Position · Chapitre 91
9102 : Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101
7 sous-positions composent la position 9102, au chapitre 91 (horlogerie).
Comparaison des droits de douane
UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
Turquie droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 11 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 14 % Général (NPF) 41 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % · 37× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % 
Mexique Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Brésil 18 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
Argentine 20 % Général (NPF) 174 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Taïwan 4 % – 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % 
CCG 5 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires Sous-positions 7
- 9102.11à affichage mécanique seulementMontres-bracelets électroniques à aiguilles
- 9102.12à affichage optoélectronique seulementMontres-bracelets à affichage digital
- 9102.19Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même : autres
- 9102.21Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur : à remontage automatiqueMontre-bracelet automatique
- 9102.29Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur : autresMontres-bracelets mécaniques (autres)
- 9102.91Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, fonctionnant électriquement
- 9102.99Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 482 k $US482 k $US+11 M $US+81 M $US+> 758 M $US
Exportations : 191
- Suisse : 17,9 Md $US
- Chine : 3,4 Md $US
- Japon : 1,2 Md $US
- Allemagne : 979 M $US
- France : 913 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 758 M $US
- Thaïlande : 561 M $US
- États-Unis : 510 M $US
- Singapour : 499 M $US
- Royaume-Uni : 378 M $US
- Italie : 320 M $US
- Pays-Bas : 244 M $US
- Espagne : 243 M $US
- Viêt Nam : 179 M $US
- Taïwan : 155 M $US
- Philippines : 152 M $US
- Irlande : 147 M $US
- Autriche : 100 M $US
- Pologne : 81 M $US
- Émirats arabes unis : 75 M $US
- Belgique : 69 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 68 M $US
- Corée du Sud : 62 M $US
- Tchéquie : 55 M $US
- Slovaquie : 53 M $US
- Suède : 52 M $US
- Arabie saoudite : 52 M $US
- Danemark : 39 M $US
- Lituanie : 34 M $US
- Australie : 31 M $US
- Turquie : 31 M $US
- Grèce : 28 M $US
- Portugal : 27 M $US
- Canada : 27 M $US
- Slovénie : 26 M $US
- Malaisie : 22 M $US
- Lettonie : 21 M $US
- Israël : 20 M $US
- Inde : 20 M $US
- Croatie : 18 M $US
- Hongrie : 17 M $US
- Chypre : 15 M $US
- Bahreïn : 14 M $US
- Koweït : 14 M $US
- Panama : 12 M $US
- Indonésie : 11 M $US
- Luxembourg : 11 M $US
- Oman : 11 M $US
- Qatar : 9 M $US
- Afrique du Sud : 7 M $US
- Finlande : 7 M $US
- Arménie : 6 M $US
- Jordanie : 6 M $US
- Roumanie : 6 M $US
- Moldavie : 5 M $US
- Norvège : 5 M $US
- Bulgarie : 5 M $US
- Irak : 5 M $US
- Malte : 5 M $US
- Barbade : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 8 M $US8 M $US+47 M $US+303 M $US+> 1,4 Md $US
Importations : 213
- États-Unis : 4,2 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 3,5 Md $US
- Japon : 1,8 Md $US
- Chine : 1,7 Md $US
- Allemagne : 1,7 Md $US
- France : 1,5 Md $US
- Royaume-Uni : 1,4 Md $US
- Émirats arabes unis : 1,2 Md $US
- Singapour : 992 M $US
- Italie : 932 M $US
- Espagne : 759 M $US
- Suisse : 655 M $US
- Corée du Sud : 647 M $US
- Pays-Bas : 570 M $US
- Mexique : 403 M $US
- Pologne : 395 M $US
- Turquie : 390 M $US
- Inde : 386 M $US
- Australie : 378 M $US
- Canada : 368 M $US
- Autriche : 322 M $US
- Malaisie : 303 M $US
- Arabie saoudite : 299 M $US
- Taïwan : 279 M $US
- Irlande : 238 M $US
- Qatar : 223 M $US
- Belgique : 195 M $US
- Thaïlande : 190 M $US
- Philippines : 188 M $US
- Koweït : 183 M $US
- Indonésie : 177 M $US
- Suède : 148 M $US
- Tchéquie : 147 M $US
- Portugal : 145 M $US
- Grèce : 119 M $US
- Israël : 111 M $US
- Danemark : 110 M $US
- Slovaquie : 99 M $US
- Norvège : 95 M $US
- Afrique du Sud : 90 M $US
- Bahreïn : 88 M $US
- Viêt Nam : 86 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 74 M $US
- Brésil : 71 M $US
- Roumanie : 71 M $US
- Colombie : 62 M $US
- Hongrie : 56 M $US
- Kazakhstan : 55 M $US
- Jordanie : 54 M $US
- Croatie : 54 M $US
- Oman : 53 M $US
- Slovénie : 52 M $US
- Russie : 50 M $US
- Finlande : 47 M $US
- Paraguay : 45 M $US
