de douane
UE 2,7 % – 6 % Droit des pays tiers 51 lignes tarifaires · moyenne 4,1 % · 20× droit spécifique ou composé 
Turquie 2,7 % – 6 % Droit des pays tiers 68 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % · 28× droit spécifique ou composé 
États-Unis Exemption – 14 % Général (NPF) 174 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % · 126× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 65 lignes tarifaires · moyenne 1,6 % · 13× droit spécifique ou composé 
Canada Exemption – 14 % Droit des pays tiers 63 lignes tarifaires · moyenne 3,7 % 
Mexique Exemption Droit des pays tiers 53 lignes tarifaires 
Brésil 16,2 % – 20 % Droit des pays tiers 56 lignes tarifaires · moyenne 17,2 % 
Argentine 18 % – 20 % Droit des pays tiers 239 lignes tarifaires · moyenne 19,7 % 
Pérou Exemption – 6 % Droit des pays tiers 53 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Droit des pays tiers 83 lignes tarifaires · moyenne 0,1 % · 3× droit spécifique ou composé 
Japon Exemption – 16 % Droit des pays tiers 52 lignes tarifaires · moyenne 0,7 % 
Taïwan Exemption – 5 % Droit des pays tiers 56 lignes tarifaires · moyenne 3,4 % 
CCG 5 % Droit des pays tiers 108 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 48 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 50 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 5 % Droit des pays tiers 55 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % – 20 % Droit des pays tiers 48 lignes tarifaires · moyenne 19,4 % Positions 14
- 9101Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
- 9102Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101
- 9103Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
- 9104Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
- 9105Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
- 9106Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
- 9107Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
- 9108Mouvements de montres, complets et assemblés
- 9109Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
- 9110Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) ; mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés ; ébauches de mouvements d'horlogerie
- 9111Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties
- 9112Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
- 9113Bracelets de montres et leurs parties
- 9114Autres fournitures d'horlogerie
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 629,7 k $US629,7 k $US+17,9 M $US+172,6 M $US+> ; 1,3 Md $US
Exportations : 205
- Suisse : 30,9 Md $US
- Chine : 7 Md $US
- France : 2,5 Md $US
- Allemagne : 1,8 Md $US
- Japon : 1,8 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1,4 Md $US
- Singapour : 1,3 Md $US
- États-Unis : 1,1 Md $US
- Royaume-Uni : 966,5 M $US
- Italie : 966,4 M $US
- Thaïlande : 920,9 M $US
- Pays-Bas : 451,5 M $US
- Espagne : 429,2 M $US
- Émirats arabes unis : 309,6 M $US
- Malaisie : 270,8 M $US
- Taïwan : 263,2 M $US
- Viêt Nam : 215,9 M $US
- Irlande : 210,8 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 198,3 M $US
- Autriche : 184,2 M $US
- Philippines : 172,6 M $US
- Portugal : 161 M $US
- Arabie saoudite : 152,2 M $US
- Corée du Sud : 145,4 M $US
- Pologne : 141,9 M $US
- Tchéquie : 120,1 M $US
- Belgique : 119,7 M $US
- Australie : 111,4 M $US
- Canada : 85,6 M $US
- Suède : 82,1 M $US
- Inde : 80 M $US
- Mexique : 76,1 M $US
- Grèce : 67,9 M $US
- Turquie : 67,2 M $US
- Oman : 66,6 M $US
- Danemark : 64,4 M $US
- Hongrie : 62,9 M $US
- Slovaquie : 62,8 M $US
- Bahreïn : 52,6 M $US
- Indonésie : 43,7 M $US
- Israël : 43,6 M $US
- Lituanie : 41,8 M $US
- Koweït : 36,8 M $US
- Slovénie : 32,9 M $US
- Maurice : 28,6 M $US
- Lettonie : 27,6 M $US
- Qatar : 26,1 M $US
- Chypre : 22,6 M $US
- Croatie : 19 M $US
- Luxembourg : 18 M $US
- Roumanie : 17,9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 17 M $US
- Corée du Nord : 16,6 M $US
- Bulgarie : 14,9 M $US
- Afrique du Sud : 13,3 M $US
- Panama : 13 M $US
- Estonie : 12,1 M $US
- Russie : 11,6 M $US
- Finlande : 11,4 M $US
- Tunisie : 11,3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 11,8 M $US11,8 M $US+66,4 M $US+556,5 M $US+> ; 2,8 Md $US
Importations : 221
