Position · Chapitre 91
9114 : Autres fournitures d'horlogerie
La position 9114 se divise en 3 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 91 (horlogerie).
Comparaison des droits de douane
UE 2,7 % – 3,7 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
Turquie 2,7 % – 3,7 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
États-Unis Exemption – 8,8 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 5,3 % · 4× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Brésil 16,2 % – 18 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 16,8 % 
Argentine 18 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Taïwan 1,2 % – 2,5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 3
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 38 k $US38 k $US+1 M $US+18 M $US+> 124 M $US
Exportations : 134
- Suisse : 469 M $US
- Chine : 414 M $US
- France : 166 M $US
- Thaïlande : 124 M $US
- Singapour : 102 M $US
- Japon : 85 M $US
- Malaisie : 84 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 51 M $US
- Allemagne : 44 M $US
- Italie : 21 M $US
- Inde : 20 M $US
- Pays-Bas : 18 M $US
- Maurice : 13 M $US
- Corée du Sud : 13 M $US
- États-Unis : 10 M $US
- Philippines : 10 M $US
- Taïwan : 9 M $US
- Royaume-Uni : 8 M $US
- Viêt Nam : 4 M $US
- Espagne : 4 M $US
- Pologne : 3 M $US
- Autriche : 3 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 2 M $US
- Estonie : 2 M $US
- Australie : 2 M $US
- Israël : 2 M $US
- Suède : 2 M $US
- Portugal : 1 M $US
- Indonésie : 1 M $US
- Tchéquie : 999 k $US
- Danemark : 911 k $US
- Canada : 907 k $US
- Ukraine : 872 k $US
- Émirats arabes unis : 768 k $US
- Lituanie : 675 k $US
- Grèce : 662 k $US
- Afrique du Sud : 351 k $US
- Géorgie : 230 k $US
- Nouvelle-Zélande : 212 k $US
- Chypre : 208 k $US
- Costa Rica : 203 k $US
- Slovénie : 186 k $US
- Eswatini : 176 k $US
- Mexique : 170 k $US
- Bulgarie : 167 k $US
- Arabie saoudite : 141 k $US
- Turquie : 138 k $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 137 k $US
- Irlande : 113 k $US
- Chili : 105 k $US
- Qatar : 105 k $US
- Arménie : 100 k $US
- Norvège : 72 k $US
- Panama : 71 k $US
- Finlande : 63 k $US
- Serbie : 58 k $US
- Slovaquie : 57 k $US
- Hongrie : 54 k $US
- Roumanie : 38 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 146 k $US146 k $US+905 k $US+12 M $US+> 89 M $US
Importations : 184
- Suisse : 442 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 235 M $US
- Japon : 142 M $US
- Thaïlande : 98 M $US
- France : 89 M $US
- Singapour : 89 M $US
- Allemagne : 78 M $US
- États-Unis : 73 M $US
- Malaisie : 66 M $US
- Chine : 53 M $US
- Royaume-Uni : 37 M $US
- Pays-Bas : 37 M $US
- Inde : 31 M $US
- Italie : 22 M $US
- Corée du Nord : 17 M $US
- Brésil : 16 M $US
- Philippines : 14 M $US
- Taïwan : 13 M $US
- Espagne : 12 M $US
- Viêt Nam : 11 M $US
- Corée du Sud : 9 M $US
- Danemark : 9 M $US
- Émirats arabes unis : 9 M $US
- Maurice : 8 M $US
- Suède : 7 M $US
- Bangladesh : 7 M $US
- Australie : 6 M $US
- Canada : 6 M $US
- Autriche : 5 M $US
- Mexique : 5 M $US
- Portugal : 4 M $US
- Belgique : 4 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 4 M $US
- Grèce : 4 M $US
- Tunisie : 3 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Turquie : 2 M $US
- Israël : 2 M $US
- Norvège : 2 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Arabie saoudite : 2 M $US
- Pologne : 1 M $US
- Pakistan : 1 M $US
- Russie : 969 k $US
- Finlande : 905 k $US
- Qatar : 888 k $US
- Afrique du Sud : 827 k $US
- Algérie : 754 k $US
- Lituanie : 652 k $US
- Népal : 622 k $US
- Nouvelle-Zélande : 622 k $US
- Slovaquie : 584 k $US
- Koweït : 551 k $US
- Chili : 535 k $US
- Luxembourg : 508 k $US
- Irlande : 440 k $US
- Bahreïn : 425 k $US
- Bulgarie : 399 k $US
- Roumanie : 376 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Suisse | 469 M $US | 27,6 % |
| 2 |  Chine | 414 M $US | 24,3 % |
| 3 |  France | 166 M $US | 9,8 % |
| 4 |  Thaïlande | 124 M $US | 7,3 % |
| 5 |  Singapour | 102 M $US | 6 % |
| 6 | Japon | 85 M $US | 5 % |
| 7 |  Malaisie | 84 M $US | 4,9 % |
| 8 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 51 M $US | 3 % |
| 9 |  Allemagne | 44 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Italie | 21 M $US | 1,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Suisse | 442 M $US | 26 % |
| 2 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 235 M $US | 13,8 % |
| 3 | Japon | 142 M $US | 8,3 % |
| 4 | Thaïlande | 98 M $US | 5,8 % |
| 5 | France | 89 M $US | 5,2 % |
| 6 | Singapour | 89 M $US | 5,2 % |
| 7 | Allemagne | 78 M $US | 4,6 % |
| 8 | États-Unis | 73 M $US | 4,3 % |
| 9 | Malaisie | 66 M $US | 3,9 % |
| 10 | Chine | 53 M $US | 3,1 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 9114 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 2,7 % à 3,7 %.
La position 9114 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 2,7 % à 3,7 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 9114 en 13 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 8,8 % (moyenne 5,3 %). L’une d’elles est en franchise de droits. 4 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 9114 compte 8 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 9114 se répartit en 3 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 9114 en 3 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est nul.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 9114 compte 3 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 16,2 % à 18 %.
La position 9114 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 18 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 9114 en 3 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 9114 compte 5 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 9114 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 9114 en 4 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 1,2 % à 2,5 % (moyenne 1,7 %).
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 9114 compte 3 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 9114 se répartit en 3 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 9114 en 3 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 9114 compte 4 lignes tarifaires et le droit NPF est de 5 %.
La position 9114 se répartit en 3 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9114 se sont élevées à 1,7 Md $US (−2,7 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Suisse (469 M $US), puis par la Chine.
Le plus gros acheteur a été la Suisse, avec des importations de 442 M $US.
Avec 166 M $US, la France figure au 3e rang sur 134 exportateurs.
La France a importé pour 89 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);
c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115) ; les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;
e) les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;
f) les roulements à billes (no 8482);
g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).
2. Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.
3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.
4. Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres fournitures d'horlogerie » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9114 du Système harmonisé (chapitre 91), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres fournitures d'horlogerie » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9114 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 3,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres fournitures d'horlogerie » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9114 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 3,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres fournitures d'horlogerie » ?
La Suisse, avec 469 M $US en 2024 (27,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 166 M $US (9,8 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 134 pays exportateurs.