- Liban : 44 M $US
- Lituanie : 43 M $US
- Serbie : 41 M $US
- Chili : 40 M $US
- Argentine : 39 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Suisse | 17,9 Md $US | 60 % |
| 2 |  Chine | 3,4 Md $US | 11,5 % |
| 3 | Japon | 1,2 Md $US | 4,1 % |
| 4 |  Allemagne | 979 M $US | 3,3 % |
| 5 |  France | 913 M $US | 3,1 % |
| 6 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 758 M $US | 2,5 % |
| 7 |  Thaïlande | 561 M $US | 1,9 % |
| 8 | États-Unis | 510 M $US | 1,7 % |
| 9 |  Singapour | 499 M $US | 1,7 % |
| 10 | Royaume-Uni | 378 M $US | 1,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 4,2 Md $US | 14,2 % |
| 2 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 3,5 Md $US | 11,9 % |
| 3 | Japon | 1,8 Md $US | 6,1 % |
| 4 | Chine | 1,7 Md $US | 5,9 % |
| 5 | Allemagne | 1,7 Md $US | 5,7 % |
| 6 | France | 1,5 Md $US | 5,1 % |
| 7 | Royaume-Uni | 1,4 Md $US | 4,8 % |
| 8 |  Émirats arabes unis | 1,2 Md $US | 4 % |
| 9 | Singapour | 992 M $US | 3,3 % |
| 10 |  Italie | 932 M $US | 3,1 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 7 lignes de la position 9102 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Dans le tarif douanier turc, les 11 lignes de la position 9102 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
La position 9102 se répartit en 41 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 14 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits. 37 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les 7 lignes de la position 9102 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 9102 compte 8 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 9102 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) est nul.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 9102 en 10 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 18 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 9102 compte 174 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 20 %.
La position 9102 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est de 6 %.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 9102 en 11 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 9102 compte 7 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 9102 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 4 % à 5 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 9102 en 13 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 9102 compte 7 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 9102 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 9102 en 9 lignes tarifaires ; le droit NPF est de 5 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 9102 compte 7 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 9102 a atteint 29,8 Md $US en 2024, en baisse de 0,6 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Suisse, avec 60 % du total, devant la Chine.
Le premier importateur a été les États-Unis (4,2 Md $US).
La France a occupé le 5e rang des 191 pays exportateurs, avec 913 M $US.
La France a importé pour 1,5 Md $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);
c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115) ; les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;
e) les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;
f) les roulements à billes (no 8482);
g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).
2. Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.
3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.
4. Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « montres-bracelets, montres de poche et montres similaires » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9102 du Système harmonisé (chapitre 91), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « montres-bracelets, montres de poche et montres… » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9102 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 14 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « montres-bracelets, montres de poche et montres… » au Canada ?
Dans le tarif des douanes du Canada, les importations relevant du code 9102 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « montres-bracelets, montres de poche et montres… » ?
La Suisse, avec 17,9 Md $US en 2024 (60 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 913 M $US (3,1 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 191 pays exportateurs.