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 7,1 Md $US
- États-Unis : 6,9 Md $US
- Suisse : 3,6 Md $US
- Japon : 3,4 Md $US
- Chine : 2,9 Md $US
- France : 2,8 Md $US
- Allemagne : 2,8 Md $US
- Singapour : 2,4 Md $US
- Royaume-Uni : 2,4 Md $US
- Émirats arabes unis : 2,2 Md $US
- Italie : 1,7 Md $US
- Espagne : 1,2 Md $US
- Corée du Sud : 1 Md $US
- Pays-Bas : 924,6 M $US
- Australie : 756,1 M $US
- Taïwan : 703 M $US
- Inde : 652,5 M $US
- Canada : 628 M $US
- Thaïlande : 612,9 M $US
- Mexique : 596,8 M $US
- Malaisie : 570,9 M $US
- Turquie : 556,5 M $US
- Arabie saoudite : 527,1 M $US
- Pologne : 521,9 M $US
- Autriche : 495 M $US
- Qatar : 410,3 M $US
- Irlande : 358,6 M $US
- Koweït : 320,6 M $US
- Belgique : 305,5 M $US
- Russie : 299,1 M $US
- Philippines : 285,7 M $US
- Viêt Nam : 284,2 M $US
- Tchéquie : 268 M $US
- Portugal : 266,4 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 251,6 M $US
- Indonésie : 246,1 M $US
- Suède : 230,8 M $US
- Brésil : 206 M $US
- Danemark : 193,8 M $US
- Grèce : 193,5 M $US
- Bahreïn : 188,4 M $US
- Israël : 154,5 M $US
- Norvège : 131,3 M $US
- Slovaquie : 130,4 M $US
- Afrique du Sud : 128,9 M $US
- Oman : 110,6 M $US
- Kazakhstan : 101,7 M $US
- Liban : 93,9 M $US
- Roumanie : 93,4 M $US
- Jordanie : 90,3 M $US
- Colombie : 87,6 M $US
- Hongrie : 83 M $US
- Finlande : 72,4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 71,6 M $US
- Croatie : 66,4 M $US
- Chypre : 62,8 M $US
- Slovénie : 61 M $US
- Luxembourg : 59,3 M $US
- Serbie : 57,6 M $US
- Lituanie : 57 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Suisse | 30,9 Md $US | 55,5 % |
| 2 |  Chine | 7 Md $US | 12,6 % |
| 3 |  France | 2,5 Md $US | 4,5 % |
| 4 |  Allemagne | 1,8 Md $US | 3,2 % |
| 5 | Japon | 1,8 Md $US | 3,2 % |
| 6 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 1,4 Md $US | 2,5 % |
| 7 |  Singapour | 1,3 Md $US | 2,3 % |
| 8 | États-Unis | 1,1 Md $US | 1,9 % |
| 9 | Royaume-Uni | 966,5 M $US | 1,7 % |
| 10 |  Italie | 966,4 M $US | 1,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 7,1 Md $US | 12,8 % |
| 2 | États-Unis | 6,9 Md $US | 12,5 % |
| 3 | Suisse | 3,6 Md $US | 6,5 % |
| 4 | Japon | 3,4 Md $US | 6 % |
| 5 | Chine | 2,9 Md $US | 5,2 % |
| 6 | France | 2,8 Md $US | 5 % |
| 7 | Allemagne | 2,8 Md $US | 5 % |
| 8 | Singapour | 2,4 Md $US | 4,3 % |
| 9 | Royaume-Uni | 2,4 Md $US | 4,3 % |
| 10 |  Émirats arabes unis | 2,2 Md $US | 4 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, le chapitre 91 compte 51 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 2,7 % à 6 %. 20 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le chapitre 91 se répartit en 68 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 2,7 % à 6 %. 28 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise le chapitre 91 en 174 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 14 % (moyenne 3,8 %). 19 d’entre elles sont en franchise de droits. 126 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le commerce mondial des marchandises du chapitre 91 a atteint 55,6 Md $US en 2024, en baisse de 1,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Suisse, avec 55,5 % du total, devant la Chine.
Le premier importateur a été R.A.S. chinoise de Hong Kong (7,1 Md $US).
Notes de chapitre
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);
c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115) ; les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;
e) les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;
f) les roulements à billes (no 8482);
g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).
2. Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.
3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.
4. Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « horlogerie » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 91 du Système harmonisé, dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « horlogerie » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « horlogerie » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « horlogerie » ?
La Suisse, avec 30,9 Md $US en 2024 (55,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 2,5 Md $US (4,5 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 205 pays exportateurs.